Search for: "D. P. E."
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2 Jun 2008, 12:36 pm
Hall, and Susan D. [read post]
13 Dec 2010, 11:30 am
Posted by D. [read post]
15 Mar 2012, 7:30 am
Público-alvo: Gestores de empresas nacionais, multinacionais e organizações que desejam implantar o trabalho Home Office/ Teletrabalho em suas instituições, queiram esclarecer dúvidas e aprofundar-se melhor na temática. [read post]
8 Feb 2011, 5:14 am
L’ouverture d’un compte bancaire pour une LLC est une des conditions pour maintenir l’entité de la société séparée de ses directeurs/propriétaires. [read post]
12 Dec 2019, 6:55 am
Le Code du travail prévoit également une assimilation aux faits constitutifs de harcèlement pour « toute forme de pression grave, même non répétée, exercée dans le but réel ou apparent d’obtenir un acte de nature sexuelle, que celui-ci soit recherché au profit de l’auteur des faits ou au profit d’un tiers ». [read post]
16 Dec 2011, 1:02 pm
E YARAR. [read post]
3 Sep 2010, 12:03 am
Cette décision avait déjà été commentée en son temps sur les blogs EPLAW et IPJur. [read post]
5 Jan 2023, 4:00 pm
Ingénieur(e) brevets(e) expérimenté(e) spécialisé(e) en physique, nouvelles technologies et/ou mécaniqueLe cabinet de conseil en propriété industrielle LLR, acteur français majeur présent à Paris, Lyon, Bordeaux, Rennes, Aix-en-Provence, Thonon-les-Bains ainsi qu'à Bruxelles, Lausanne, Pékin et Hong Kong, recherche un(e) ingénieur(e)… [read post]
16 May 2021, 4:00 pm
Cette requête a été répétée en début de procédure orale devant la division d'opposition, ainsi que dans le mémoire de recours.Pour la Chambre, il est clair que le brevet n'est opposé, et la décision contestée, qu'en ce qui concerne ces [read post]
28 Jan 2020, 9:00 pm
La section de dépôt rejette la demande pour non respect des exigences [read post]
1 Oct 2010, 3:48 pm
Box 740241 Atlanta, GA 30374- 0241 Experian : 1-888-EXPERIAN (397-3742) P O. [read post]
8 Feb 2009, 10:23 am
L'OMPI publie quelques statistiques sur les dépôts PCT en 2008.Le taux d'augmentation du nombre de dépôts est de 2,4%, en nette baisse par rapport aux années antérieures, où il dépassait 9% par an.La… [read post]
4 Feb 2011, 11:59 am
Depuis quelques temps une nouvelle tendance s’est développée et devient une véritable folie. [read post]
11 Jan 2018, 11:01 am
Le rapport Cadiet sur l'ouverture au public des décisions de justice (PDF, 206 p.) a été rendu public le 10 janvier 2018. [read post]
11 Jan 2018, 11:01 am
Le rapport Cadiet sur l'ouverture au public des décisions de justice (PDF, 206 p.) a été rendu public le 10 janvier 2018. [read post]
3 Jul 2011, 11:33 pm
Filed under: Droit pénal et procédure pénale, Liens, Suisse [read post]
3 Nov 2021, 6:45 am
Or, cette période avait déjà été indemnisée par Les Équipements Masse 1987 inc. dans le cadre du règlement d’une plainte déposée en vertu du Code canadien du travail. [read post]
1 Nov 2013, 5:11 am
Les demanderesses insistent et annulent le voyage en exigeant le remboursement de leur dépôt. [read post]
11 Jun 2010, 3:41 pm
Um tema que ainda gera dúvidas para a Administração pública é a exigência da comprovação de regularidade fiscal e previdenciária, inclusive nos casos de convite e de contratação direta. [read post]
29 Mar 2012, 7:05 am
O presidente da Guatemala, Otto Pérez Molina, declarou que a luta contra o narcotráfico não dá quaisquer resultados e que chegou a altura para pensar na possível legalização de drogas e do narcotráfico. [read post]
