Search for: "S. L. "
Results 1801 - 1820
of 96,326
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
11 Aug 2009, 10:50 pm
Je suivrai de très près cette réforme pour la commenter pour mes lecteurs de l'Observatoire du droit panaméen.Me. [read post]
15 Nov 2022, 9:51 am
For instance, let’s say you have been using L’Oréal’s chemical hair straighteners over the years. [read post]
20 Aug 2016, 9:13 pm
Sabrina Robert-Cuendet, Le bestiaire du droit international (ou la fable de l’animal voulant trouver sa place parmi les hommes et les États) Vera El Khoury Lacoeuilhe, Témoignage : les droits de l’homme très confidentiels à l’UNESCO Evelyne Lagrange, Le bon genre. [read post]
29 May 2009, 11:15 am
Kenneth L. [read post]
9 Apr 2010, 11:42 am
Helene L. [read post]
1 Mar 2017, 11:21 am
(L'Harmattan 2017). [read post]
9 Dec 2009, 2:19 am
Si l'entrepreneur individuel le décide, les résultats tirés de son activité pourront donc être imposés selon des modalités identiques à celles de l'impôt sur les sociétés. [read post]
21 Apr 2007, 5:15 pm
De temper tamprums.- Maestros, jueces y democracia: estupenda nota publicada en P/12 de ayer por Roberto Gargarella, sobre la judicialización y los lÃÂmites de las protestas. [read post]
5 Feb 2018, 4:03 pm
Il s’agissait plutôt des messages publicitaires américains à grand déploiement diffusés durant les pauses. [read post]
13 Apr 2023, 12:11 pm
À notre connaissance, il s’agit de la première décision rendue depuis l’entrée en vigueur du paragraphe 16 de l’article 51 de la Loi sur la santé et la sécurité du travail[2] (LSST), le 6 octobre 2021. [read post]
13 Feb 2018, 12:46 pm
Donc, même si des billets portent la mention « ce billet a cours légal », cela signifie seulement qu’ils sont reconnus comme une manière légale de s’acquitter de l’obligation de paiement. [read post]
8 May 2012, 9:00 pm
La Chambre est d'accord avec la Titulaire en ce qu'un problème technique est considéré comme résolu de façon crédible s'il n'existe pas de raison de présumer le contraire. [read post]
21 Apr 2014, 9:00 pm
Une décision finale relative à la délivrance d'un brevet ou à son maintien tel que modifié ne peut en revanche être prise que sur la base d'un document qui ne présente pas d'irrégularité de forme.Pour ce faire, les mandataires sont invités à utiliser leurs ordinateurs ou ceux de l'OEB, qui pourront être connectés à des imprimantes par un câble USB.Les… [read post]
27 Apr 2009, 8:31 am
Here's the abstract:Le droit de l'occupation militaire Perspectives historiques et enjeux juridiques actuels Le phénomène de l'occupation militaire a connu récemment un fort regain d'intérêt de la part des internationalistes. [read post]
26 Apr 2020, 9:00 pm
Matthieu est Avocat, Docteur en droit, Chercheur à l’Institut Max-Planck pour l’Innovation et la Concurrence ainsi que Président de l'Institut Stanislas de Boufflers. [read post]
4 Aug 2020, 9:00 am
L. [read post]
29 Jun 2021, 4:00 pm
La revendication 15 du brevet opposé portait sur un procédé d'authentification d'un élément de sécurité (selon l'une des revendications précédentes) comportant l'étape consistant à observer l'élément de sécurité en faisant varier la direction d'observation et à conclure sur… [read post]
10 Mar 2009, 2:34 am
Brighton, K&L Gates, Charlotte, North Carolina; Judge Joy Flowers Conti, United States District Court, Western District of Pennsylvania, Pittsburgh, Pennsylvania; Richard E. [read post]
12 Sep 2011, 9:44 am
Here's the abstract:La Cour européenne des droits de l’homme peut être saisie de demandes de mesures provisoires. [read post]
19 May 2015, 5:30 am
homeNewMember=&gid=1922050/ SUBSCRIBE: Workers Comp Resource Center Newsletter The post Washington’s L&I Cites, Fines Pair of Employers appeared first on Work Comp Roundup. [read post]
