Search for: "L. "
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30 Jan 2014, 9:34 am
“We opposed JCP&L’s rate increase proposal on principle,” said Holzapfel. [read post]
22 Nov 2022, 1:33 pm
La Fondation Trillium de l’Ontario a été créée en 1982 afin d’octroyer des subventions à des organismes de services sociaux dans les communautés de l’Ontario. [read post]
10 Mar 2009, 2:22 am
“L’Oreal, the cosmetics giant, has begun a High Court action over the sale of fake fragrances and cosmetic products on eBay. [read post]
7 May 2024, 6:09 am
L’Occitane v. [read post]
7 May 2024, 6:09 am
L’Occitane v. [read post]
19 Sep 2013, 6:03 am
Making it easy to do business with L&I. [read post]
21 Mar 2010, 1:31 pm
l? [read post]
18 Mar 2010, 11:55 am
l? [read post]
15 Apr 2013, 4:47 am
L. [read post]
17 Jan 2007, 2:58 am
En voici un sommaire:À l'heure des technologies de l'information, au Québec, les litiges ont souvent lieu sur papier... [read post]
11 May 2014, 9:00 pm
").Dans la décision T1423/07 la Chambre avait examiné les législations nationales et conclu que l'interdiction de la double brevetabilité n'était explicitement prévu que par 3 états, si bien que l'on ne pouvait la considérer comme un principe généralement admis. [read post]
14 Mar 2021, 10:00 pm
Cette semaine, deux décisions intéressantes sur l'interprétation de la G2/88, et donc sur la question de l'appréciation de la nouveauté pour des revendications d'utilisation.Dans cette première décision, la revendication portait sur l'utilisation d'un graphite expansé particulier pour conférer à un thermoplastique une meilleure conductivité thermique, une… [read post]
27 Mar 2014, 8:54 am
Ce projet de loi vise à adapter la protection des informations et la sécurité dans l’utilisation des technologies de l’information et de la communication (TIC) aux exigences et risques actuels. [read post]
4 Apr 2013, 4:25 am
L. [read post]
10 Oct 2023, 5:40 am
Donald L. [read post]
17 Jun 2016, 7:39 am
A l’Etude de la notion de génération dans la perspective de l’équité en droit international Azzouz Kerdoun, Liberté des échanges et protection des droits de l’homme Alain Pellet, « La Cour ». [read post]
24 Aug 2018, 2:18 am
Continue Reading → L’article Nomination comme professeur associé à l’Université de Lausanne a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
18 Feb 2018, 9:00 pm
L'OEB a lancé une consultation sur son projet de report optionnel du début de l'examen. [read post]
24 Aug 2016, 9:00 pm
Selon elle, l'approche problème-solution oblige la Chambre à choisir le document le plus proche et non simplement un "point de départ approprié" et l'état de la technique le plus proche doit être [read post]
31 Mar 2015, 9:00 pm
Si l'on en croit certaines rumeurs dignes de confiance, les Chambres de recours de l'OEB devraient être prochainement transférées dans la ville d'Arvidsjaur. [read post]
