Search for: "D. F. "
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20 Mar 2012, 12:00 pm
., 2012 WL 850921 (D. [read post]
17 Dec 2010, 9:00 pm
Le Tribunal fédéral a publié le 9 décembre 2010 un arrêt rendu à cinq juges le 13 octobre 2010 dans la cause 1C_315/2009. [read post]
28 Sep 2007, 7:30 am
La Fédération des associations de juristes d’expression française de common law inc. [read post]
4 Apr 2011, 9:47 am
Un recours peut être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours, ce qui sera très vraisemblablement le cas. [read post]
24 Apr 2017, 6:45 pm
Supp. 3d 1099 (D. [read post]
24 Nov 2010, 1:40 pm
En Suisse, la Loi fédérale du 19 juin 1992 sur la protection des données (LPD), régit le traitement des données effectué par des personnes privées (individus ou sociétés) et des organes fédéraux (en particulier l’administration). [read post]
4 Jun 2015, 9:00 pm
Orange recherche un Responsable Ingénieurs Brevets (f/h) Entité Ce poste est rattaché à la Direction de la Propriété Industrielle et de la Valorisation d'Orange. [read post]
14 Nov 2022, 4:00 pm
Pour accompagner son développement, Novagraaf recrute à Asnières-sur-Seineun Ingénieur Brevets Conseil en Propriété industrielle et mandataireeuropéen (h/f) spécialisé en Electronique, Informatique et Télécommunication,ayant déjà 5-7 ans d’expérience en tant qu’Ingénieur BrevetsNovagraaf est un cabinet de Conseil en Propriété… [read post]
19 Apr 2016, 9:00 pm
Pour accompagner le développement de son département mécanique, comptant une dizaine de Conseils, le Cabinet Brevalex recrute : un ingénieur mécanicien (h/f) De formation supérieure ingénieur, diplômé du CEIPI et ayant les qualifications de CPI et de mandataire européen (ou en cours d’acquisition), vous avez acquis une expérience minimum de 3 ans en Cabinet ou en Industrie. … [read post]
2 Sep 2019, 9:00 pm
Offre d’emploi CDI Ingénieur Brevets Expérimenté (H/F) Environnement : Réputé tant en France qu’à l’étranger pour son expertise de la propriété industrielle (PI), le Cabinet Nony conseille et assure la gestion complète des démarches de ses clients pour obtenir et défendre leurs titres de propriété industrielle, brevets et marques. [read post]
11 Aug 2018, 1:00 am
Ingénieur Brevets H/F ACTIVITÉS Le poste est rattaché au Directeur Propriété Industrielle du centre. [read post]
23 Apr 2017, 9:00 pm
Ingénieur Brevets spécialisé dans le domaine des sciences du vivant (H/F) – Lieu LYON - CDI EGYP LYON recherche un(e) ingénieur(e) Brevets titulaire d’un diplôme d’ingénieur ou d’un doctorat, dans le domaine des sciences du vivant, notamment en biologie humaine / végétale, idéalement diplômé(e) de l’EQE ou en cours. [read post]
22 Mar 2018, 9:30 pm
Le cabinet Hirsch recherche, pour étoffer ses équipes, dans le cadre du développement de son activité, un(une) ingénieur brevet en chimie, diplômé(e) d’une école d’ingénieur ou universitaire spécialisée, impérativement diplômé(e) du CEIPI, avec une première expérience si possible en cabinet, de préférence de formation… [read post]
29 Aug 2019, 9:00 pm
INGENIEUR BREVETS GENERALISTE (H/F) mécanique/électronique BUGNION S.A. [read post]
18 Sep 2016, 9:00 pm
Ceva Santé Animale recherche: Un(e) Ingénieur(e) Brevets Junior Missions: Accompagné(e) d’un référent senior, vous assurerez les missions suivantes dans le domaine des médicaments vétérinaires: o Recherche d’art antérieur sur des bases de données brevets et littérature scientifique o Analyse et sélection de documents pertinents d’art… [read post]
17 Dec 2017, 9:00 pm
Ingénieur Brevets H/F ACTIVITÉS Rattaché(e) au Directeur Propriété Industrielle du centre, vos principales missions sont : L’analyse de brevetabilité et la rédaction de demandes de brevet, Les procédures d'examen internationales et d’opposition, Les procédures orales devant l'Office Européen des Brevets, Les études de liberté… [read post]
30 Jun 2011, 5:25 am
Der Europäische Gerichtshof für Menschenrechte muss sich mit der Frage auseinandersetzen, ob Geschwister den Geschlechtsverkehr ausüben dürfen. [read post]
4 Aug 2012, 10:30 pm
Nothing says family values like eating fast food F*ck You Sandwiches. [read post]
3 Jun 2020, 5:20 pm
Le personnel des OSBL canadiens œuvrant à travers le monde auprès des communautés vulnérables presse le gouvernement fédéral de maintenir l’aide internationale humanitaire et au développement, et d’instaurer un fonds de stabilisation pour que ces OSBL puissent traverser la crise. [read post]
14 Jan 2022, 12:30 am
Mais DataJust a fâché les avocats. [read post]