Search for: "M R" Results 1801 - 1820 of 81,929
Sorted by Relevance | Sort by Date
RSS Subscribe: 20 results | 100 results
29 Oct 2015, 2:13 pm by Emmanuel Barthe
Mais si vous voulez renommer *tous* les fichiers de *plusieurs* dossiers en suivant la même règle ? [read post]
25 May 2023, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Merci au lecteur qui m'a signalé cette invention révolutionnaire.Il s'agit d'un système pour créer des robots humains capables d'accéder à des informations dans une machine à remonter le temps afin de prédire l'avenir de manière précise et réaliste. [read post]
26 May 2009, 2:54 am
von Jens Seipenbusch, Münster Die Expertennotizen von IP|Notiz sollen ein Forum für Experten im so genannten „Grünen Bereich" und daran angeschlossenen Rechtsgebieten bilden. [read post]
28 Apr 2009, 10:27 am
L'actualité récente au niveau des voyages m'a permis de faire des recherches au niveau des obligations de l'organisateur de voyage. [read post]
29 Jul 2009, 4:00 am by Natalie Gauthier
En effet, Stephan Branson m'avait mentionné que Jean-Julien Guyot désirait mettre sur pied une équipe pour rédiger des chroniques sur la publicité. [read post]
19 Jan 2014, 10:43 am by Emmanuel Barthe
Côté éditeurs publics, juste deux exemples, littéralement "incroyables" il y a 10 ans, voire même 6-7 ans : les bases de données juridiques publiques (CASS, INCA, JADE, JORF etc.), autrement dit le contenu de Legifrance devient librement et gratuitement réutilisables. [read post]
3 Jan 2012, 5:27 pm by Emmanuel Barthe
Net-Iris (compte Twitter) est un des pionniers du Web juridique français en même temps qu'un des tout premiers sites de veille juridique. [read post]
28 Jun 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Certaines dispositions du règlement de procédure de 2020 ne s'appliquent qu'aux recours pour lesquels le mémoire a été déposé qu'à compter du 1.1.2020. [read post]
17 Jul 2024, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
La division centrale (section de Munich) a été saisie par les sociétés Sanofi d'une action en révocation du brevet EP3666797 appartenant à la société Amgen.Elle en profite pour énoncer un certain nombre de principes résumés comme suit :Sur l'interprétation des revendications:Lors de l'interprétation d'une revendication de brevet, la personne du… [read post]
11 Feb 2014, 12:45 am by Sylvain Métille
L’article “Reforming Surveillance Law: The Swiss Model”, co-écrit par Sylvain Métille et Susan Freiwald, vient d’être publié dans le réputé Berkeley Technology Law Journal. [read post]
13 Feb 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Selon l'article 13(2) RPCR 2020, seules des circonstances exceptionnelles peuvent justifier l'admission de modifications des moyens d'une partie après émission de la convocation à la procédure orale.Dans le cas d'espèce, l'Intimée (Titulaire) n'avait pas, dans sa réponse au mémoire, répondu sur le fond à une attaque d'activité inventive partant de D1.Ce… [read post]