Search for: "IN RE MANUEL S.-R." Results 1 - 20 of 124
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5 Jan 2016, 1:45 pm
.'s father, Manuel R., was waiting in the car and could care for the child. [read post]
4 Jun 2008, 2:08 pm
[Photo R.Vidal mire.gob.pa]Hier s'est tenue au Palais Bolivar, siège du Ministère des Affaires Extérieures, la cérémonie par laquelle SE. [read post]
17 Apr 2010, 8:32 am by Jack D
Ce manuel se présente sous la forme de fiches d’information. [read post]
25 Sep 2022, 10:30 pm by Emmanuel Barthe
La dernière édition de son manuel : Manuel de lobbying, par Michel Clamen, Dunod, 2005. [read post]
15 Feb 2016, 5:11 am
Avec les contributions de Pierre Bodeau-Livinec, Mouloud Boumghar, Arthur Boutellis, Olivier de Frouville, Alain Dejammet, Jean-Marc de La Sablière, Namie di Razza, Michel Foucher, Paul Gacem, Richard Gowan, Maryline Grangé, Jean-Baptiste Jeangène-Vilmer, Manuel Lafont Rapnouil, Patrice Sartre, Anaïs Schill, Serge Sur, Thierry Tardy, Paul D. [read post]
19 Oct 2014, 9:15 pm
Regard de l'Internationaliste Jordane Arlettaz, Indivisibilité de la République et droit international des minorités : de l'identité constitutionnelle à l'identité républicaine Sandra Szurek, La République française et le droit des minorités. [read post]
11 Apr 2011, 10:00 pm by Sylvain Métille
Un plugin du navigateur très facile à installer permet de résoudre ce problème. [read post]
27 Jun 2016, 9:09 pm
Noyes, In re Arbitration Between the Philippines and China Manuel Casas Martínez, Granier v. [read post]
11 May 2011, 10:41 am by Jack D
En matière de retraite et après tous les bouleversements que nous avons connus, un nouveau guide vient de paraitre. [read post]
18 Nov 2014, 3:07 am
Ce manuel, le premier en langue française en raison de la nouveauté relative de cette discipline, entend présenter le droit international de l'investissement de manière globale et synthétique. [read post]
28 Jan 2020, 6:50 am
Lismonde, Étude critique du manuel de Tallinn sur la participation directe aux hostilités : du partage d’informations militaires sur les réseaux sociaux F. [read post]
4 May 2010, 9:43 am by Jack D
Sur ce sujet, je signale la publication, par la fédération bancaire française, d’un mini-guide pour accompagner la réflexion des futurs retraités du point de vue de leur situation financière. [read post]
29 Jun 2010, 4:25 am by Jack D
La Commission nationale informatique et libertés a publié récemment un guide relatif au droit d’accès. [read post]
16 Dec 2010, 10:26 am by Jack D
Le ministère de l’Intérieur et le ministère du Budget se sont alliés pour éditer un guide pratique à l’usage des hôteliers, des cafetiers, des restaurateurs et des discothécaires. [read post]
24 Apr 2013, 6:33 am
Le droit international apporte sans doute des solutions plus utiles que le droit interne en la matière, du fait de sa nature interétatique et transnationale mais a-t-il besoin d’évoluer pour s’adapter aux spécificités de cette nouvelle technologie ? [read post]
18 Jun 2013, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Au final, le brevet est toutefois révoqué.Décision T637/09 [read post]
7 Oct 2015, 9:16 pm
Luxembourg, 9 avril 2015) Jean-Manuel Larralde, La Cour de Strasbourg face à « l’obstination déraisonnable » des traitements dispensés aux personnes en état végétatif chronique (obs/s. [read post]