Search for: "R L L"
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16 May 2013, 4:43 am
C’est l’occasion de se pencher sur le rôle joué par ce document et les différentes possibilités de le rendre accessible. [read post]
13 Jan 2015, 10:46 am
AUTHOR: Amy L. [read post]
11 Sep 2010, 12:14 pm
görevini de üstlendi. 12 Eylül 1980 tarihinde, Türk Silahl? [read post]
6 Jun 2013, 1:17 am
Alors que le Parlement fédéral doit se pencher prochainement sur une révision de la LSCPT qui prévoit notamment un allongement de la durée de conservation des données par les fournisseurs de services de télécommunications, c’est l’occasion de se pencher sur les dernières statistiques du Service de surveillance de la correspondance par poste et télécommunication de […] [read post]
27 Jan 2015, 10:45 pm
A l’occasion de la journée internationale de la protection des données, je vous propose exceptionnellement une vidéo, en l’occurrence celle d’un entretien que j’ai eu très récemment avec Xavier Colin pour l’émission Geopolitis produite par la RTS et TV5 Monde: Big Data, que fait-on de nos données.Classé dans:Divers, Humeur, Informatique, Localisation, Logiciel, Protection des… [read post]
14 Jun 2012, 7:23 am
35. maddesiyle 22.06.2013 tarihinden itibaren yürürlü? [read post]
6 Jun 2013, 1:17 am
Alors que le Parlement fédéral doit se pencher prochainement sur une révision de la LSCPT qui prévoit notamment un allongement de la durée de conservation des données par les fournisseurs de services de télécommunications, c’est l’occasion de se pencher sur les dernières statistiques du Service de surveillance de la correspondance par poste et télécommunication de […] [read post]
8 Mar 2011, 5:30 am
Barème kilométrique : évaluation forfaitaire des frais de voiture automobile et frais de cyclomoteur, scooter, motocyclette - Frais réels - impôts sur le revenu 2010 (attention : voir en fin d'article l'importante mise à jour du 13 avril 2011)L'administration fiscale a publié au Bulletin Officiel des Impôts du 4 mars 2011 une instruction du 25 février 2011 précisant… [read post]
13 Aug 2012, 5:30 am
R. [read post]
1 May 2011, 10:56 am
Une remarquable discussion sur ce sujet vient d'avoir lieu sur le site de l'ABA Journal (l'organe de l'American Bar Association) : ABA Techshow : Lawyers Who Ignore Social Media Equal to Cavemen Who Refuse to Hunt, Techshow (...) [read post]
20 May 2010, 2:51 pm
lacak yollar bütünü olarak görülür ve alg? [read post]
16 Feb 2012, 6:44 am
Validité et portée dans le temps de la resolution 1244 (1999) et des mesures adoptées aux fins de son applicationPaolo Palchetti, L’interprétation des résolutions du Conseil de sécurité à la lumière de l’avis de la Cour international de Justice sur le KosovoW? [read post]
9 Apr 2015, 11:05 am
A signaler la base REGAFI (REGistre des Agents FInanciers) qui dépend de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR). [read post]
11 Oct 2021, 5:11 am
En termes de technique légistique, cela s'est fait par (...) [read post]
10 Dec 2010, 2:55 pm
l? [read post]
20 Jul 2011, 5:47 pm
r? [read post]
IN THE MAIL: From John L. Jackson, Racial Paranoia: The Unintended Consequences of Political Correc…
30 Mar 2010, 8:00 am
IN THE MAIL: From John L. [read post]
23 Sep 2019, 3:54 pm
Cette décision fut d’ailleurs confirmée par la suite tant en révision administrative devant le TAT qu’en contrôle judiciaire devant la Cour supérieure. [read post]
28 May 2012, 4:42 am
Enfin, il développera les règles spéciales applicables aux ventes immobilières et aux ventes de fonds de commerce et la vente internationale. [read post]