Search for: "Officer P. Estes"
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2 Oct 2008, 9:51 am
PS Bien que je serai sur place pour l'ensemble de la conférence, je devrai quelquefois m'absenter pour des appels téléphoniques, principalement demain, et ne pourrai donc blogguer pendant ces périodes. [read post]
6 Jul 2010, 9:00 pm
Si aucune des voies I ou III n’est demandée, c’est la voie II qui sera mise en oeuvre d’office. [read post]
20 Jul 2012, 8:32 am
La EPA propone un permiso de aire de la instalación después de evaluar el impacto potencial en la calidad del aire, comparándolo con los estándares de calidad del aire establecidos por la EPA para proteger la salud pública. [read post]
12 Feb 2013, 4:50 pm
(EST) Coolidge Auditorium Library of Congress Jefferson Building The U.S. [read post]
26 Jan 2012, 7:43 am
(EST). [read post]
26 Feb 2015, 7:24 am
Agency Liability for the company, liability for corporate officers? [read post]
10 Jun 2020, 4:12 am
L’Office de la propriété intellectuelle du Canada vient d’annoncer que les échéances entre la période commençant le 16 mars et se terminant le 3 juillet sont prorogées au jour ouvrable suivant, soit le lundi 6 juillet. [read post]
7 May 2010, 11:34 am
This seminar will take place on Friday, June 11, 2010 from 12:00 pm - 3:00pm EST. [read post]
17 Feb 2013, 9:00 pm
C'est d'ailleurs ce qui est indiqué dans le Communiqué du 7 juillet 2010 sur le dépôt de matière biologique. [read post]
2 Jun 2013, 9:00 pm
Pour rester dans les statistiques, l'OEB informe que le nombre de dépôts dans les 5 plus grands offices (US, EP, CN, JP, KR) a frôlé les 2 millions en 2012. [read post]
29 Apr 2024, 12:55 pm
Last October, Corey P. [read post]
7 Jun 2011, 10:25 am
Patent and Trademark Office ». [read post]
19 Feb 2014, 8:43 pm
C’est un acte dont la légalité doit être vérifiée : Ce n’est pasun pouvoir universel parce qu’elle est assujettie au respect de la légalité, c’est-à-dire, auxprescriptions de la loi et des traités. [read post]
21 Jul 2020, 5:18 am
En effet, les inscriptions effectuées auprès de l’Office européen (EUIPO) ou auprès de l’Organisation mondiale (OMPI) pour les marques internationales désignant l’Union européenne, ne seront pas automatiquement prises en compte par l’Office britannique. [read post]
11 Sep 2012, 9:00 pm
Les administrations chargés de la recherche les plus actives sont l'OEB (39% des demandes), l'office japonais (20%), l'office coréen (15%), l'office chinois (10%), et l'USPTO (9% seulement). [read post]
14 May 2020, 6:43 am
L’OPIC y va à tâtons, au fil des mesures de confinement, de déconfinement, de reprise… Si les circonstances ayant mené à ces prolongations exceptionnelles se maintiennent, il est fort probable que la commissaire décide de prolonger la période de prorogation à nouveau. [read post]
20 Sep 2012, 12:35 pm
Grahn, USDA Office of General Counsel; Anne Hazlett, U.S. [read post]
8 Nov 2020, 4:00 am
Il soutient que le verdict est déraisonnable et non fondé sur la preuve. [read post]
31 Jan 2010, 9:00 pm
Depuis le 5 mars 2009, date d'entrée en vigueur de la décision de la Présidente de l'OEB du 26 février 2009, il est permis d'utiliser le dépôt électronique de documents dans le cadre d'une procédure de recours. [read post]
18 Oct 2020, 4:43 pm
Il est important de se questionner à savoir quels seront les effets du Brexit sur les marques européennes déposées à l’EUIPO. [read post]
