Search for: "moi" Results 201 - 220 of 1,223
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29 Oct 2012, 5:41 pm by Buce
Je congnois bien par ouyr dire, plusieurs especes de voluptez prudentes, fortes et glorieuses : mais l’opinion ne peut pas assez sur moy pour m’en mettre en appetit. [read post]
11 Mar 2012, 10:00 pm by Laurent Teyssèdre
La requête principale et les requêtes subsidiaires ont été fournies un peu moins de 2 mois avant la procédure orale. [read post]
27 Oct 2010, 10:15 am by smetille
« Lettre ouverte à ceux qui n’ont rien à cacher » est le titre d’un (long) billet que le journaliste Jean-Marc Manach a rédigé il y a quelques mois pour le site Internetactu, mais qui garde toute son actualité. [read post]
27 Apr 2011, 9:26 pm by admin
The Legal Aid Centre of Eldoret, Kenya is hoping to raise the number of participants in the race to help support their initiatives for the protection of civil and legal rights of those involved in the AMPATH program, a medical collaboration joining efforts of Indiana University and Moi University in Kenya. [read post]
15 Jan 2023, 4:00 am by SOQUIJ
Accueilli; une peine totale de 3 mois d’emprisonnement est substituée à celle de 6 mois imposée en première instance. [read post]
3 Oct 2022, 8:55 pm by Lawrence Solum
Yaniv Roznai (Interdisciplinary Center (IDC) Herzliya - Radzyner School of Law) & Okubasu Munabi (Moi University) have posted Stability of Constitutional Structures and Identity Amidst Political Bipartisanship: Lessons from Kenya and Israel on SSRN. [read post]
8 Apr 2012, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
La demanderesse avait demandé une prorogation à 8 mois du délai de réponse à la notification d'examen, requête refusée, ce qui avait nécessité une poursuite de procédure. [read post]
26 Apr 2022, 5:19 am by Jessica Rich
Laura Moy, who represents CAIR, is Director of Georgetown’s Communications and Technology Law Clinic and Associate Director of the Center on Privacy and Technology. [read post]
26 Jul 2010, 9:28 am by Jack D
Issu du rapport Darrois, l’acte contresigné par avocat est un nouveau venu qui fera son apparition dans le paysage juridique français dans quelques mois. [read post]
7 Apr 2024, 4:00 am by SOQUIJ
En l’espèce, l’imposition d’une peine d’emprisonnement totale de 18 mois, soit 12 mois pour les voies de fait, 9 mois concurrents pour le harcèlement criminel commis durant la vie commune et 6 mois consécutifs pour le harcèlement ayant suivi la rupture, constitue une peine juste et appropriée. [read post]
10 Mar 2009, 7:00 am
Dans cette deuxième variante, il serait permis de déposer une demande divisionnaire après l'expiration des délais de 24 mois, mais uniquement avec l'accord de la division d'examen compétente pour la demande initiale. [read post]
15 Feb 2011, 9:59 am by admin
Dans les trois derniers mois de 2010 il y a eu plus de maisons et de condos  vendus dans le Comté de Miami-Dade que dans n’importe quelle période de trois mois des trois dernières années. [read post]
15 Jul 2024, 4:00 am by Administrator
Or, les prélèvements sur sa carte de crédit ont continué pendant 2 mois. [read post]
30 Jul 2015, 1:53 am
Happy times: Jane Birkin with a Birkin bagLike all icons, also the iconic Birkin bag has a history that is a mix of chance and inspiration. [read post]
22 Feb 2009, 4:25 am
Au sommaire du JO de ce mois, on peut trouver des décisions de la Présidente de l'OEB sur le remboursement de la taxe de recherche lorsque l'OEB peut se baser sur une recherche déjà effectuée pour une demande antérieure.La première décision concerne la recherche… [read post]
21 Jun 2010, 2:09 pm by Jack D
Cela signifie, concrètement, que vous allez devoir vous attacher à prouver d’une part que la vacance est indépendante de votre volonté et d’autre part qu’elle a duré au moins trois mois. [read post]
11 Feb 2011, 11:00 am by Sylvain Métille
Ce blog est ouvert depuis quatre mois et le moment est venu de tirer un premier bilan: 35 billets ont déjà été publiés et le site compte environ 3500 pages vues. [read post]
7 Feb 2018, 12:07 pm by Jonathan Chong
Selon moi, le plus important développement dans la jurisprudence est la mort de la doctrine de la promesse, sur laquelle mon collègue Brian Daley a écrit en grand détail. [read post]