Search for: "D L "
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8 Nov 2016, 9:00 pm
Ingénieur Brevets H/F Nancy La SATT GRAND EST investit dans l’Innovation issue de la recherche publique afin d’accélérer et de simplifier le transfert vers le monde de l’entreprise. [read post]
20 Jul 2015, 9:06 pm
Moizard, Le droit d'action collective en droit de l'Union après la décision LO et TCO c. [read post]
15 Jan 2017, 9:00 pm
Merci d’envoyer vos CV et lettre de motivation par mail à Aude JACHEET à l’adresse : jobs@genfit.com, en mentionnant la référence de l’offre d’emploi (GF360) Lien vers l'annonce [read post]
21 Jul 2011, 9:00 pm
La validité du système d'extension repose non sur l'application directe de la CBE, mais exclusivement sur le droit national inspiré de la CBE, en l'occurrence le décret d'extension du 21 août 1996. [read post]
3 Apr 2010, 4:02 am
SmithASSISTING OFFICERS/AGENCIES: Lewiston PD, Clarkston PDVEHICLE #1 -------------DRIVER: Trevor L. [read post]
15 Dec 2017, 6:57 pm
Après de vifs débats et discussions, la résolution ICC-ASP/16/L.10* en vue de l’activation de la compétence de la Cour à l’égard du crime d’agression a été adoptée par consensus, tard dans la nuit du 15 décembre. [read post]
18 Nov 2020, 1:20 pm
La salariée, qui subit ainsi une lourde perte salariale, décide de contester cette décision de l’employeur. [read post]
11 Oct 2023, 7:11 am
L’employeur invoque notamment le délai de 30 jours de la LATMP et l’impossibilité d’obtenir l’avis d’un psychiatre dans un délai raisonnable. [read post]
22 Oct 2019, 9:49 am
Toutefois, le TAT refuse de définir cette frontière de façon théorique sans l’éclairage d’une situation factuelle spécifique. [read post]
9 Feb 2011, 12:18 am
Mise à jour le 26 octobre 2011 L’Etat de Californie aurait dû se doter d’une loi obligeant la police à obtenir une autorisation judiciaire pour fouiller un téléphone portable. [read post]
5 Sep 2009, 1:51 am
Jean, sur la liste Juriconnnexion, signale que : « Les études d'impact sont désormais mises en ligne sur Legifrance. [read post]
4 Jan 2023, 4:00 pm
La division d'opposition avait rejeté l'opposition comme irrecevable au motif que l'identité de l'opposante ne pouvait clairement être déterminée. [read post]
10 May 2007, 5:00 am
If there were a web interface to go along with it, I'd suggest you take a look. [read post]
3 Jun 2020, 5:20 pm
Des groupes d’aide soutiennent que l’engagement d’Ottawa envers l’aide internationale est un devoir face à... [read post]
23 Jan 2018, 10:11 am
Palluel L’état d’urgence en Turquie à l’épreuve du droit européen des droits de l’homme E. [read post]
6 Jan 2019, 9:00 pm
La Chambre n'est pas convaincue par l'argument car le passage d'ouverture de la demande [read post]
1 Nov 2013, 5:11 am
Sportvac Plus inc., 2013 QCCQ 1668, la Cour reprend et insiste sur l’obligation de résultat d’une agence de voyage. [read post]
10 Sep 2020, 9:00 pm
Le brevet US5987720 a pour objet une tombe portative contenant dans une matière insoluble dans l'eau l'ADN d'une personne décédée (14, sous forme d'ADN de tissu momifié), dans le but de la faire ressusciter ultérieurement. [read post]
11 Apr 2011, 10:00 pm
Elle permet finalement de désactiver la collecte de ces informations en utilisant un cookie qui indique que l’utilisateur ne souhaite pas transmettre d’informations. [read post]
27 Jul 2011, 8:36 am
SOLON (Système d'organisation en ligne des opérations normatives), le système de "workflow" du pouvoir exécutif [1] a été développé en 2007 par le Secrétariat général du Gouvernement (SGG) français. [read post]
