Search for: "In re L. T."
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28 Jul 2023, 12:22 pm
Le jugement de la Cour d’appel donne raison à l’OPIC sur ce point, et critique par ailleurs le test relativement simple qui avait été proposé par l’IPIC (et retenu en première instance). [read post]
6 Aug 2012, 9:00 pm
Cette décision semble revenir vers une pratique un peu plus souple, en ne changeant toutefois pas le critère "directement et sans ambiguïté". [read post]
1 Feb 2014, 4:00 am
Hovila a été reconnu coupable d'avoir donné des indications fausses ou trompeuses sur un point important concernant la recherche d'emplois dans l'industrie pétrolière et gazière sur son site Web www.oilcareer.com et d'avoir violé un consentement enregistré en vertu de la Loi. [read post]
1 Feb 2014, 4:00 am
Hovila a été reconnu coupable d'avoir donné des indications fausses ou trompeuses sur un point important concernant la recherche d'emplois dans l'industrie pétrolière et gazière sur son site Web www.oilcareer.com et d'avoir violé un consentement enregistré en vertu de la Loi. [read post]
31 Aug 2022, 4:00 pm
Les décisions appliquant ces articles sont donc encore assez peu nombreuses.Selon l'article 12(4), l'admission de [read post]
27 Mar 2010, 5:55 am
r buna göre, ikrazatç? [read post]
9 Jun 2015, 6:34 am
” KSR Int’l Co. v. [read post]
15 Jul 2012, 9:00 pm
Une demande en interdiction provisoire transfrontalière a également été formulée à titre incident. [read post]
11 Jun 2012, 1:44 am
L'ex-général Noriega avec Bush père. [read post]
4 Mar 2010, 1:55 pm
OA (Open Access), conséquences économiques du libre accès/archives ouvertes, auto-archivage optionnel ou obligatoire, ID/OA (Immediate-Deposit/Optional-Access), dépôt à usage interne, dépôt avec accès différé (embargo/barrière mobile) ou dépôt avec accès public immédiat, modèle hybride, RoMEO/SHERPA, ROARMAP, la question du financement de… [read post]
1 Aug 2010, 9:00 pm
Sur le problème spécifique - et délicat - de la langue, une nouvelle proposition de réglement a été soumise par la Commission Européenne au Conseil de l'UE, le 2 juillet dernier. [read post]
12 Apr 2010, 9:17 pm
Ces interrogations ont été examinées de manière inversement proportionnelle à leur complexité, complexité illustrée d'ailleurs par une série de précédents récents (Afghanistan, Irak, Gaza). [read post]
25 May 2020, 7:32 pm
Attorney Nicole L. [read post]
24 Oct 2016, 6:55 am
Selon l’énoncé, cette réflexion devrait inclure un dialogue continu entre les CÉRs et les chercheurs pour que les pratiques en matière d’éthique puissent évoluer au besoin et s’accorder ainsi avec les principes de l’énoncé. [read post]
5 Apr 2011, 9:00 pm
Suite à une action en nullité engagée par Greenpeace, le Bundespatentgericht avait décidé que le brevet allait à l'encontre de l'ordre public et des bonnes mœurs dans la mesure où la mise en œuvre du procédé impliquait la destruction d'embryons humains, en l'occurrence des blastomères. [read post]
26 May 2022, 4:00 pm
A l'issue de cette dernière, qui s'est tenue en l'absence du mandataire, la demande a été rejetée.La [read post]
5 Oct 2011, 5:04 am
RES? [read post]
29 Aug 2022, 4:00 pm
L'activité « Filières » regroupe l'activité R&D /Innovation en boulangerie, pâtisserie et ingrédients. [read post]
22 Jul 2024, 4:00 pm
La Titulaire y avait répondu sur le fond dans sa réponse, puis, après avoir reçu l'avis provisoire de la Chambre (qui considérait cette objection pertinente), avait demandé à ce que cette nouvelle attaque ne soit pas admise dans la procédure car elle n'avait pas été soulevée en première [read post]
16 Jul 2011, 8:53 am
A défaut d'en publier plus, theses.fr, la dernière initiative de l'ABES (Agence bibliographique de l'enseignement supérieur) [2] va grandement en faciliter le repérage, la recherche par discipline et sujet, et l'accès. [read post]
