Search for: "In Re Le Mieux"
Results 101 - 120
of 187
Sort by Relevance
|
Sort by Date
8 Oct 2012, 2:45 pm
Après sept années d'une immense bataille juridique, les éditeurs ont fait marche arrière. [read post]
2 Oct 2012, 5:57 am
Les appels d’offres seront lancés courant 2012 et la mise en service du système est prévue pour 2014 permettant au Panama de mieux satisfaire la croissance de sa demande d’énergie (+ 6% par an en moyenne depuis 2005) ; – la poursuite de la modernisation des transports urbains avec le projet de deuxième ligne du métro (400-500 millions de dollars d’équipements). [read post]
25 Aug 2012, 2:23 am
Les taux hypothécaires et les coûts de prêts hypothécaires demeurent très favorables avec le marché montrant ces dernières semaines des phases ascendantes avec beaucoup moins de fluctuations vers le bas. [read post]
29 Jul 2012, 9:00 pm
Compte tenu du caractère judiciaire de la procédure de recours et de son rôle (vérifier le bien-fondé d'une décision de première instance) il est important que toutes les parties présentent le maximum d'arguments dès la première instance. [read post]
6 May 2012, 9:00 pm
En revanche, la requête définissant l'objet du recours doit impérativement être reçue dans le délai de 2 mois de l'Art 108 CBE. [read post]
30 Mar 2012, 12:53 am
Le but de cette conférence était de présenter les différents visas qui existent aux Etats-Unis et de permettre aux participants de connaitre celui qui correspond le mieux à leur projet, profil et attentes. [read post]
28 Feb 2012, 11:20 am
Certains reçoivent une double imposition, lorsque le revenu de l’entreprise est imposé et que les dividendes versées sont également imposées. [read post]
25 Jan 2012, 9:00 pm
Un document très complet balayant tous les domaines, depuis l'interprétation des revendications jusqu'à l'approche suivie en matière d'activité inventive en passant par les questions de forme, mais qui gagnerait en lisibilité en étant mieux présenté. [read post]
24 Nov 2011, 9:19 am
La SABAM considère que Scarlet profite de ces agissements et est techniquement le mieux à même pour prendre des mesures afin de protéger les droits d’auteurs. [read post]
19 Oct 2011, 4:07 pm
Si vous avez envie de créer un trust en Floride, n’hésitez pas à faire appel au cabinet Boyer Law Firm pour constituer le trust qui correspond le mieux à vos intérêts et à vos attentes. [read post]
25 Sep 2011, 9:00 pm
Sur la toile cette semaine: le blog de Thomson Reuters nous présente un graphique afin de mieux comprendre la guerre qui sévit actuellement entre les différents acteurs de la téléphonie mobile. [read post]
11 Sep 2011, 9:00 pm
, du report de la procédure orale de première instance prévue dans le cadre de l'opposition contre le brevet EP2103236. [read post]
29 Aug 2011, 4:22 am
» A noter que le grand rival de l'agence de presse financière Bloomberg est Reuters qui appartient au groupe d'édition juridique Thomson (Thomson (...) [read post]
16 Aug 2011, 12:41 am
Le Tribunal fédéral a donc mis à disposition hier sur le site www.openjustitia.ch la première version du code source de l’application OpenJustitia. [read post]
11 Jul 2011, 4:14 am
Si tel doit être le cas, mieux vaut que cela apparaisse comme une instruction du conseil juridique plutôt que du prévenu. [read post]
28 Jun 2011, 6:54 pm
reçu d’invitation. [read post]
27 Jun 2011, 12:42 pm
Nous conseillons donc aux novices de se tourner vers les valeurs sûres du marché. [read post]
8 Jun 2011, 6:53 am
On considère depuis le XIIIème siècle qu’il vaut mieux pour établir la vérité qu’un tiers se charge de la chercher, et malgré les fréquents projets prévoyant sa suppression, ce juge reste inébranlable. [read post]
25 May 2011, 11:12 am
La singularité du patrimoine culturel est alors prise en considération de manière croissante par le droit international, qui propose un ordonnancement modulable des compétences étatiques et subordonne l’ensemble du régime juridique à la nécessité de préserver au mieux l’essence comme l’apparence de ces objets à forte dimension symbolique et humaine. [read post]
24 May 2011, 10:41 pm
Une fois l’instruction fini, le juge d’instruction transmet le dossier au procureur de la République, qui rend un réquisitoire définitif qui suggère au juge d’instruction de mettre en accusation le suspect pour tel ou tel infraction. [read post]
