Search for: "In Re Le Mieux"
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8 Apr 2010, 12:36 pm
UNESCO – secteur culture : L’ABC du droit d’auteur (format pdf) A consulter si vous souhaitez en savoir davantage sur cette matière pour mieux appréhender les débats de plus en plus nombreux à ce propos dans ce monde de la technologie numérique dans lequel nous vivons. [read post]
29 Mar 2010, 2:22 pm
Ce guide est utile et précieux car il permet de mieux s’y retrouver dans ce véritable maquis que sont les divers financements proposés dans l’habitat. [read post]
1 Feb 2010, 6:47 am
Sur cette question de la profession unique du droit, Michèle Alliot-Marie réitère donc les propos qu’elle avait tenus, il y a peu, lors de son discours à l’occasion de la cérémonie des vœux aux personnalités du monde judiciaire et à la presse. [read post]
26 Jan 2010, 12:49 pm
« Elle va permettre au justiciable de mieux faire valoir les droits et les libertés que la Constitution lui garantit ». [read post]
6 Jan 2010, 1:31 am
Les services s’étofferont par la suite. [read post]
20 Dec 2009, 10:22 am
America is experiencing a re-assessment of the belief that laissez-faire, free market capitalism is an unalloyed good. [read post]
8 Dec 2009, 7:42 am
par exemple avec la proposition de loi, dont je me suis fait l’écho il y a peu, des sénateurs Detraigne et Escoffier, laquelle vise à mieux garantir le droit à la vie privée à l’heure du numérique ? [read post]
8 Dec 2009, 7:42 am
par exemple avec la proposition de loi, dont je me suis fait l'écho il y a peu, des sénateurs Detraigne et Escoffier, laquelle vise à mieux garantir le droit à la vie privée à l'heure du numérique ? [read post]
7 Dec 2009, 10:55 am
Dans mon billet traitant de la manière de mieux garantir le droit à la vie privée à l’heure du numérique, j’ai évoqué la proposition de loi des députés BATHO et BENISTI sur les fichiers de police et le rapport d’information qui l’avait précédé. [read post]
7 Dec 2009, 10:55 am
Dans mon billet traitant de la manière de mieux garantir le droit à la vie privée à l'heure du numérique, j'ai évoqué la proposition de loi des députés BATHO et BENISTI sur les fichiers de police et le rapport d'information qui l'avait précédé. [read post]
13 Nov 2009, 2:30 pm
L'article 2 qui clarifie le statut de l'adresse IP (Internet Protocol), affirmant qu'elle constitue une donnée à caractère personnel. [read post]
12 Nov 2009, 5:31 am
Défiscaliser n'est pas une opération banale et la liste des nombreuses questions écrites des parlementaires au gouvernement - touchant tout particulièrement la loi Demessine - démontre qu'il faut agir, en la matière, avec rigueur, prudence et pourvu d'un maximum d'informations et d'explications. [read post]
9 Oct 2009, 7:21 am
S’il valide totalement ou partiellement «HADOPI 2 », avec la loi Création et Internet «HADOPI 1 », ces deux textes vont constituer l’arme fatale pour mieux lutter contre le téléchargement illégal sur Internet. [read post]
3 Oct 2009, 3:34 am
La troisième et dernière a trait à de nouvelles règles pour mieux prendre en compte les spécificités de l’artisanat, secteur dans lequel se retrouvent beaucoup d’auto-entrepreneurs. [read post]
24 Sep 2009, 1:47 pm
Mais en réalité nous sommes un secret naturel des mieux gardés au monde. [read post]
26 Aug 2009, 10:14 am
Le protagoniste principal est un avocat spécialisé en PI qui, peu avant le procès, doit remplacer au pied levé l'ancien avocat apparemment suicidé.Le roman ménage un suspense efficace et savamment dosé qui tient le lecteur en haleine, un peu à la… [read post]
8 Aug 2009, 7:52 am
En appel, pour démontrer le grief d’adultère reproché Ã monsieur X, madame Y produit des mini-messages «SMS » reçus sur le téléphone portable professionnel de son conjoint, ce téléphone… [read post]
28 Jun 2009, 11:29 pm
Ce mouvement impulse un changement de paradigmes : le droit rompt avec la certitude scientifique et met en lumière la relativité de la connaissance scientifique quant aux processus et mécanismes qui régissent les phénomènes environnementaux et sanitaires. [read post]
17 Jun 2009, 7:26 am
Les régimes des deux lois seront alors mieux harmonisés. [read post]
11 Feb 2009, 11:57 am
Mieux vaut devenir chirurgien orthopédiste ou radiologue. [read post]
