Search for: "R L L" Results 1581 - 1600 of 43,187
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15 Mar 2016, 10:25 am by Flaxman Law Group
No importa qué tan cuidadoso sea, puede convertirse en un objetivo y lo más rápido que actúe cuanto más rápido protegerá su identidad y su dinero. [read post]
14 Mar 2021, 10:00 pm by Laurent Teyssèdre
Cette semaine, deux décisions intéressantes sur l'interprétation de la G2/88, et donc sur la question de l'appréciation de la nouveauté pour des revendications d'utilisation.Dans cette première décision, la revendication portait sur l'utilisation d'un graphite expansé particulier pour conférer à un thermoplastique une meilleure conductivité thermique, une… [read post]
28 Jan 2011, 4:50 am by Marco Rossi
L'Agenzia aveva chiarito, con la Circolare 51 del 2010, che ai fini dell'applicazione della causa di esclusione occorre che la CFC abbia la prevalenza dei propri fornitori e clienti nel paese in cui essa è costituita.Con la risposta a Telefisco 2011, facendo riferimento a una CFC che svolge attività di produzione, l'Agenzia ha affermato che il fatto che l'attività di produzione sia prevalentemente localizzata nel paese di… [read post]
24 Jul 2019, 4:01 am by Council of Canadian Law Deans
Une étude récente portant sur la progression et la rétention des femmes dans les professions traditionnellement masculines, à laquelle j’ai participé à titre de chercheure, permet d’apporter des éléments de réponse. [read post]
30 Nov 2011, 11:26 pm by Laurent Teyssèdre
Essilor International, leader mondial de l'optique ophtalmique, recherche un  Ingénieur Brevet « Généraliste »  (H/F) en CDI - Région parisienne Au sein du département PI, vous serez en charge de gérer une partie du portefeuille brevets (rédaction des demandes, réponse aux lettres officielles...) et de mener des études de liberté d'exploitation. [read post]
3 Dec 2023, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
 La division d'opposition ayant rejeté l'opposition, ces requêtes n'avaient pas fait l'objet de la décision, de sorte qu'elles ne respectaient pas le critère de l'article 12(2) RPCR (les moyens invoqués par une partie dans le [read post]
22 Jul 2015, 2:05 pm by Bill Marler
Salmonella Paratyphi B variant L(+) tartrate(+) does not cause paratyphoid fever, enteric fever, or typhoid fever. [read post]
24 Aug 2016, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Selon elle, l'approche problème-solution oblige la Chambre à choisir le document le plus proche et non simplement un "point de départ approprié" et l'état de la technique le plus proche doit être [read post]
3 Nov 2021, 5:00 pm by Laurent Teyssèdre
Le brevet opposé portait sur un substrat métallique isolé comprenant un implant métallique (124).La Titulaire argumentait que le terme 'Isoliertes Metallsubstrat" impliquait la présence d'une couche isolante très mince (11), ne devant pas être traversée par l'implant, car ce terme devait être compris par l'homme du métier comme synonyme de l'"IMS" (Insulated… [read post]
2 Apr 2018, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
La Chambre rappelle que selon l'avis G1/92, la composition chimique d'un produit fait partie de l'état de la technique dès lors que ce produit en tant que tel est accessible au public et qu'il peut être analysé et reproduit par [read post]