Search for: "G D"
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16 Jan 2022, 4:00 pm
La demande de brevet porte sur un procédé de réalisation d'une transaction financière utilisant un système d'authentification forte par génération d'un mot de passe à usage unique envoyé sur le même appareil que celui où la transaction est réalisée, sur deux applications différentes et en utilisant deux canaux de communication isolés… [read post]
20 Jan 2010, 1:01 pm
un kongreler döneminde (hafta sonu kendi ilçesinde kongresi vard?) [read post]
23 Mar 2018, 2:54 am
Cumhuriyet savcılığı ilamat bürosunun 19.03.2014 günlü istemi ile hükümlünün zamanaşımı süresinden önce yakalanmasının ceza zamanaşımını uzatıp uzatmayacağı hakkında mahkemeden bir karar verilmesi talep edildiği, İstanbul Anadolu 7. İcra Ceza Mahkemesinin 21/03/2014 tarihli ve 2011/457 esas, 2012/41 sayılı ek kararı ile, 14/03/2014… [read post]
11 Nov 2014, 3:10 pm
Cumhuriyet savcılığı ilamat bürosunun 19.03.2014 günlü istemi ile hükümlünün zamanaşımı süresinden önce yakalanmasının ceza zamanaşımını uzatıp uzatmayacağı hakkında mahkemeden bir karar verilmesi talep edildiği, İstanbul Anadolu 7. İcra Ceza Mahkemesinin 21/03/2014 tarihli ve 2011/457 esas, 2012/41 sayılı ek kararı ile, 14/03/2014… [read post]
23 Mar 2018, 2:54 am
Cumhuriyet savcılığı ilamat bürosunun 19.03.2014 günlü istemi ile hükümlünün zamanaşımı süresinden önce yakalanmasının ceza zamanaşımını uzatıp uzatmayacağı hakkında mahkemeden bir karar verilmesi talep edildiği, İstanbul Anadolu 7. İcra Ceza Mahkemesinin 21/03/2014 tarihli ve 2011/457 esas, 2012/41 sayılı ek kararı ile, 14/03/2014… [read post]
30 Sep 2010, 3:25 am
D'emblée, la Convention qualifie le génocide de «crime du droit des gens», contient une définition qui, malgré ses faiblesses, garde toute sa vitalité ayant été par la suite reprise telle qu’elle dans d’autres instruments, et instaure des moyens aux fins de sa répression et sa prévention. [read post]
18 Dec 2020, 11:30 am
How long will the 8(a) mentor-protégé relationship have under the All-Small Mentor-Protégé Program? [read post]
10 Dec 2017, 9:00 pm
Ingénieur(e) Brevets Pour accompagner son développement, le cabinet NONY cherche: un ingénieur généraliste, à composante "Mécanique/Physique" ou « Télécoms », (H/F) De formation supérieure ingénieur et/ou docteur, diplômé du CEIPI, vous avez acquis une expérience d’au moins 1 an en cabinet ou dans l’industrie. [read post]
7 Nov 2019, 9:00 pm
Annonce 1 Vous êtes ingénieur.e généraliste et souhaitez évoluer vers le métier d’ingénieur.e Brevets: Nous vous cherchons! [read post]
3 Feb 2022, 4:00 pm
Ingénieur brevets - spécialité optique/ physique H/FInformations généralesDescription de l'entité Le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est un organismepublic de recherche.Acteur majeur de la recherche, du développement et de l'innovation, le CEA intervient dans lecadre de ses quatre missions :la défense et la… [read post]
5 Jun 2011, 8:41 am
Le Cabinet Michel Poupon cherche pour un poste basé à Quimper et/ou à Brestun ingénieur (H/F) brevets à vocation "généraliste"CEIPI. [read post]
30 Mar 2020, 9:00 pm
Dans le cadre de l'accroissement de son activité, le cabinet NONY cherche: Un(e) ingénieur(e) généraliste, à composante "Mécanique/Physique" (H/F) De formation supérieure ingénieur et/ou docteur, diplômé du CEIPI et ayant les qualifications de CPI et de mandataire européen (ou en cours d’acquisition), vous avez acquis une expérience d’au moins 3 ans en cabinet ou… [read post]
16 Jan 2023, 2:09 pm
Here's the abstract:Le procès de Nuremberg a 75 ans en 2021 et l'inventaire de son héritage est encore loin d'être acquis tant la justice internationale pénale est présentée comme la réponse la plus adéquate aux crimes de masse que sont les génocides, les crimes contre l'humanité et les crimes de guerre. [read post]
13 Sep 2023, 4:00 pm
Le brevet avait pour objet un matériau de régénération osseuse particulier pour une utilisation dans une méthode de traitement d'un patient souffrant d'une affection osseuse dégénérative, la méthode comprenant la formation d'un vide dans l'os et le remplissage de ce vide par le matériau de régénération.La revendication est… [read post]
27 Feb 2020, 9:05 am
Mais elle a aussi des effets de bord très gênants : très nombreux liens en Error 404, comme les Voeux 2020 de Robert Ophèle ou les Priorités AMF 2020. [read post]
11 Apr 2011, 8:33 am
No. 10-892-LPS (D. [read post]
13 Mar 2010, 11:01 am
There is one last point of G 1/07 which I wanted to mention. [read post]
20 Sep 2009, 3:02 pm
If you are a hedge fund manager who is looking to start a hedge fund, or if you have questions about the Schedule D or Schedule G filing process, please call Mr. [read post]
9 Dec 2009, 6:54 pm
Wilkinson, 646 F.Supp.2d 194 (D. [read post]
11 Feb 2022, 3:24 am
Yesterday, the SEC announced that it is proposing amendments to Regulation 13D-G. [read post]
