Search for: "Dan" Results 1821 - 1840 of 29,158
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8 Apr 2012, 4:54 pm by Dave Hoffman
Over at the Cultural Cognition blog, Dan Kahan has two posts up, with a third promised, on the Trayvon Martin case. [read post]
28 Dec 2021, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Dans le texte annexé à la notification selon la règle 71(3) CBE, la division d'examen avait à plusieurs reprises remplacé "dans un mode de réalisation de l'invention" par "dans un mode de réalisation de la divulgation" lorsque ces modes de réalisation étaient plus larges que la revendication 17 [read post]
17 Apr 2012, 11:20 pm by Emmanuel Barthe
Dans chaque thème, les billets sont listés dans leur ordre chronologique. [read post]
22 Jul 2024, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
L'Opposante avait soulevé une nouvelle objection au titre de l'article 123(2) CBE dans son mémoire de recours. [read post]
1 Sep 2024, 1:58 am by Emmanuel Barthe
Attention, les conseils qui suivent marchent essentiellement dans la version ordinateur de Gmail, peu dans sa version smartphone. [read post]
7 Mar 2025, 11:42 am
The money should be divvied up amongst other agencies that take the oath to their country seriously.Said Dan Bongino, in a 2023 podcast, quoted in "How Dan Bongino Would Run the F.B.I., According to Dan Bongino/The newly appointed deputy director of the F.B.I. has a long history of criticizing the bureau and its leadership. [read post]
9 Jan 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Ici c'est la situation inverse qui se produit: le disclaimer était présent dans la demande telle que déposée et a été ultérieurement supprimé.Dans la demande (divisionnaire) telle que déposée, le demandeur avait ajouté dans la description un résumé de la demande WO'438, [read post]
24 Apr 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Dans certaines décisions, les Chambres ont décidé qu'elles ne pouvaient remettre en cause l'admission dans la procédure d'un document par la division d'opposition, en particulier lorsque la décision attaquée se basait sur ce document. [read post]
4 Jul 2016, 8:21 am by Michael J.Z. Mannheimer
In addition, I didn’t know Dan as well as some did. [read post]
3 Mar 2017, 7:07 am by Emmanuel Barthe
J'ai contribué à quelques articles (juridiques surtout) dans Wikipedia. [read post]
13 Oct 2021, 9:09 am by Emmanuel Barthe
Cette synthèse peut être utile, nombre de chercheurs, y compris dans le milieu scientifique, voyant le délit de contrefaçon de manière trop large et ignorant dans le même temps que d'autres approches juridiques sont (...) [read post]
13 Sep 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Aujourd'hui, deux décisions dans lesquelles la Chambre a admis dans la procédure des documents soumis pour la première fois en recours (art 12(4) RPCR2007) ou après la convocation à la procédure orale (article 13(2) RPCR2020).Dans la première décision (T538/19), l'Opposante et la Titulaire avaient soumis avec le mémoire de recours ou la réponse des rapports d'essais D55 à D57… [read post]
29 Nov 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
La revendication 3 portait sur une combinaison d'un composé inhibiteur de la protéase du VIH et de cobicistat (aussi appelé "S" dans la description).Une telle combinaison nécessitait le choix du composé inhibiteur de la protéase du VIH dans une première liste, et la question cruciale, pour savoir si l'article 76(1) CBE était respecté, était de savoir si le composé S devait être… [read post]
13 Sep 2023, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Le brevet avait pour objet un matériau de régénération osseuse particulier pour une utilisation dans une méthode de traitement d'un patient souffrant d'une affection osseuse dégénérative, la méthode comprenant la formation d'un vide dans l'os et le remplissage de ce vide par le matériau de régénération.La revendication est rédigée dans le format de… [read post]
17 Sep 2024, 6:51 am by David Oscar Markus
 Dan Rashbaum is in Tallahassee about to try the murder case for Donna Adelson. [read post]
16 Mar 2022, 5:00 pm by Laurent Teyssèdre
La Titulaire demandait à ce que les objections de l'Opposante contre la requête subsidiaire 5 ne soient pas admises dans la procédure. [read post]
26 Apr 2015, 8:07 am by Emmanuel Barthe
J'ai contribué à quelques articles (juridiques surtout) dans Wikipedia. [read post]