Search for: "M R"
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28 Apr 2011, 6:10 am
Muvazaa; bir hukuki ilişkinin taraflarının üçüncü kişileri aldatmak amacı ile gerçek iradelerine uymayan ve kendi aralarında hüküm ve sonuç doğurmayan bir görünüş yaratmak konusunda anlaşmaları şeklinde tanımlanabilir. [read post]
12 May 2009, 8:47 am
Henriette Picot, München Die Expertennotizen von IP|Notiz sollen ein Forum für Experten im so genannten „Grünen Bereich" und daran angeschlossenen Rechtsgebieten bilden. [read post]
6 Dec 2018, 11:00 pm
Elle consiste à afficher les résultats en même temps temps que vous tapez vos mots-clés. [read post]
3 Jul 2012, 12:39 am
Außenstellen wird es in London (Biotech und Pharma) und München (Vewaltung & Ingenieurtechnologie) geben. [read post]
30 Sep 2018, 11:00 pm
Il devra regrouper les informations contenues dans : le registre national du commerce et des sociétés (RNCS, produit par Infogreffe) le répertoire national des métiers (artisans) le registre des actifs agricoles. [read post]
22 Jul 2024, 4:00 pm
L'Opposante avait soulevé une nouvelle objection au titre de l'article 123(2) CBE dans son mémoire de recours. [read post]
11 Feb 2014, 12:45 am
L’article “Reforming Surveillance Law: The Swiss Model”, co-écrit par Sylvain Métille et Susan Freiwald, vient d’être publié dans le réputé Berkeley Technology Law Journal. [read post]
4 Apr 2011, 6:52 am
Wegen Spionage für den russischen Geheimdienst wurde ein Soldat des österreichischen Bundesheeres vom Oberlandesgericht München zu einer Bewährungsstrafe von elf Monaten verurteilt. [read post]
7 Dec 2010, 9:39 pm
r? [read post]
16 Jan 2022, 4:00 pm
La demande de brevet porte sur un procédé de réalisation d'une transaction financière utilisant un système d'authentification forte par génération d'un mot de passe à usage unique envoyé sur le même appareil que celui où la transaction est réalisée, sur deux applications différentes et en utilisant deux canaux de communication isolés l'un de… [read post]
14 Feb 2023, 4:00 pm
Une version anglaise est d'ores-et-déjà disponible pour consultation.Parmi les principaux changements on note:- des changements liés à la règle 56 CBE modifiée (ajout de parties manquantes de la demande) et à la nouvelle règle 56bis CBE (remplacement de pièces ou de parties de la demande indûment déposées, mécanisme similaire à celui de [read post]
14 Dec 2016, 10:00 pm
Teuber, Barry R. [read post]
15 Jul 2019, 12:00 am
Il est régulièrement mis à jour.] [read post]
5 Jul 2021, 4:40 am
Place de Stalingrad : des barrières métalliques pour tenter — en vain — d''empêcher le trafic D'après un titre du journal Le Parisien du 10 juillet 2020, après le démantèlement d'un gros réseau de revente de crack, les policiers parisiens réaffirment leur intention d'occuper le terrain pour « libérer la place de Stalingrad » (Paris, 19e). [read post]
10 Dec 2011, 1:45 pm
Bugün tüm Türkiyede kar?? [read post]
14 Dec 2011, 1:09 am
r? [read post]
16 Jun 2022, 5:45 am
Markus, Aktuelle Aspekte der Staatenimmunität Andreas R. [read post]
15 Feb 2007, 2:48 am
Le Groupe de Réflexion en droit Pénal International et Humanitaire (GRÉPIH) vient de me faire part du lancement de son SITE INTERNET : www.grepih.uqam.ca Le Groupe de Réflexion en droit Pénal International et Humanitaire (GRÉPIH) a été créé en mars 2005 à l'initiative d'étudiants francophones de… [read post]
25 Mar 2011, 1:26 pm
k Kanunlar ve Kararlar Genel Müdürlü? [read post]
26 Feb 2018, 1:30 pm
Nous avons tous regardé un jour autour de nous dans le métro en allant au travail : 70-80% des passagers sont sur leur portable. (...) [read post]
