Search for: "Thode"
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25 Dec 2012, 9:00 pm
La demande a pour objet une méthode d'optimisation de décisions quant au nombre de puits de pétrole à forer. [read post]
2 Feb 2012, 9:00 pm
Le brevet US8,036,493 décrit et revendique une méthode pour corriger l'orientation des figures dans un brevet. [read post]
24 May 2011, 3:28 am
L’analyse des méthodes et des points de vue développés par les membres de la doctrine américaine depuis cette époque montre leur intérêt profond pour l’étude des aspects concrets du droit international et de ses rapports avec la prise de décision politique. [read post]
25 Jan 2012, 9:33 pm
Entre intérêts privés et intérêts étatiques, les méthodes du droit international privé doivent se redessiner sur un mode fonctionnaliste. [read post]
24 Jul 2018, 11:20 am
Dominique Hascher, Judge at the Cour de cassation and President of the Société de législation comparée, the book contains the following contributions : Jean-Pierre Ancel, L’office du juge dans la recherche du contenu du droit étranger (The judge’s role in establishing the content of foreign law) Jean-Baptiste Racine, L’application par les juridictions françaises du droit uniforme et des conventions internationales (The application… [read post]
15 May 2011, 9:00 pm
La revendication 1 du brevet précisait que la taille moyenne (average size) des particules du précurseur de catalyseur de cuivre était entre 0,1 et 600 nm.Pour la Chambre 3.3.01, le terme "average particule size" n'est pas clair.S'appuyant sur un document D5 issu d'une encyclopédie, fourni par elle-même, la Chambre note qu'il existe plusieurs grandeurs servant à quantifier une taille moyenne de particules, parmi lesquelles… [read post]
2 Dec 2007, 2:51 am
15 Aug 2017, 9:00 pm
Il est rare qu'une demande soit rejetée sur le fondement de l'article 52(2) c) CBE, car il suffit d'ajouter une caractéristique technique pour échapper à l'objection. [read post]
12 Jul 2020, 4:00 am
En outre, la jurisprudence considère que la réunion de plusieurs anomalies ou incohérences peut justifier le recours à une méthode de reconstitution des ventes par sondage. [read post]
11 Dec 2010, 5:18 am
Contents include:DoctrineGerald Goldstein & Horatia Muir Watt, La méthode de la reconnaissance à la lueur de la Convention de Munich du 5 septembre 2007 sur la reconnaissance des partenariats enregistrésSéverine Menétrey, La participation "amicale" de la Commission européenne dans les arbitrages liés aux investissements intracommunautairesJean-Grégoire Mahinga, La délimitation de la frontière maritime entre… [read post]
15 Dec 2011, 9:33 pm
VariétésDavid Ruzié, À propos de la notion d’expectative légitime des agents d’une organisation internationaleValérie Pironon, Dits et non-dits sur la méthode de la focalisation dans le contentieux - contractuel et délictuel - du commerce électronique [read post]
19 Dec 2009, 9:00 pm
Le brevet avait pour objet une méthode pour réduire les mauvaise odeurs dans un produit absorbant, la méthode comprenant l'application d'un tensioactif donné, et le produit absorbant comprenant un hydrogel synthétique insoluble dans l'eau. [read post]
4 Jun 2012, 9:00 pm
Suite à cette décision, la Titulaire a revendiqué la tomate déshydratée en elle-même plutôt que sa méthode de production. [read post]
9 Mar 2010, 3:37 am
Here's the abstract: Si la fonction d'expertise est devenue habituelle dans les relations internationales, le statut de l'expert qui l'exerce et les méthodes qu'elle emploie ne sont pas souvent évoqués. [read post]
30 May 2011, 10:46 pm
Le regard sur cette idée sera le meilleur guide dans l’étude des règles et des méthodes du droit international privé. [read post]
28 Nov 2010, 11:30 pm
En d'autres termes, il s'agissait de fournir une alternative à la méthode de D15. [read post]
9 Jul 2013, 9:00 pm
Il ressort de la demande que chaque dosage et intervalle rend la méthode sûre et efficace et que de plus longs intervalles permettant l'administration de doses plus importantes. [read post]
21 Apr 2014, 3:13 am
Contents include:Jean-Paul Costa, Remise des insignes de chevalier de Légion d’honneur à Me Pierre Lambert – 5 décembre 2013 Linos-A Sicilianos, L’élargissement de la compétence consultative de la Cour européenne des droits de l’homme – À propos du Protocole no 16 à la Convention européenne des droits de l’homme Laurence Burgorgue-Larsen, Les méthodes d’interprétation de la… [read post]
6 Jun 2017, 11:46 pm
Here's the abstract:S’ appuyant sur une méthode comparative, cet ouvrage appréhende la participation de l’Union européenne aux institutions économiques internationales comme un ensemble unique, par-delà l’approche sectorielle souvent préférée. [read post]
6 Oct 2016, 7:07 am
Cet ouvrage propose une définition de l'acte déclencheur d'un conflit armé international de l'article 2 commun aux Conventions de Genève en utilisant la méthode interprétative de la Convention de Vienne sur le droit des traités de 1969. [read post]
