Search for: "The Des Moines"
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7 Jul 2020, 8:54 am
The new network will be in West Des Moines, Iowa. [read post]
11 Mar 2012, 10:00 pm
La requête principale et les requêtes subsidiaires ont été fournies un peu moins de 2 mois avant la procédure orale. [read post]
19 Jan 2020, 9:00 pm
Josefsson en 2018, à savoir, d'ici 2023, réduire l'arriéré de 9000 à moins de 7000 et clore 90% des affaires en moins de 30 mois. [read post]
21 May 2023, 4:00 pm
Les requêtes subsidiaires 13 à 18 avaient été déposées pour la première fois avec le mémoire de recours.L'Opposante demandait à ce qu'elles ne soient pas admises dans la procédure en application de l'article 12(6) RPCR, selon lequel les requêtes qui auraient dû être présentées en première instance ne doivent pas être admises, à moins que… [read post]
25 Feb 2024, 4:00 pm
La revendication 1 du brevet portait sur un procédé de calcination de chaux ou de ciment permettant la production d'un gaz de synthèse comprenant au moins 12% en volume de méthane.La Chambre rappelle que le critère de suffisance de description exige que la personne du métier soit en mesure de mettre en œuvre l'invention sans efforts indus dans tout le domaine… [read post]
27 Aug 2011, 6:00 am
The latest happened at Grand View University in Des Moines on Friday as students were moving in for the year. [read post]
20 Aug 2009, 1:08 pm
Des Moines Area Regional Transit Authority (DART) currently displays ads on all of its buses. [read post]
14 Feb 2007, 11:12 am
Microsoft announced yesterday that it settled — more than three months into a trial — an antitrust class-action lawsuit in Des Moines, Iowa. [read post]
7 Nov 2014, 9:45 am
Des Moines-West Des Moines, IA 5. [read post]
15 Feb 2009, 5:00 am
The Brain Injury Association of Iowa will be holding its annual confence on March 5 - 6 at Hotel Fort Des Moines in Des Moines, Iowa.This 2009 event includes focus on the medical, community-based, educational and cultural aspects of brain injury care, service and support. [read post]
19 Jul 2010, 6:00 am
Des Moines and West Des Moines Police coordinated efforts to stop a woman driving the wrong-way on I-235. [read post]
5 Jul 2021, 7:43 pm
A man from the Des Moines area allegedly became angry and threatened to blow up a fast food restaurant when he noticed his order of chicken nuggets was lacking dipping sauce. 42-year-old Robert Golwitzer lives in Ankeny, Iowa, in the Des Moines suburbs. [read post]
21 Oct 2009, 11:00 am
FR 2.929.039 DISPOSITIF DE SUPPORT DE COMMUNICATION Dispositif de support de communication notamment destiné Ã être utilisé lors d'opérations promotionnelles, événementielles ou autres de plein air ou non, du type comprenant des moyens de communications… [read post]
21 Mar 2017, 10:00 pm
Le granule comprenant une unité de cœur et une unité d'enrobage revendiqué par le brevet en cause était caractérisé par 3 paramètres: 1) l'unité d'enrobage comprend moins de 5mg d'enzyme par gramme d'enrobage 2) le rapport entre le diamètre du granule et le diamètre de l'unité de cœur est d'au moins 1,1 3) la teneur en… [read post]
17 Apr 2016, 9:00 pm
Quelques nouvelles fraîches ou moins fraîches sur la JUB: La Bulgarie devrait devenir à la fin du mois d'avril le 10ème Etat ayant ratifié l'AJUB: le Parlement ayant autorisé la ratification le 8 avril, il ne reste plus qu'au Président bulgare à signer un décret permettant le dépôt des instruments de ratification. [read post]
26 Apr 2010, 3:11 am
He lives in Des Moines, Iowa. [read post]
27 May 2010, 9:00 pm
FR 2.937.833 ASSEMBLAGE DORSAL POUR UN ANIMAL POUR PORTER AU MOINS UNE POUPEE Un ASSEMBLAGE DORSALE pour qu’un animal puisse porter une poupée comprend une première bâche dorsale capable de couvrir le dos d’un animal; la première bâche dorsale ayant une première portion supérieure d’attache sur sa face supérieure; deux sangles frontales sur les deux extrémités frontale de la… [read post]
19 Oct 2010, 9:00 pm
La Chambre note en premier lieu qu'il est possible de reproduire au moins les 4 exemples du brevet. [read post]
3 Jan 2019, 5:08 am
Les juridictions moins répressives se situent, elles, (...) [read post]
17 May 2012, 3:34 am
La banque a indiqué que le loyer sera moins élevé que les paiements hypothécaires actuels des participants et que les clients n’auront pas à payer les impôts fonciers ou d’assurance des propriétaires. [read post]
