Search for: "R L L" Results 1881 - 1900 of 43,188
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4 Jan 2018, 12:27 am by Emmanuel Barthe
Pour ceux qui sont pressés (TL ;DR) : Les critères de l'intérêt d'une thèse de droit, pour l'évaluer sans avoir à la lire : la qualité en tant qu'auteurs ou enseignants des membres du jury (pas seulement le directeur de thèse) soutenance récente réputation de la faculté de droit abondance des notes de bas de page mise en page (...) [read post]
19 Jan 2011, 11:00 am by Emmanuel Barthe
En réalité, les visées de ce site vont beaucoup plus loin : il s'agit de développer la réutilisation des données publiques et de faciliter l'analyse de l'activité politique. [read post]
26 Mar 2010, 9:43 am by Emmanuel Barthe
Primo, il existe une liste (PDF) rédigée par les sept principaux éditeurs juridiques réunis au sein du Syndicat national de l'édition (SNE) et publiée depuis 1990 (dernière édition en (...) [read post]
13 Sep 2023, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Le brevet avait pour objet un matériau de régénération osseuse particulier pour une utilisation dans une méthode de traitement d'un patient souffrant d'une affection osseuse dégénérative, la méthode comprenant la formation d'un vide dans l'os et le remplissage de ce vide par le matériau de régénération.La revendication est rédigée dans le… [read post]
16 Jul 2011, 4:05 am by Emmanuel Barthe
Depuis juillet 2011, ces efforts sont heureusement complétés par le travail de référencement et d'indexation opéré par le répertoire/annuaire theses.fr de l'ABES (Agence bibliographique de l'enseignement supérieur). [read post]
24 Jan 2021, 4:00 am by Administrator
En outre, l’intérêt public en l’espèce favorise nettement l’interdiction de diffusion des débats judiciaires étant donné que cela leur permet d’être sereins et ordonnés. [read post]
14 Aug 2008, 9:56 pm
A Belgian court has dismissed L’Oreal’s complaint that eBay is responsible for counterfeits sold in its auctions. [read post]
21 Sep 2018, 12:58 am by sylvain
Protection des données: révision du cadre légal européen Les cantons du Jura et de Neuchâtel s'unissent en matière de protection des données [read post]
5 Nov 2014, 3:13 am
Contents include: Edwige Belliard, Questions juridiques liées à l'implantation des organisations internationales Jean-Pierre Lafon, Le bureau international des expositions Eva-Maria Gröniger-Voss & Jean-Michel Favre, Le CERN et la France Bérangère Taxil, Les accords de siège conclus par la France Arnaud de Nanteuil, La France et l'immunité des organisations internationales Jean Matringe, Les actes unilatéraux… [read post]