Search for: "moi"
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9 Dec 2018, 4:00 am
Par conséquent, le délai net est de 41 mois plutôt que de 33 mois. [read post]
27 May 2009, 11:42 am
(ce blog a été baptisé "European Patent Caselaw").Le vote sera ouvert pendant tout le mois de juin, et un seul vote par ordinateur est autorisé.Par ailleurs, vous trouvez sur le bandeau de droite du blog une petite enquête sur la fréquence de consultation du blog. [read post]
24 Mar 2008, 2:41 am
C'EST MOI, INC. [read post]
25 Mar 2011, 4:27 am
“A Lincolnshire poultry farm has been fined for allowing ‘nauseating’ smells to affect nearby residents. [read post]
20 Mar 2008, 11:07 am
Chief Judge Kozinski begins this opinion with the following line: "We consider the doctrine that's on everyone's lips: uberrimae fidei. [read post]
23 Sep 2011, 9:18 pm
The Constitutional issues splitting the Episcopal Church are at last coming to a head, so there is at least that much for which, as an Episcopalian, to be thankful. [read post]
12 Sep 2011, 2:48 am
The South Carolina Supreme Court recently considered the limited liability company (LLC) as a "disregarded entity" for tax purposes. [read post]
26 May 2019, 7:55 am
Il se tient tous les ans au mois de juin et vous fournit les bases indispensables pour : Comprendre les (...) [read post]
30 Jun 2022, 1:57 pm
Crise du papier Le coût du papier a augmenté de 45% en moyenne ces six derniers mois et même de 80% pour le papier journal. [read post]
7 Feb 2011, 6:37 am
Après six ans d'attente et un arrêt du Conseil d'Etat donnant six mois au Gouvernement pour le prendre [1], un décret précise enfin les modalités d'application de l'article 1369-8 du Code civil qui autorise l'envoi d'une lettre recommandée relative à la conclusion ou à l'exécution d'un contrat par courrier électronique : décret n° 2011-144 du 2 février 2011 relatif… [read post]
27 May 2024, 4:00 am
Co, (2024)).Melvin Otey, A Modern Reflection on Premodern Allegory, (Studies of Biblical Interest | Vol. 1, No. 1 (2023)).Ashish Khanna, Conversion and Hindu Law: Addressing the Societal Impact and Matrimonial Conflict at Play, (April 13, 2024).Paulino Faque Moisés, What Are the Differences Between Takleefiyyah and Wad’iyyah, (May 23, 2024).Ashley McWilliam, Critical Abortion Theory, (24 J.L. [read post]
16 Jul 2012, 11:15 pm
Ces douze derniers mois, le Préposé et ses collaborateurs (trente personnes environ) ont publié des informations concernant l’informatique en nuage (cloud computing), une version révisée du «Guide relatif aux mesures techniques [...] [read post]
19 May 2010, 8:43 am
Bon, après, moi, ce que j'en dis ... (...) [read post]
26 Oct 2023, 1:21 am
Toujours dans le cadre de l'action en contrefaçon engagée par Amgen contre Sanofi devant la division locale de Munich, la présente ordonnance concerne le calcul des délais pour soulever une objection préliminaire (R.19.1 RoP) et déposer le mémoire en défense (R.23 RoP), respectivement de 1 et 3 mois à compter de la signification du mémoire en demande. [read post]
4 May 2009, 3:14 pm
Depuis ce mois de mai 2009, le site web officiel circulaires.gouv.fr rassemble donc toutes les circulaires et instructions émises par les ministères et l'Administration, sous peine de non applicabilité [1]. [read post]
22 Aug 2022, 4:00 pm
En procédure orale, la Chambre avait émis l'opinion selon laquelle les requête subsidiaires 1 à 3, déposées 1 mois avant la procédure orale, ne respectaient pas le critère de l'admissibilité manifeste, compte tenu du disclaimer introduit dans la revendication 9. [read post]
4 Jul 2023, 4:00 pm
L'Intimée, la Chambre et les interprètes ne l'ont appris que le matin même de la procédure orale.La Requérante n'a pas donné de raisons et la Chambre n'en voit pas non plus puisque deux mois avant la procédure orale elle avait annoncé sa présence et requis des interprètes [read post]
19 Mar 2013, 6:21 am
Le gras est de moi. [read post]
17 May 2010, 11:32 am
Rédigé par Couperin, le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et l'INIST-CNRS, il vise à dresser un état des lieux, au mois d'avril 2010, des développements et des réalisations françaises en matière d'Open Access. [read post]
19 Mar 2013, 6:21 am
Le gras est de moi. [read post]
