Search for: "R L L"
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3 Apr 2013, 3:40 am
Ağır Ceza mahkemesi red kararının kaldırılmasına karar vermiştir. [read post]
30 Jan 2020, 1:42 pm
La prolongation Si, à l’expiration du délai de six mois suivant la date du rapport d’examen ou l’avis demandant le groupement des produits ou des services, le requérant n’a pas répondu, l’OPIC émettra un avis de défaut portant un délai de deux mois pour remédier au défaut. [read post]
16 Apr 2014, 1:27 pm
Savcılıkla kişiye gönderilen çağrı kağıdı EK 1 de yer alan ihtarı içermiyor ise kişiye yeniden süre vermeden kolluk marifetiyle kapalı cezaevine gönderiyordu. [read post]
16 Apr 2014, 1:27 pm
Savcılıkla kişiye gönderilen çağrı kağıdı EK 1 de yer alan ihtarı içermiyor ise kişiye yeniden süre vermeden kolluk marifetiyle kapalı cezaevine gönderiyordu. [read post]
17 Oct 2011, 9:00 pm
Une réussite à cet examen sera un préalable à l'inscription à l'EQE 2013 (pour les "first sitters"). [read post]
7 Jun 2016, 9:00 pm
Concernant le brevet unitaire, trois règlements, dont l'un concerne des aspects budgétaires et financiers, et les deux autres des aspects de procédure : le règlement d'application relatif à la "protection unitaire conférée par un brevet" Ce règlement devra être appliqué par la future "division de la protection unitaire par [read post]
6 Nov 2022, 4:00 pm
Les lectrices et lecteurs de ce blog se souviennent que l'adaptation de la description fait débat au sein des Chambres de recours depuis la décision T1989/18.C'est maintenant à la Chambre 3.5.03 d'apporter sa pierre à l'édifice.La division d'examen avait objecté que certains "modes de réalisation" (embodiments) n'étaient plus couverts par la revendication et demandait leur… [read post]
27 May 2011, 4:50 am
L'origine de cette mesure est le rapport du sénateur Retailleau sur le développement des entreprises de taille intermédiaire (février 2010) et le contexte du développement de la production normative (législative et réglementaire : lois, ordonnances, décrets, arrêtés, mais aussi décision, instructions et ... (...) [read post]
20 Apr 2011, 10:39 am
r? [read post]
19 Dec 2022, 3:21 pm
Dans le cadre de son organisation, la caisse-maladie est tenue de respecter les règles légales et ne peut contraindre ses organes ou collaborateurs à violer la loi. [read post]
1 Sep 2020, 4:19 am
Hazlo en nuestra sección de cursos en línea. 5. [read post]
5 Dec 2010, 4:18 am
l? [read post]
5 Oct 2007, 12:02 pm
In an article titled "The New Electronic Discovery Rules" in the July/August 2007 issue, K&L Gates lawyer Tom Smith spoke up on the need for proactive preservation and disclosure of electronically stored information. [read post]
9 Jun 2011, 5:37 am
Comme l’annoncent ses créateurs, elle a pour vocation principale de développer la diffusion d’une culture de la vie des affaires à travers, notamment, les prismes du droit, de la gestion et de l’économie. [read post]
21 Jun 2017, 12:42 pm
R. [read post]
29 Apr 2011, 8:15 am
Fundamento: 5to parrafo Art 12 CFF (Me lo recordó el colega @icstr) Posts relacionados:Fecha límite para presentar Declaraciones Informativas -HOY- Declaración anual 2010 para PM: Ya la puedes presentar. [read post]
17 Mar 2008, 5:20 am
H&R Block said it would sell the servicing arm of its troubled Option One Mortgage unit to WL Ross & Company, Wilbur L. [read post]
13 Dec 2011, 6:22 am
l? [read post]
17 Apr 2016, 4:00 am
Intitulé : R. c. [read post]
