Search for: "The Des Moines"
Results 1961 - 1980
of 4,113
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
16 Nov 2014, 4:00 am
PÉNAL (DROIT) — infraction — infractions contre la personne — voies de fait — voies de fait simples — conjointe — versions contradictoires — appréciation de la preuve — crédibilité des témoins — évaluation de la crédibilité fondée sur de fausses prémisses — tenue d’un nouveau procès. [read post]
3 Nov 2010, 7:44 am
Vous pouvez également lire ou regarder :Lamyetudiant.fr est le partenaire des étudiants en droitLancement du site deuxièmecarrière.com pour l’emploi des séniors Chroniques de prétoire – Histoires drôles et moins drôlesLa gestion des données à caractère personnel dans les projets d’externalisation offshoreLa convocation aux assemblées générales… [read post]
11 Mar 2011, 8:33 am
Les projets doivent également créer un minimum de 100 emplois et investir au moins 25 millions de dollars en coûts d’immobilisations admissibles. [read post]
25 Nov 2018, 4:00 am
Le 5 mars 2018, le juge de première instance a condamné les intimés à des peines d’emprisonnement dans la collectivité variant de 18 mois à 24 mois moins 1 jour pour diverses infractions de fraude, de complot pour fraude, de fabrication de faux, d’utilisation de faux documents et de complot pour fabrication et d’utilisation… [read post]
14 Jul 2010, 12:44 am
La borne de 0,330 étant trop proche de la valeur de 0,325 figurant dans la demande prioritaire, au moins un des critères de nouveauté pour une invention de sélection dans une plage de valeurs n'est pas respectée : le procédé de la requête principale n'est pas nouveau. [read post]
27 Oct 2024, 4:00 am
PÉNAL (DROIT) — détermination de la peine — infractions en matière de drogues et autres substances — substances — trafic — méthamphétamine — cannabis — 2 victimes — accusée âgée de 36 ans — facteurs aggravants — conséquences pour la victime — nocivité de la drogue — incitation à la consommer de… [read post]
10 Jul 2016, 4:00 am
La conséquence de l’article 2.1, vu son libellé, son objectif et son contexte, est de rendre illégales les manifestations entravant les voies publiques de façons plus improvisées ou moins disciplinées de même que celles qui sont véritablement spontanées ou instantanées ainsi que toutes les autres à l’occasion desquelles l’itinéraire n’aurait pas… [read post]
19 Nov 2007, 7:55 am
Box 4002 Des Moines, IA 50333-4002 Phone: (515) 289-1933 Fax: (515) 289-1281 TTY: (515) 289-4069 E-mail: info@eastersealsia.org Web: http://www.eastersealsia.org Epilepsy Epilepsy Foundation North/Central Illinois, Iowa, Nebraska 321 W. [read post]
5 Oct 2017, 5:44 am
Campaign Finance “Steve King Employs Family as Year-Round Campaign Staff, an Unusual Approach in Congress” by Jason Noble for Des Moines Register California: “California Bill Takes Aim at Dark Money in Politics – Will Jerry Brown Sign It? [read post]
21 Apr 2016, 12:04 pm
Mais ils pourraient au moins bénéficier de toutes les exploitations futures. [read post]
10 Aug 2010, 6:00 am
City of Des Moines officials are concerned about the level of water in Saylorville Lake and what would happen to Des Moines' capital structures if the dam broke allowing water to flood Des Moines. [read post]
6 Apr 2016, 12:56 pm
Il n’en demeure pas moins qu’un tel régime de détermination du prix, basé sur la taille et le poids du passager, semble prendre naissance au sein de l’industrie. [read post]
20 Sep 2018, 7:17 am
La titulaire a formé un recours contre la décision de la division d'opposition de révoquer le brevet européen n° 1 968 779.Selon la division d'opposition, l'objet de la requête principale ainsi que de la requête subsidiaire 5 découlait de manière évidente de l'état de la technique et que les requêtes subsidiaires 1 à 4 et 6 à… [read post]
15 Oct 2023, 4:00 am
En outre, certains courriels proviennent de l’appelant lui-même, ce qui constitue une déclaration extrajudiciaire faite par un témoin ordinaire et, par conséquent, une exception à la règle du ouï-dire. [read post]
2 Apr 2010, 6:00 am
Indianola is a town to the south of Des Moines. [read post]
5 Mar 2009, 9:31 am
From: News Release-March 3, 2009: Des Moines, IA â€â [read post]
26 Nov 2023, 4:00 am
Après avoir examiné la preuve, le juge de première instance a conclu que le témoignage de l’appelant, qu’il soit pris isolément ou en combinaison avec celui des autres témoins, ne suscitait aucun doute raisonnable et que l’ensemble de la preuve établissait les accusations de contacts sexuels et d’exhibitionnisme. [read post]
10 Jan 2011, 9:50 am
Pour être sûr que ceci n’arrive pas, une société active ou une société anonyme a besoin d’un contrôle au moins une fois tous les six mois avec votre avocat. [read post]
29 Jun 2016, 1:08 pm
Il n’en demeure pas moins qu’ils en sont souvent relativement tôt dans la mise en marché et veulent limiter les dépenses, n’ayant &agrav [read post]
15 Jun 2011, 11:00 pm
La retenue à la source en vertu de FIRPTA ne s’applique pas si la propriété est vendu à moins de US $ 300,000, et si l’acheteur a l’intention d’utiliser la propriété comme résidence principale. [read post]
