Search for: "In Re L."
Results 1901 - 1920
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2 Sep 2012, 6:11 am
Les associations ADIJ et Juriconnexion, avec le soutien du Barreau de Paris, de l'association Capitant et d'autres structures étrangères ou amies, proposent le 21, 22 et 23 novembre 2012, d'examiner l'existence et le (...) [read post]
1 Jul 2023, 5:14 pm
Ngah Noah, La sorcellerie en procès ou le procès du droit pénal africain francophone de la sorcellerie à la lumière de l’expérience camerounaise T. [read post]
5 Apr 2021, 9:00 pm
"Il est admis que de nouvelles objections, soulevées pour la première fois dans l'avis provisoire [read post]
19 Jul 2012, 7:26 am
l? [read post]
13 Oct 2019, 9:00 pm
Lors de la procédure orale devant la Chambre, l'Opposante avait vis-à-vis de la [read post]
21 Sep 2021, 8:44 am
En fonction de quantité de critères, que l'on suppose être : lieu de connexion (adresse IP ou GPS), langue du système d'exploitation, langue de la requête, historique et cookies du navigateur, historique de recherche chez le moteur, achats en ligne, profil de l'internaute (résultant notamment de sa connexion à la plateforme correspondant au moteur ...), (...) [read post]
7 Jun 2010, 4:10 am
Bon, enfin, voilà : je vous suggère d'aller faire un tour et lire quelques billets sur ce blog-ci : Les libraires se cachent pour mourir Un commentaire rapide se trouve déjà là, mais je vais rajouter le mien : Les libraires se cachent pour mourir, c'est de l'autodérision. [read post]
18 Dec 2011, 2:24 pm
na göre oynan? [read post]
15 Nov 2023, 4:00 pm
Dans sa première notification, la division d'examen avait soulevé de nouvelles objections au titre de l'article 123(2) CBE et maintenu la plupart de ses objections, et [read post]
10 Dec 2019, 9:00 pm
Elle note que si E1 mentionne de manière générale le [read post]
8 May 2008, 11:48 am
n türlerine göre farkl? [read post]
13 Aug 2018, 9:00 pm
Le demandeur s'étant aperçu de l'erreur après la délivrance, a requis une [read post]
29 Jan 2019, 10:36 am
Zabriskie, Nat’l L. [read post]
23 Nov 2016, 12:32 am
In the Matter of James L. [read post]
21 Apr 2011, 8:57 am
/ Charles Nepote, Fing [1], 20 avril 2011 Guide pratique de l'ouverture des données publiques territoriales : Guide à l'usage des territoires et de leurs partenaires / Amandine Bruguière, Charles Népote, Fing, janvier 2011 (66 pages, PDF) Les données publiques : guide juridique et pratique / Cédric Favre, Yann Mareschal, juristes TIC à Aquitaine Europe Communication (AEC), AEC, décembre 2010 (28 pages, PDF).… [read post]
20 Aug 2021, 7:51 am
Le but n’est pas de s’acharner sur l’application SocialPass, mais pour une fois que le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT) publie des recommandations en matière de protection des données, il est nécessaire de... [read post]
24 Aug 2010, 6:28 am
L’acquisition d’une société américaine existante est une solution privilégiée quand l’investissement est élevé et qu’ une société étrangère essaie d’acheter des parts de marché ou de racheter un « pas de porte. [read post]
12 Jul 2015, 4:00 am
PÉNAL (DROIT) : Non seulement le juge de première instance était en présence d’une suggestion commune mais, en outre, celle-ci n’était pas déraisonnable et il aurait dû l’entériner; par conséquent, l’intimé, qui en est à sa troisième récidive d’alcool au volant, devra purger 90 jours de prison tel que l’avaient suggéré… [read post]
29 Aug 2011, 3:30 pm
Les réductions sont de 164 et 245€ (selon que la requête ou l'ensemble de la demande sont en format à codage de caractère). [read post]
16 Jul 2019, 1:59 pm
Nous vous tiendrons informés des développements en la matière. [read post]
