Search for: "In Re Le Mieux"
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14 Dec 2010, 8:30 am
Le Gouvernement suisse reconnaît globalement la nécessité d’agir en matière de gestion des données et d’assurances qualité, et cela de manière urgente. [read post]
13 Dec 2010, 1:44 am
Sandrine Maljean-Dubois & Matthieu Wemaëre have published La diplomatie climatique: Les enjeux d’un régime international du climat (Pedone 2010). [read post]
13 Dec 2010, 1:44 am
Sandrine Maljean-Dubois & Matthieu Wemaëre have published La diplomatie climatique: Les enjeux d’un régime international du climat (Pedone 2010). [read post]
15 Nov 2010, 1:50 pm
Le but n’est pas de tuer l’email mais de mieux l’intégrer et de permettre à l’utilisateur de tout avoir en un, autrement dit de pouvoir gérer ensemble ses emails, messages instantanés, etc, et cela que ses interlocuteurs soient membres de la communauté facebook ou non. [read post]
23 Sep 2010, 2:50 pm
Ces règles légales, ainsi que les règles particulières que les associés ou actionnaires voudront lui appliquer, sont contenues dans les statuts qui constituent le contrat de société. [read post]
16 Sep 2010, 7:48 am
Première étude d'ensemble sur la question, le présent ouvrage a le grand mérite d'exploiter au mieux la richesse qu'offre une approche comparative, non seulement pour retracer le rôle important joué par le consentement dans l'évolution de l'arbitrage, mais aussi, et surtout, pour mettre à nu les multiples tentatives en vue de son émancipation… [read post]
15 Sep 2010, 8:13 pm
Les villes où la vie est la plus chère : 1. [read post]
9 Sep 2010, 11:48 pm
" Brevet US4429685 PS : j'ai mis en place un sondage (en haut à droite) pour mieux connaître les centres d'intérêt des lecteurs. [read post]
12 Aug 2010, 5:34 am
La mission considère que l’embourgeoisement du bien continue de progresser. [read post]
30 Jul 2010, 3:10 pm
Au terme de ce billet, je l’espère, vous connaissez désormais mieux ce futur acte contresigné par avocat. [read post]
29 Jul 2010, 7:53 am
But then I remember what Voltaire taught.Le mieux est l'ennemi du bien. [read post]
26 Jul 2010, 9:28 am
En matière de publicité foncière, le principe – énoncé actuellement par un décret – voulant que seul un acte authentique permette de procéder aux formalités de publicité foncière sera repris par la loi. [read post]
25 Jun 2010, 2:55 am
• en novembre 2009, le dépôt au Sénat par les sénateurs Escoffier et Détraigne d’une proposition de loi visant à mieux garantir le droit à la vie privée à l’heure numérique, issue des propositions de leur rapport d’information. [read post]
12 Jun 2010, 5:56 am
La Loi 8 de 2010 fait des ajustements à la taxe immobilière, augmente la TVA, baisse les taux de l'impôt sur le revenu pour les sociétés, modifie le régime de l'impot sur le revenu des personnes physiques, et dans une manière générale limite le principe de territorialité de l'impot au Panama. [read post]
21 May 2010, 8:18 am
Au lieu d’une telle proposition, il serait plus sérieux de faire appliquer le droit positif en la matière car je constate tous les jours, notamment, chez les éditeurs de sites professionnels, de nombreux manquements. [read post]
19 May 2010, 1:40 am
Une vraie limitation à première vue. [read post]
13 May 2010, 8:42 am
Dans une société ou progresse le repli sur soi et la peur de l’autre, cette manifestation est un moyen de se connaitre pour mieux vivre ensemble. [read post]
9 May 2010, 10:29 am
Le voile est maintenant levé : le porte-parole adjoint du ministère de la justice a fait savoir, vendredi, que les services en collaboration avec les professionnels travaillaient effectivement à l’élaboration d’un projet de loi afin d’améliorer le fonctionnement des syndics de copropriété et ainsi mieux protéger les copropriétaires et les… [read post]
26 Apr 2010, 6:33 am
Je suis allé voir les ministères, (...) [read post]
15 Apr 2010, 1:51 pm
Pour ceux d’entre vous qui utilisent la traditionnelle déclaration « papier », cette dernière va arriver progressivement dans vos boites aux lettres et vous aurez, pour la garnir au mieux de vos intérêts, jusqu’à la date du lundi 31 mai 2010. [read post]
