Search for: "M R"
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29 Oct 2015, 2:13 pm
Mais si vous voulez renommer *tous* les fichiers de *plusieurs* dossiers en suivant la même règle ? [read post]
25 May 2023, 4:00 pm
Merci au lecteur qui m'a signalé cette invention révolutionnaire.Il s'agit d'un système pour créer des robots humains capables d'accéder à des informations dans une machine à remonter le temps afin de prédire l'avenir de manière précise et réaliste. [read post]
10 Aug 2018, 4:01 pm
Ma compagne cherche des auto-écoles et une méthode d'apprentissage du code de la route. [read post]
5 Jan 2010, 11:37 am
ümüz konusunda yararl? [read post]
26 May 2009, 2:54 am
von Jens Seipenbusch, Münster Die Expertennotizen von IP|Notiz sollen ein Forum für Experten im so genannten „Grünen Bereich" und daran angeschlossenen Rechtsgebieten bilden. [read post]
28 Apr 2009, 10:27 am
L'actualité récente au niveau des voyages m'a permis de faire des recherches au niveau des obligations de l'organisateur de voyage. [read post]
19 Dec 2009, 3:56 pm
m? [read post]
7 Dec 2009, 9:01 am
m? [read post]
29 Jul 2009, 4:00 am
En effet, Stephan Branson m'avait mentionné que Jean-Julien Guyot désirait mettre sur pied une équipe pour rédiger des chroniques sur la publicité. [read post]
19 Jan 2014, 10:43 am
Côté éditeurs publics, juste deux exemples, littéralement "incroyables" il y a 10 ans, voire même 6-7 ans : les bases de données juridiques publiques (CASS, INCA, JADE, JORF etc.), autrement dit le contenu de Legifrance devient librement et gratuitement réutilisables. [read post]
14 Dec 2016, 10:00 pm
Teuber, Barry R. [read post]
3 Jan 2012, 5:27 pm
Net-Iris (compte Twitter) est un des pionniers du Web juridique français en même temps qu'un des tout premiers sites de veille juridique. [read post]
24 Jan 2010, 10:48 am
m Gürcistan ile Rusya aras? [read post]
11 Sep 2010, 12:16 pm
m? [read post]
28 Jun 2022, 4:00 pm
Certaines dispositions du règlement de procédure de 2020 ne s'appliquent qu'aux recours pour lesquels le mémoire a été déposé qu'à compter du 1.1.2020. [read post]
17 Jul 2024, 4:00 pm
La division centrale (section de Munich) a été saisie par les sociétés Sanofi d'une action en révocation du brevet EP3666797 appartenant à la société Amgen.Elle en profite pour énoncer un certain nombre de principes résumés comme suit :Sur l'interprétation des revendications:Lors de l'interprétation d'une revendication de brevet, la personne du… [read post]
17 Feb 2018, 9:32 am
Pardon , c'est Maître Mô ... [read post]
12 Dec 2011, 10:40 am
m? [read post]
11 Feb 2014, 12:45 am
L’article “Reforming Surveillance Law: The Swiss Model”, co-écrit par Sylvain Métille et Susan Freiwald, vient d’être publié dans le réputé Berkeley Technology Law Journal. [read post]
13 Feb 2022, 4:00 pm
Selon l'article 13(2) RPCR 2020, seules des circonstances exceptionnelles peuvent justifier l'admission de modifications des moyens d'une partie après émission de la convocation à la procédure orale.Dans le cas d'espèce, l'Intimée (Titulaire) n'avait pas, dans sa réponse au mémoire, répondu sur le fond à une attaque d'activité inventive partant de D1.Ce… [read post]