Search for: "In Re L."
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19 Aug 2021, 2:00 am
Health Pol’y L. [read post]
28 Apr 2014, 4:12 am
In re Anna L. [read post]
2 Sep 2022, 5:49 am
Comme cela était attendu, le Conseil fédéral a adopté les projets d’Ordonnance sur la protection des données (OPDo) et d’Ordonnance sur les certifications en matière de protection des données (OCPD) Plus rien ne s’oppose donc à l’entrée en vigueur de... [read post]
28 Mar 2011, 11:28 am
L&C Law’s Meg Garvin on Restitution Ruling for Victims of Child Pornography :: In Re: Amy Unknown (pdf) [read post]
12 May 2015, 9:00 pm
La semaine dernière, la CJUE a rejeté les deux recours formés par l'Espagne contre les règlements mettant en place le système du brevet unitaire. [read post]
2 Mar 2023, 11:30 pm
Le contenu open data Au menu : les travaux parlementaires de l'Assemblée nationale et du Sénat : projets et propositions de loi (que Pappers appelle ici Dossiers législatifs) : textes déposés, rapports et avis, débats en commissions et séances plénières auditions de commissions rappports d'information les questions parlementaires et réponses ministérielles (dites rép. min. ou ( [read post]
31 May 2012, 1:59 pm
Every June is the season of re-licensing for approximately 50% of Vermont's lawyers. [read post]
27 Oct 2011, 7:21 pm
RES? [read post]
8 Jul 2010, 12:40 pm
ise TTK 540.maddesine göre yetkili say? [read post]
26 Jan 2017, 9:00 pm
L'invention objet du brevet US4905406 est un procédé permettant d'attirer les insectes dans une zone à l'écart et au-dessus du visage, de manière à profiter pleinement des joies des loisirs en plein air. [read post]
9 Dec 2010, 9:00 pm
Le but de l'invention est de remédier à certains inconvénients qui peuvent se produire lorsque l'on est enterré vivant, par erreur. [read post]
1 May 2017, 9:00 pm
De manière connue, la mise en oeuvre technique d'une authentification impliquait des "plug-in" (logiciels servant à l'authentification) situés au niveau du serveur du marchand, lequel communiquait avec l'ordinateur de la société gérant le moyen de paiement. [read post]
29 Dec 2010, 4:17 am
L. [read post]
14 Nov 2010, 6:01 am
Rachel Arnow-Richman, Just Notice: Re-reforming Employment At Will, 58 UCLA L. [read post]
10 Sep 2020, 9:00 pm
Le brevet US5987720 a pour objet une tombe portative contenant dans une matière insoluble dans l'eau l'ADN d'une personne décédée (14, sous forme d'ADN de tissu momifié), dans le but de la faire ressusciter ultérieurement. [read post]
23 Aug 2012, 3:22 am
Elle analyse à la fois les barrières que le droit des investissements oppose à cette intégration et les limites du recours aux instruments de la responsabilité sociale de l’entreprise en la matière. [read post]
25 Dec 2011, 2:16 am
Buna göre; kar?? [read post]
14 Jul 2015, 9:00 pm
Cette décision rappelle les critères de choix de l'état de la technique le plus proche. [read post]
8 Nov 2019, 2:44 am
Voici mes premières impressions. [read post]
23 Dec 2011, 5:53 am
Mais dès son arrivée au HUB, les règles douanières s’imposent à l’importation. [read post]
