Search for: "R. G."
Results 1741 - 1760
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10 Feb 2019, 11:00 pm
Nous publions infra le communiqué très légèrement modifié du (nouveau) BJDA. [read post]
21 Mar 2013, 11:23 am
Lynne Corn and Jayne G. [read post]
5 Jul 2024, 6:34 am
Contents include: Julien Chaisse & Xueji Su, Weaponization of Trade Barrier Investigations: Economic Coercion in China-Taiwan Relations Carrie Shu Shang, Mapping Export Control Extraterritoriality in the US-China Technology Decoupling Felicity Deane & Zoe Hurst, Climate Technology, Trade, and IPRs: New Rules for Global Needs Szilárd Gáspár-Szilágyi, Border Checks and Regional Economic Integration. [read post]
8 Aug 2015, 7:39 am
Ama medeni usul hukuku derslerinde tartışmalar esas olarak, görevli – yetkili mahkeme, delillerin nasıl sunulacağı, süreler ve mevcut kanun yolları çerçevesinde yapılır. [read post]
28 Oct 2020, 3:43 am
Loin d’être évidente, la question de l’application du Règlement général sur la protection des données (RGPD) aux traitements de données à caractère personnel confiés à un sous-traitant a mené à de nouvelles discussions suite à la publication par le Comité... [read post]
31 Jul 2020, 5:13 am
A la faveur de l'affaire de l'annulation pour plagiat de la thèse d'Arash Derambarsh , sur un fil de discussion sur Twitter débuté par le compte Twitter anti-plagiat Thèse et Synthèse, et suite à des questions de Damien Petermann, doctorant en géographie (son blog de recherches sur Hypotheses), Maïté Roux, responsable du service des thèses de l'ABES vient de donner une vue exceptionnellement… [read post]
17 Feb 2011, 12:13 am
Es fand eine Razzia in den Räumen der Alterklinik statt. [read post]
6 Sep 2016, 2:02 pm
(O): Hayır. [read post]
9 May 2017, 11:45 pm
Jurisguide, le site d'autoformation sur les ressources juridiques géré par le Cerdoc de la Bibliothèque interuniversitaire Cujas a sorti le 14 mars 2017 sa nouvelle version. [read post]
24 Oct 2011, 12:38 pm
Tutuklamaya ilişkin kararlarda tanık, mağdur veya başkaları üzerinde baskı yapılacağı yönündeki kuvvetli şüphe bir gerekçe olarak açıkça ya da CMK m. 100,II/b,2’ye yapılan göndermelerle sıkça ifade bulmaktadır. [read post]
3 Mar 2020, 9:00 am
La doctrine et le règlement général de l'AMF seront migrés ultérieurement sur le nouveau site. [read post]
22 May 2013, 4:32 am
La dernière version "générale" date donc de 1989, la (...) [read post]
20 Mar 2010, 6:19 pm
En abrégé, voici d'ores et déjà mes réponses : En quoi peut-il être nécessaire pour un juriste de se former à la recherche d'information ? [read post]
6 Jan 2011, 11:39 am
Le droit d'auteur n'admet pas en effet les citations, extraits ou réductions de taille sans autorisation des ayant-droits. [read post]
30 Jun 2022, 1:57 pm
Résultat : de 3 à 4 (...) [read post]
31 Mar 2021, 1:56 pm
Annamaria Monti, Bocconi University Department of Law, has published Under the Legal Authority of the Senate of Milan (16th-17th Centuries) in Authorities in Early Modern Courts in Europe 137-149 (G. [read post]
2 Sep 2009, 12:05 pm
r. [read post]
17 Mar 2011, 11:46 am
, Meclis’te görü? [read post]
16 Dec 2011, 5:33 am
Quelques extraits (traduits par nos soins) de son récent billet sur la suppression de près de 50 fonctionnalités avancées de recherche sur Google [2] : (...) [read post]
27 Feb 2023, 4:00 pm
Dans cette décision, la Chambre fait une distinction claire entre deux concepts distincts et indépendants: d'une part le niveau requis concernant la preuve de faits, qui est en règle générale celui de la balance des probabilités, et d'autre part le niveau requis pour évaluer la question juridique de la nouveauté, où une divulgation directe et non ambigüe est nécessaire.Dans le cas… [read post]
