Search for: "In Re De"
Results 1 - 20
of 19,647
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
24 Mar 2013, 10:31 am
Flavie a signalé sur la liste Juriconnexion un billet de blog sur un sujet rarement traité sous l'angle juridique : le re-tweet. [read post]
6 Mar 2013, 7:13 am
(DISUR) compartió el resultado del proceso de planificación para el re-uso de los terrenos de la antigua petroquímica de Guayanilla y Peñuelas, Puerto Rico. [read post]
6 Aug 2019, 5:25 am
A few months before, the Australian Department of Health publicly released de-identified medical records for 10% of the population only for researchers to re-identify them 6 weeks later. [read post]
24 Mar 2013, 10:31 am
Flavie a signalé sur la liste Juriconnexion un billet de blog sur un sujet rarement traité sous l'angle juridique : le re-tweet. [read post]
23 Aug 2023, 2:55 am
La doctrina de "res judicata" es un principio legal que proviene del latín y significa "la cosa ya juzgada". [read post]
19 Jan 2012, 7:14 am
Ces derniers jours nous avons tous vu les vidéos de ce bateau de croisière échoué en Toscane. [read post]
12 Oct 2011, 10:13 am
v=J5gCeWEGiQI De : teknoids-bounces@ruckus.law.cornell.edu [mailto:teknoids-bounces@ruckus.law.cornell.edu] De la part de Jewell, Michael Envoyé : 12 octobre 2011 12:34 À : Teknoids Objet : [teknoids] RE: Feels like a Friday to me Better… http://www.youtube.com/user/wdwstuff#p/a/f/0/we-AqDtlsEc From: teknoids-bounces@ruckus.law.cornell.edu [mailto:teknoids-bounces@ruckus.law.cornell.edu] On Behalf Of Sparks, Michael Sent: Wednesday, October… [read post]
30 May 2016, 9:15 am
La Société française pour le droit international has published Droit des frontières internationales (Pedone 2016). [read post]
22 Apr 2014, 6:09 am
En 2013, ce sont surtout les annonces de tentatives d’escroquerie sur des sites de vente aux enchères ou de petites annonces qui ont augmenté. [read post]
22 Apr 2014, 6:09 am
En 2013, ce sont surtout les annonces de tentatives d’escroquerie sur des sites de vente aux enchères ou de petites annonces qui ont augmenté. [read post]
3 Jun 2010, 10:01 am
La responsabilité des entreprises multinationales en matière de droits de l’homme (Bruylant 2010) has been published. [read post]
17 Feb 2016, 7:19 am
Le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT) a publié sa première recommandation de l’année 2016 en matière de protection des données et exige de l’Union des transports publics (UTP) et les Chemins de fer... [read post]
10 May 2011, 5:51 pm
Tout d’abord, il est important de savoir si vous achetez sur le site de ventes aux enchères ou via le site de vente aux enchères. [read post]
7 Jun 2022, 7:31 am
Au même moment, une analyse laisse entendre que le cadre réglementaire américain évoluera probablement de manière à permettre aux procureurs de demander aux tribunaux de saisir les actifs numériques des bourses de cryptomonnaies étrangères immédiatement, contournant ainsi l’émission habituelle de demandes d’aide juridique mutuelle aux termes… [read post]
16 May 2017, 9:00 pm
A l'issue d'un premier recours (T1909/12) formé contre la révocation du brevet pour contrariété à l'article 83 CBE, la Chambre avait conclu que les exigences des articles 83, 84 et 123(2) CBE étaient remplies et renvoyé l'affaire en première instance. [read post]
28 Dec 2010, 1:00 am
Il sera doté de compétences en matière de protection des données et de transparence. [read post]
10 Jun 2012, 1:22 pm
espero una pronta res´puesta... [read post]
18 Mar 2022, 11:35 am
Le contexte En 2016, des infirmières et infirmières auxiliaires, membres du Syndicat des professionnelles en soins de santé de l’Ouest-de-l’Île-de-Montréal (le Syndicat), déposent une plainte de fardeau de tâches, en lien avec une surcharge de travail pendant leur quart de travail de nuit. [read post]
18 Nov 2015, 1:52 pm
Le ministère des Affaires étrangères accueille dans les locaux de son centre de crise depuis le 13 novembre la Cellule interministérielle d'aide (...) [read post]
7 Jan 2011, 1:34 pm
Des banques de données concurrentes Juris-Data (onglet Jurisprudence de LexisNexis-Jurisclasseur) est une base de données sélective de jurisprudence, essentiellement des décisions de cour d'appel mais aussi de première instance et de cassation (sélection sur la base de l'intérêt documentaire, critère qui privilégie… [read post]
