Search for: "D. Estes"
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16 Oct 2010, 3:07 pm
Sauron qui est épuisé en librairie mais disponible en version PDF sur fnac.fr, donc. [read post]
5 Nov 2010, 1:36 pm
Dans le dossier législatif du projet de loi sur la garde à vue, il est possible de laisser une contribution sur l'étude d'impact. [read post]
28 Feb 2007, 9:43 am
Parmi les éléments d'intérêt qu'il est possible d'y lire, il y a d'abord le fait que plus de 670 0000 consommateurs se sont plaint, et ce, pour un montant total de 1.1 milliard de dommages (page 2). [read post]
25 Aug 2017, 10:56 am
¿Dónde Está la Biblioteca? [read post]
12 May 2011, 6:15 pm
Beaucoup de français qui ont ou envisagent d’acquérir un bien en Floride, sont inquiets ou déroutés par la façon dont une succession est réglé ici. [read post]
18 Sep 2009, 11:26 am
La communauté de blogueurs vient de perdre un des piliers de la blogosphère, Renée Whatelet, décédée au Mexique.La société perd une solide expertise du Mexique et du développement de marché. [read post]
3 Jan 2012, 5:27 pm
Voici ce qu'une documentaliste juridique écrit à propos de lui : « Net-Iris.fr est une aide précieuse en veille juridique notamment pour la veille législative (analyse des textes en cours, réformes à venir et venant d'être votées), et sa newsletter de ce début d'année semble assez complète sur les réformes touchant les (...) [read post]
2 Oct 2008, 11:57 am
La neutralité est l'objectif d'une loi mais elle ne peut exister sans équivalence fonctionnelle. [read post]
2 Oct 2008, 11:57 am
La neutralité est l'objectif d'une loi mais elle ne peut exister sans équivalence fonctionnelle. [read post]
24 Apr 2018, 11:30 pm
Une obligation, sans sanction, qui est très loin d'être appliquée. [read post]
7 Nov 2009, 12:56 am
Au programme du JO d'octobre, plusieurs communiqués de l'OEB et une décision de sa Présidente, déj [read post]
1 Aug 2011, 1:22 pm
Buen día, me acabo de registrar el la página y no se como comenzar este proceso por favor necesito asesoria. [read post]
13 May 2007, 6:00 am
Je comprends la logique des Barreaux qui ont un fonds d'assurance responsabilité et qui veulent réduire les risques de poursuites mais, à mon sens, cette attitude n'est pas très progressiste. [read post]
27 Jan 2009, 2:19 am
Maher and Maher v Groupama Grand Est; [2009] WLR (D) 21 “On a personal injury claim brought by English claimants against French insurers in respect of a road traffic accident in France in 2005 damages were to be assessed by reference to English law, not French law, but the issue whether there was a right to [...] [read post]
30 Nov 2016, 4:17 am
La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a mis fin à un long suspense en précisant que l’adresse IP dynamique d’un visiteur, enregistrée lors de la consultation d’un site web accessible au public, est une donnée personnelle pour le... [read post]
25 Jun 2010, 2:09 am
C'est pratique : la périodicité est quotidienne, les (...) [read post]
26 Jan 2020, 10:15 pm
Les grands principes 1er cas : vous avez été partie au procès Si vous êtes partie à cette décision (c'est vous qui avez déclenché le procès, ou bien vous avez été attaqué), vous avez le droit le plus strict de la recevoir. [read post]
22 Jul 2014, 9:00 pm
Le brevet revendiquait des particules définies notamment par une rugosité de surface inférieure à 1,1, ce chiffre correspondant à la dimension fractale décrite dans le brevet (voir passage ci-après). [read post]
21 May 2007, 5:50 pm
The Directorate of Defense Trade Controls announced today that it will soon be upgrading to D-Trade2: On Wednesday, June 27th at 5pm EST, we will shut down D-Trade in order to upgrade to D-Trade2/Version 5.0. [read post]
12 Oct 2009, 9:20 am
Par décret du 9 octobre 2009, l'Art D211-6 du code l'organisation judiciaire prévoit maintenant que seul le TGI de Paris est compétent pour les actions en matière de brevet, de CCP et de certificat d'utilité. [read post]
