Search for: "In Re TH"
Results 1 - 20
of 1,287
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
2 Nov 2017, 2:53 pm
Toutes matières (ou presque) 1.1. [read post]
3 Jun 2018, 11:24 am
Ce billet est ma réponse aux remerciements de Nicolas Ochoa, juriste en droit des données personnelles et auteur d'une thèse innovante sur cette matière , thèse que j'ai signalée et soutenue sur ce blog. [read post]
3 Aug 2022, 12:49 pm
Les thèses par matière [ Ce billet fait partie d'une série sur les thèses de droit . [read post]
8 Apr 2010, 9:21 pm
Here's a recent essay on re-education th... [read post]
6 Dec 2017, 1:49 pm
Les thèses par matière 1. [read post]
4 Jan 2018, 12:27 am
Pour ceux qui sont pressés (TL ;DR) : Les critères de l'intérêt d'une thèse de droit, pour l'évaluer sans avoir à la lire : la qualité en tant qu'auteurs ou enseignants des membres du jury (pas seulement le directeur de thèse) soutenance récente réputation de la faculté de droit abondance des notes de bas de page mise en page (...) [read post]
3 Jun 2020, 9:00 pm
La demande portait sur une méthode non-thérapeutique pour procurer un effet antimicrobien à la peau comprenant l'application d'un polymère particulier en combinaison avec certaines huiles essentielles. [read post]
16 Apr 2023, 10:30 pm
Pour trouver des thèses dans d'autres matières, voyez la synthèse très complète réalisée par Jean Stouff, à propos de l'accès numérique aux thèses, toutes disciplines confondues, en France et hors de France. ] Lentement mais sûrement, des universités publient des travaux universitaires en droit (thèses, mémoires) sur Internet, en accès libre et… [read post]
10 Apr 2011, 9:00 pm
La Chambre considère toutefois que ce disclaimer est conforme à la décision G1/03, dans la mesure où la méthode de refroidissement peut avoir des effets thérapeutiques (contre le stress thermique, et c'est d'ailleurs sur le fondement de l'Art 53 c) CBE que le brevet avait été révoqué en première instance) que des effets non-thérapeutiques (celui de donner envie aux… [read post]
9 May 2013, 9:00 pm
Cette théière vous fera gagner un temps précieux.GB360253 [read post]
31 Mar 2022, 4:00 pm
Attention, cette décision peut heurter la sensibilité de certains lecteurs.Le brevet avait pour objet une méthode de traitement non-thérapeutique de poissons cartilagineux, notamment du type Selachimorpha, consistant à leur administrer par voie orale un mammifère vivant pesant entre 4 et 15 kg une fois par jour au réveil.Comme démontré par les exemples du brevet, un tel traitement permettait [read post]
6 Jan 2012, 5:09 pm
If somebody is not trying to kill you, you' re not doing your job. [read post]
24 Feb 2017, 8:37 am
It runs th' polis foorce an' th' banks, commands th' milishy, controls th' ligislachure, baptizes th' young, marries th' foolish, comforts th' afflicted, afflicts th' comfortable, buries th' dead an' roasts thim aftherward. [read post]
2 Nov 2013, 4:30 pm
Th' women ar-re beautiful, with languishin' black eyes, an' they smoke see-gars, but ar-re hurried an' incomplete in their dhress. [read post]
15 Sep 2015, 9:00 pm
Ayant des capacités inventives dans le domaine, il ne pouvait certainement pas évaluer de manière correcte la manière dont l'homme du métier aurait [read post]
8 May 2023, 4:14 pm
Théories de droit international (Dalloz 2023). [read post]
24 Nov 2006, 2:42 pm
Not too much to say about it except th ... [read post]
30 May 2016, 9:15 am
Les journées conjointes de 2014 ont eu lieu en Belgique, à l’Université de Louvain (UCL), sur le thème du « Droit des frontières internationales ». [read post]
26 Oct 2014, 10:00 pm
Une question débattue a été celle de savoir si une thèse R43, [read post]
11 Jan 2011, 9:43 am
The legislature's ability to affect the prison caseload, and thus the corrections budget, rests in its prerogative to write, and when necessary, re-write the state's criminal sentencing and parole laws and policies. [read post]
