Search for: "D. L. C. "
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30 Jan 2018, 10:43 am
Si vous êtes amateur de musique, vous avez sans doute apprécié les performances des artistes dimanche soir dernier lors de la 60e cérémonie des Grammy Awards qui se déroulait cette année dans la grande métropole de New York. [read post]
23 Jul 2008, 3:31 am
C'est gratuit si vous ne l'êtes pas encore. [read post]
30 May 2010, 1:19 pm
C'est typiquement (...) [read post]
13 Dec 2010, 11:49 pm
C'est maintenant chose faite, puisque 11 pays ont fait une demande en ce sens à la Commission Européenne le 10 décembre dernier. [read post]
15 Sep 2011, 9:30 pm
Pour célébrer l'occasion, l'invention de la semaine porte sur la "Deutschlandbier", bière aux trois couleurs du drapeau allemand, protégée par la demande DE 10 2009 021 552. [read post]
20 May 2012, 9:00 pm
Avant l'entrée en phase européenne, le Bureau International a enregistré l'ajout comme co-déposants pour tous les États désignés de MM Lee et Yang aux côtés du déposant d'origine Komipharm. [read post]
22 Feb 2011, 1:15 pm
C’est pourquoi le Département de Protection de l’Environnement de Floride a mis en place des outils de mesure et de communication très faciles d’accès pour permettre de suivre la qualité de l’air. [read post]
2 Jun 2022, 9:01 am
Pour le Best of des billets de ce blog, c'est par là. [read post]
7 Jun 2022, 12:01 am
Pour le Best of des billets de ce blog, c'est par là. [read post]
13 May 2019, 6:00 pm
.: ISBN 9783319424835 Cet ouvrage – au cœur de l’actualité, propose d’explorer – sous l’angle des fondations philanthropiques, les débats sur les dérèglements climatiques. [read post]
12 Dec 2011, 9:00 pm
Dans la présente affaire, le DPMA avait refusé à la société Merck l'octroi d'un CCP relatif au phosphate de sitagliptine monohydraté, au motif que l'AMM avait été obtenue 4 ans, huit mois et 16 jours après le dépôt du brevet. [read post]
1 Jun 2009, 11:44 am
Le 12 mars 2009, les plus importantes modifications aux régimes de concurrence ont été promulguées lorsque le projet de loi C-10, la Loi d'exécution du budget de 2009, a obtenu la sanction royale. [read post]
22 Apr 2012, 9:00 pm
Dans l'affaire T455/94, le défaut d'activité inventive était le seul motif d'opposition explicitement mentionné dans l'acte d'opposition. [read post]
28 Sep 2020, 7:04 pm
Dans le cadre de ce processus d’embauche, l’employeur avait conclu à l’inaptitude du plaignant d’occuper le poste de chauffeur en question. [read post]
27 Apr 2012, 8:49 pm
’une cérémonie récompensant des anciens soldats américains sur le quai où accosteront deux navires de la Marine nationale française… pour lire la suite de l’article : http://www.consulfrance-miami.org/spip.php? [read post]
8 Apr 2018, 4:00 am
INTERPRÉTATION DES LOIS — intention du législateur — article 6 de la Loi sur l’assurance automobile — décès d’une personne dans un accident d’automobile — statut de victime des parents de la personne décédée. [read post]
10 Jun 2021, 10:45 am
C’est la première au monde qui se penche sur les processus algorithmiques complexes au cœur de l’affichage de la publicité en ligne ». [read post]
5 Apr 2010, 6:04 am
L’heure de procéder à sa déclaration d’impôt sur les revenus 2009 approche… C’est ainsi que les experts-comptables de la région Paris Ile de France, du 17 au 21 mai 2010, organise une opération exceptionnelle pour vous aider à la remplir et répondre à toutes vos interrogations. [read post]
26 Feb 2011, 3:02 am
DROITISSIMO.com, c’est l’information juridique pour tous. [read post]
17 Jun 2020, 5:25 pm
En 2022, la revue The Philanthropist célébrera son 50e anniversaire. [read post]
