Search for: "N. R. L."
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4 Apr 2009, 6:17 am
Meile teadaolevalt seni ainuke omataoline blogi, kus Eesti leiutaja on võtnud nõuks rääkida oma kogemustest, leiutamisest ja leiutiste kaitsmisest. [read post]
17 Nov 2011, 1:28 am
r? [read post]
16 Apr 2010, 2:13 am
n kendine özgü bir dünya görü? [read post]
28 Apr 2016, 8:42 am
A su solicitud se unieron los acusados Sally López-Martínez, Glenn O. [read post]
27 Sep 2011, 9:00 pm
L'argument principal de l'opinion est divisé en deux parties : premièrement, le contenu d'une demande bénéficiant de la priorité ne peut pas être opposé au contenu qui n'en bénéficie pas. [read post]
24 Apr 2024, 5:50 pm
Toutefois, dans l’analyse du deuxième volet, le juge Jamal conclut que l’exclusion des cadres du régime du Code de travail n’a pas pour objet ni pour effet d’entraver substantiellement la liberté d’association des membres de l’Association ni leur droit à une négociation collective véritable. [read post]
6 Feb 2021, 5:20 am
, ¿Cuál es su proyección atendiendo al cerecimiento demográfico del País? [read post]
13 Nov 2022, 4:00 am
PÉNAL (DROIT) : La demande en déclaration d’invalidité constitutionnelle de la règle de common law établie par l’arrêt R. c. [read post]
25 Jul 2012, 7:00 pm
¿Cuál es el procedimiento para presentar el aviso de cancelación en el RFC de una persona física que fallece? [read post]
21 Apr 2017, 9:49 pm
La justicia para los inmigrantes de Alto Nivel del 2017 (H.R.392) fue introducida por el congresista Jason Chaffetz (R-UT) el 10 de enero del 2017. [read post]
20 Feb 2012, 11:10 pm
R- Pues para ganar dinero, como es lógico. [read post]
27 Aug 2008, 7:32 am
R. [read post]
19 Apr 2012, 8:47 pm
L’utilisateur n’était, selon les constatations de la cour, pas clairement informé que l’ensemble de son carnet d’adresse sera importé par Facebook et utilisé dans le but d’inviter des amis. [read post]
24 Sep 2008, 5:56 pm
L'abbé Raynal, dans son ouvrage «Histoire philosophique et politique des établissements et du commerce des européens dans le deux indes », publié en 1770, affirmait que le «le bien général des nations, l'utilité du commerce exigent que… [read post]
6 Dec 2020, 9:26 am
Por tanto, la candidata deberá aclarar que entiende por productividad, debo además, en este primera parte precisar que, el candidato López Aliaga en su plan de gobierno que viene difundiendo por cucharadas, contempla la adquisición por el Estado de la producción agraria.. [read post]
16 Oct 2007, 5:51 am
Rubén Blades, Ministre du Tourisme.A l'Assemblée Nationale revient en ce moment le débat du terme de séjour touristique des étrangers ; un avant-projet de loi déposé par le député d'opposition Blandon vise à revenir… [read post]
17 Oct 2011, 1:52 am
Contents include:Dean Spielmann, La reconnaissance et l’exécution des décisions judiciaires étrangères et les exigences de la Convention européenne des droits de l’homme : Un essai de synthèseJean-Michel Belorgey, La Charte sociale du Conseil de l’Europe et son organe de régulation (1961-2011), le Comité européen des droits sociaux : esquisse d’un bilanFrédéric… [read post]
15 Jan 2012, 1:50 pm
Le Conseil fédéral l’a soumise à une évaluation approfondie et en présente les principaux résultats dans un rapport du 9 décembre 2011. [read post]
16 Jan 2022, 4:00 am
Le jury n’a pas à être unanime en ce qui concerne les faits, les comportements répétés ou les éléments particuliers de la preuve qu’il retient pour parvenir à son verdict. [read post]
