Search for: "N. R. L."
Results 1621 - 1640
of 12,439
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
11 Jul 2012, 4:03 am
Yıl Belgeseli”ne konu oldu. [read post]
27 May 2011, 5:28 am
Disponibilité réelle des données publiques, transposition concrète de la directive européenne : ça y est, on s'en approche avec le décret Etalab, sa circulaire et le décret sur la tarification des données publiques, parus ce jour au JORF : décret n° 2011-577 du 26 mai 2011 relatif à la réutilisation des informations publiques détenues par l'Etat et ses… [read post]
13 Dec 2017, 11:10 pm
Même si le droit suisse de la protection des données est en cours de révision, c’est surtout le Règlement général sur la protection des données qui fait trembler nombre d’entreprises suisses et fait se transformer moult consultants en experts juridiques.... [read post]
25 Sep 2018, 11:00 pm
Le service n'a pas répondu à notre question, posée par écrit, (...) [read post]
7 Dec 2009, 9:01 am
n yorum ve görü? [read post]
20 Nov 2022, 12:22 pm
Une alternative, qui ne gère pas vraiment le français pour l'instant, vous renvoie des résultats beaucoup plus rigoureux. [read post]
20 Apr 2018, 11:00 am
Un fil de discussion sur Twitter, signalé par mon collègue Rémy Lérignier, liste quantité de bugs — et autant d'absurdités — liées au limites criantes du fonctionnement technique du Réseau privé virtuel avocats (RPVA), la messagerie antédiluvienne qui permet aux avocats de communiquer avec le greffe (le secrétariat d'un tribunal). [read post]
7 Aug 2009, 5:20 am
l? [read post]
28 Jan 2009, 12:00 pm
On me demande souvent des opinions juridiques ou des commentaires sur l'actualité juridique. [read post]
28 May 2013, 7:41 am
La ressource généralement utilisée pour une première (...) [read post]
21 Oct 2018, 4:00 am
FAMILLE : Alors que certaines dispositions du Code de procédure civile viennent conférer aux notaires le pouvoir d’accomplir des actes autrefois réservés aux avocats, le demandeur n’a pas démontré qu’il est du ressort exclusif de l’avocat de rédiger la demande conjointe sur projet d’accord réglant les conséquences de la séparation de corps,… [read post]
8 Jan 2015, 10:09 am
Es un proceso informal y más rápido que el procedimiento judicial. [read post]
28 May 2012, 3:30 am
En voyant le replay de l’émission de « Sept à huit » du 27 mai sur « Les enfants des motels », je me suis dit qu’il fallait vous rappeler que les Etats-Unis ont des législations en matière du travail, de l’immobilier, des droits de la banque très différentes de celles qui sont en France et qu’elles n’ont pas toutes un impact négatif… [read post]
4 Jan 2021, 3:19 am
Hazlo en nuestra sección de cursos en línea. [read post]
29 Jun 2018, 5:17 pm
Berckemeyer utiliza por enésima vez, no porqué sea él su único vocero, es la maciza posición del poder; ¿Cuál es el origen de todos los males en el Perú? [read post]
20 Oct 2019, 4:00 am
Ainsi, la modification législative s’applique rétroactivement au cas de l’accusé, qui est régi en l’espèce par les nouveaux articles 535 et 536 (2) et 536 (2.1) du Code criminel. [read post]
23 Aug 2009, 2:47 pm
Sayın Kemal KILIÃâ [read post]
21 Nov 2023, 4:00 pm
La Chambre est d'avis que le problème technique objectif était de proposer un système alternatif, et que l'ajout des caractéristiques 1m et 1n n'impliquait pas d'activité inventive car D2 enseignait ces caractéristiques et leurs avantages en termes de résolution.S'agissant de la [read post]
17 Jan 2021, 4:00 am
D’autre part, la juge n’a pas erré dans son analyse des conditions prévues à l’article 575 C.P.C. pour l’autorisation de l’action collective. [read post]
16 Apr 2013, 8:23 am
Taahhüdü ihlalden hapis cezası almış birçok vatandaş hapiste yatarken, birçok vatandaşın da yakalanmamak için işini, tarlasını, köyünü, evini terk etmiş durumda olduğu ileri sürülüyor. [read post]
