Search for: "M. Bouch"
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21 Apr 2024, 4:00 am
Par ailleurs, même si, en l’espèce, l’oeuvre n’est pas la poupée, laquelle devait servir d’accessoire à sa réalisation, cette défense pouvait tout de même être invoquée. [read post]
28 Jan 2024, 4:00 pm
Le gomme à mâcher revendiquée se distinguait de celle de D2 par une teneur plus élevée en granules d'érythritol. [read post]
22 Dec 2023, 12:30 pm
An inventory search of the truck yields an M-16 rifle that the man, a felon, is not permitted to have. [read post]
8 Feb 2023, 4:00 am
Les précédents invoqués font état d’amendes imposées sous la même disposition de rattachement dans un cas de négligence lors de l’exécution d’une ordonnance. [28] Dans l’affaire Côté, une amende de 5 000 $ est imposée pour avoir remis une préparation magistrale de Dompéridone 5 mg/ml avec une inscription erronée de concentration à 10 mg/ml et une posologie de… [read post]
30 Oct 2022, 4:00 am
Dans ce contexte, l’accusée a notamment embrassé l’enfant sur la bouche avec la langue, a fait des gestes de masturbation et de fellation et a mis la main de X sur son vagin et à l’intérieur de celui-ci. [read post]
15 May 2022, 9:42 am
Depuis cette période, les manifestations de méfiance à l’endroit des instruments et institutions internationaux et européens se sont multipliées et diversifiées. [read post]
22 Oct 2020, 9:00 pm
Cette coque de téléphone intègre un abaisse-langue permettant de prendre des photographies de l'intérieur de votre bouche, à envoyer à votre médecin traitant.US10548575 [read post]
4 Aug 2020, 4:22 pm
Le couvre-visage comprend un masque ou un tissu bien ajusté qui couvre le nez et la bouche. [read post]
23 Jul 2020, 10:14 am
Le couvre-visage comprend un masque ou un tissu bien ajusté qui couvre le nez et la bouche. [read post]
17 Jul 2020, 5:22 pm
Le couvre-visage comprend un masque ou un tissu bien ajusté qui couvre le nez et la bouche. [read post]
16 Jul 2020, 11:48 pm
Le couvre-visage comprend un masque ou un tissu bien ajuté qui couvre le nez et la bouche. [read post]
10 Jul 2020, 3:24 pm
Toutes les personnes qui entrent ou restent dans ces locaux doivent porter un masque qui couvre solidement le nez, la bouche et le menton, comme l’exige la Médecin chef en santé publique en vertu de la Loi sur la protection civile et la gestion des situations d’urgence (LPCGSU), Règlement de l’Ontario 263/20. [read post]
8 Jul 2020, 10:33 am
Toutes les personnes qui entrent ou restent dans ces locaux doivent porter un masque qui couvre solidement le nez, la bouche et le menton, comme l’exige la Médecin chef en santé publique en vertu de la Loi sur la protection civile et la gestion des situations d’urgence (LPCGSU), Règlement de l’Ontario 263/20. [read post]
20 Jun 2020, 5:00 am
At about 10 to 15 minutes per video, consider each one a legal education amuse-bouche. [read post]
26 Sep 2019, 8:50 pm
Le brevet US10376668 vous offre une solution: une méthode pour couper l'appétit d'un humain en faisant pénétrer un flux d'air dans sa bouche ou son nez. [read post]
23 Mar 2018, 5:00 am
The Cyberdefense Strategic Review (the Review) reaffirms and develops the French position-- already expressed in: The 2013 White Paper on Defense and National Security; The speech given by Jean-Yves Le Drian, then Minister of Defense, during the visit of the DGA-MI, Bruz (Ille-et-Vilaine, France), Dec. 12, 2016; The 2017 Defense and National Security Strategic Review; The 2017 International Digital Strategy and the subsequent speech made by Jean-Yves Le Drian, Minister of Europe and Foreign Affairs,… [read post]
7 Aug 2016, 4:00 am
Puisque la décision de ce dernier de faire des blagues sur Jérémy n’était pas elle-même discriminatoire, le Tribunal doit concentrer son analyse sur les propos eux-mêmes afin de déterminer s’ils sont ou non liés au handicap de Jérémy. [read post]
25 Aug 2012, 10:20 am
Cette opinion incite à privilégier les méthodes de contrôle fondées sur la sanction ou encore le contrôle juridictionnel qui débouche sur des décisions juridiquement contraignantes. [read post]
27 May 2012, 8:23 am
Quite apart from the fact that new ones appear all the time – thankfully – I’m not sure that anyone has a complete and precise list. [read post]
29 Apr 2012, 5:01 pm
After G 1/09 had issued, there was quite some speculation on whether its verdict could be transferred to the case of deemed withdrawal. [read post]
