Search for: "cecy"
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9 Jun 2009, 10:09 pm
Ceci n’est pas un Bob. [read post]
8 Mar 2022, 6:25 am
Ceci dit, il importe de rappeler que la décision de la Cour d’appel ne vaut que pour la Société des casinos du Québec. [read post]
6 Jan 2016, 12:52 pm
Ceci permet de voir facilement quelles antériorités ont été cité dans quels bureaux. [read post]
15 May 2016, 10:00 am
Ceci exclut donc d’emblée les université canadiennes. [read post]
16 Apr 2021, 3:30 am
Last month, Marilyn Ceci, global head of the bank’s ESG developed capital markets (DCM) group offered this prediction: The SLB market will grow from $6.9 billion (the volume for January-March 2021) to $100 – $130 billion before the end of 2021. [read post]
29 Jun 2011, 12:21 pm
., Ceci May 27, 2011 Decl., ¶ 7 (“Due to the added financial pressure [of the mandate], I have cut back on discretionary spending, such as costs associated with entertainment, like going to the movies, a restaurant, or sporting events. [read post]
28 Mar 2018, 12:53 pm
Ceci est notamment en raison de la nécessité de démontrer qu’en l’absence d’une telle injonction temporaire empêchant la partie alléguée contrefaire un brevet de commercialiser les produits soi-disant contrefacteurs jusqu’au procès, la partie demanderesse subirait un préjudice impossible à quantifier en dommages-intérêts et qui est donc par sa nature même irréparable. [read post]
12 Mar 2007, 8:25 pm
Rien ne réfère à cette étude faisant état du catastrophisme de la situation, si ce n'est un papier du 27 février, de «4 pages » coûtant 95$ s'intitulant «The Truth Behind Identity Theft Numbers » et dont le résumé dit ceci: «Identity theft fraud climbed more than 50% since 2003. [read post]
18 Sep 2009, 8:25 am
Ceci étant, pour répondre précisément à la question posée, il convient de se pencher sur l’aspect fiscal du régime de l’auto-entrepreneur car les réponses divergent alors très sensiblement en fonction des situations. [read post]
21 May 2010, 8:18 am
Bien que ces personnes malfaisantes soient déjà pénalement et civilement responsables de leurs propos et de l’ensemble des éléments qu’ils éditent, naturellement ceci n’est pas suffisant et, « face aux nouveaux défis d’Internet », il convient, dés que possible, de les contraindre à mettre à disposition du public : • leur nom, • leur prénoms, • leur domicile,… [read post]
16 Nov 2006, 8:12 am
Ceci étant dit, une telle initiative est sans doute justifiée afin de faire face à la vague que plusieurs voient venir. [read post]
1 Jun 2010, 6:32 am
A ceci, s’ajoute la jurisprudence (Cour de cassation, 3ème chambre civile, pourvoi n° 03-10002, 17 novembre 2004) qui précise, dans l’arrêt rapporté, que la décision non contestée d’une assemblée générale d’installer des compteurs d’eau chaude sanitaire et de chauffage, conformément aux dispositions des articles R. 131-2 et suivants du code de la construction et de l’habitation… [read post]
22 Apr 2010, 11:03 pm
Le considérant 27 de la Directive 98/44/CE précise d'ailleurs que "si une invention porte sur une matière biologique d'origine végétale ou animale ou utilise une telle matière, la demande de brevet devrait, le cas échéant, comporter une information concernant le lieu géographique d'origine de cette matière, si celui-ci est connu; ceci est sans préjudice de l'examen des demandes de… [read post]
28 Feb 2007, 9:43 am
» Ceci me rappelle le débat avec Michel Leblanc il y a quelques mois… Le présent billet a également été publié sur le blogue de la Chaire UDM en droit de la sécurité et des affaires électroniques. [read post]
8 Jul 2008, 9:43 pm
Voir aussi et ceci « Hide it [read post]
29 Oct 2019, 12:07 pm
Ceci dit, sans vouloir aller jusqu’à faire le travail de votre agent de brevet canadien, plusieurs d’entre vous vous demandez s’il n’y aurait pas quelque chose à retenir de tout cela. [read post]
10 Feb 2008, 2:11 pm
Magritte's ceci n'est pas une pipe is a key work here - Magritte is right that it's not a pipe, but a representation of a pipe. [read post]
2 Jul 2008, 4:36 pm
Ceci permit à la Direction des Finances de l'AMP percevoir 95 millions de dollars en 2007. [read post]
13 Jul 2010, 7:07 am
Ceci amène donc à se poser la double question de savoir quels sont les contrôles qui sont exercés sur le respect de la loi par les syndics et, dans ce cas de figure, s’il peut être recouru à la procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, sur plainte justifiée d’un ou plusieurs copropriétaires. [read post]
20 Apr 2011, 4:00 am
Par ailleurs, dans les pays d’Amérique Latine et les Caraïbes, l’agent est essentiel car c’est lui qui permet d’avoir accès au décisionnaire de comprendre le mode de fonctionnement des affaires locales et de traduire tout ceci au niveau de votre entreprise. [read post]
