Search for: "In Re L."
Results 221 - 240
of 22,243
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
3 Oct 2007, 12:40 pm
Ensuite, l'avenue Balboa est devenue en trois ans une forêt vierge en béton digne du dernier cercle de l'Enfer de Dante : 72 000 automobiles aux heures de pointe dégagent une pollution insupportable face à une baie nauséabonde qui reçoit, par les rivières qui s'y… [read post]
17 May 2010, 10:08 am
Dans cet ouvrage issu d'une étude universitaire de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, l'auteur Hélène De Pooter décrypte de manière objective les prétentions connues à ce jour des différents Etats et, à l'aide de cartes et croquis très éclairants, apprécie l'application des règles du droit de la mer dans cette… [read post]
17 Jun 2018, 2:32 pm
It is my pleasure to announce the release of the Mélanges en l’honneur du Professeur Bertrand Ancel – Le droit à l’épreuve des siècles et des frontières. [read post]
18 Jul 2023, 2:25 am
Here we take a look at some prompts and use cases for AI chatbots in L&D. [read post]
14 Jan 2015, 4:56 pm
Notre projet de veille collaborative sur le Journal officiel Lois et décrets (ou Veille sommaire JORF) a reçu le 3e prix Open Law du concours organisé par l'éditeur officiel, la DILA. [read post]
17 Dec 2014, 5:24 am
Notre collègue Carole Guelfucci signale cette parution : Guide de l'avocat & du numérique 2014-2015 / Commission Nouvelles technologies FNUJA, 1ère éd., 25 pages (mis en ligne le 17 novembre 2014). [read post]
17 Aug 2012, 2:38 am
En outre, si votre compte à l’étranger vaut plus de $ 10,000, vous devrez déposer un Rapport de la Banque Etrangère et Comptes Financiers (Report of Foreign Bank and Financial Accounts (FBAR)). [read post]
12 Jan 2021, 9:00 pm
Comme dans l'affaire T2314/16 résumée en ces lieux en fin d'année dernière, la Chambre cherche à distinguer les caractéristiques contribuant au caractère technique des caractéristiques non-techniques, à intégrer dans le problème à résoudre en tant que contraintes métier posées par "l'entrepreneur" ou "homme du business".La… [read post]
24 Jun 2019, 3:53 am
Whether or not you’re ready for it, digital technology is transforming workplaces and learning and development (L&D) departments worldwide at an accelerated pace. [read post]
17 Feb 2021, 9:00 pm
Les modifications des moyens effectuées après la convocation à la procédure orale ne sont normalement pas prises en compte, sauf circonstances exceptionnelles (article 13(2) RPCR 2020).Jusqu'à présent de telles circonstances résidaient dans des objections formulées pour la première fois dans l'opinion provisoire de la Chambre.Dans le cas présent, l'objection, en… [read post]
27 Nov 2022, 4:00 pm
L'Opposante avait soulevé, pour la première fois lors de la procédure orale devant la Chambre, des objections au titre des articles 123(2) CBE et 54 CBE à l'encontre de la requête subsidiaire 14, dans laquelle les revendications de produit avaient été supprimées.Ces objections constituaient par conséquent une modification des moyens au sens de l'article 13(2) RPCR 2020. [read post]
8 Mar 2010, 9:41 pm
Here's the abstract:Une idée reçue suggère que l'agression armée ne fut pas considérée contraire aux règles de droit international, jusqu'à ce que le recours à la force soit proscrit dans l'ordre international. [read post]
1 Aug 2014, 9:07 am
Sur recommandation du ministre de l’Industrie et en vertu des articles 66 et 66.2 de la Loi sur le droit d’auteur, Son Excellence le Gouverneur général en conseil renouvelle le mandat de Claude Majeau, de Val-des-Monts (Québec), vice-président de la Commission du droit d’auteur, à titre inamovible, pour une période de trois ans, et fixe sa rémunération au taux spécifié à… [read post]
17 Dec 2015, 11:54 am
Ueland provides a description of folateand homocysteine biochemistry, and shows the biochemicalrelationship between homocysteine and L-5-MTHF.Ueland adds to the scientific investigations that havebeen conducted, but Ueland does not suggest that L-5-MTHF would successfully treat the specified diseases andovercome the known uncertainties of stability, metabolism,and bioavailability. [read post]
17 Jun 2020, 5:25 pm
Au moment du lancement, en 1972, l’équipe de rédaction a exprimé l’espoir que cette publication « servirait de forum pour une critique éclairée et constructive de la sphère caritative et philanthropique au Canada ». [read post]
3 Jun 2012, 5:26 pm
The Opening Ceremony for the LWI Biennial Conference featured the LWI Singers (I'm giving them that name), who gave us a special welcome song called "We're in Love with L-W-I" (sung to the tune of "I'm in Love with a... [read post]
13 May 2020, 7:29 am
En 2019, l’IPIC l’a honorée comme première récipiendaire du prix Traiblazer. [read post]
13 Apr 2020, 9:00 pm
Lors de l'examen de la demande, la demanderesse avait ajouté un paragraphe [0008] résumant l'état de la technique et indiquant que le document US5603759 (appelé ultérieurement D13 dans l'opposition) décrivait l'utilisation de perlite et de microsphères creuses d'alumine, les deux étant des granulats légers poreux. [read post]
9 Jul 2010, 6:07 am
hak ve yükümlülüklerin yerine getirilmemesi ise duruma göre tazmin sorumlulu? [read post]
1 Sep 2019, 9:00 pm
Les 19 pages de l'opposition ont été reçues sur le fax de l'OEB entre le 18 décembre 23h53 et le 19 décembre 00:01. [read post]
