Search for: "In Re De"
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2 May 2021, 11:11 am
Ndassa Chouarupouo, À la recherche du critère d’objectivation du licenciement pour motif personnel en droit du travail camerounais [read post]
27 Nov 2010, 6:37 am
Daniel Sokol La revue Concurrences, en partenariat avec les Petits-déjeuners Sorbonne Affaires, vous invitent à assister à un petit-déjeuner débat: Transaction et concurrence Quels enseignements des premières décisions communautaires ? [read post]
26 Nov 2010, 6:37 am
Daniel Sokol La revue Concurrences, en partenariat avec les Petits-déjeuners Sorbonne Affaires, vous invitent à assister à un petit-déjeuner débat: Transaction et concurrence Quels enseignements des premières décisions communautaires ? [read post]
14 Jun 2022, 6:14 am
Dans le troisième profil de la série Mission Transition, nous nous intéressons à YAM (Y’a quelqu’un l’aut'bord du mur), qui gère des projets environnementaux novateurs améliorant la qualité de vie des citoyennes et des citoyens. [read post]
20 May 2010, 9:27 am
Ministère de l’Intérieur – Communiqué – 14 mai 2010 (format pdf) A lire bien avant de mettre en place une quelconque réunion sur la voie publique. [read post]
14 Sep 2022, 7:28 am
También se informó que previo al veto expreso, el gobernador solicitó a la Asamblea Legislativa que el Proyecto de la Cámara 299 fuera devuelta para re-consideración de algunas de estas objeciones. [read post]
23 Jul 2020, 9:00 pm
L'invention (faite par un "patent attorney") consiste à créer une demande de brevet incorporant par référence l'intégralité de l'art antérieur de manière à l'utiliser comme art antérieur contre toutes les demandes de brevet. [read post]
23 May 2011, 3:54 pm
Mira en Octubre del 2010 me llamo un despacho de cobranza para ofrecerme una liquidacion de mi tarjeta con el 10 % mi deuda era de 27000.00 y supuestamente yo con 3000.00 la liquidaba y no estaria en buro de credito y la acepte ise el pago .Enero del 2011 cuando checo mi buro ... [read post]
9 Dec 2010, 9:00 pm
Le dispositif permet à la fois de pouvoir respirer et de prévenir le gardien du cimetière à son réveil. [read post]
11 Mar 2011, 10:23 am
Re: deuda con la empresa DINAMO y amenaza de licenciado. [read post]
9 Sep 2008, 1:13 pm
Il était donc tentant de revoir une présentation de la matière à la lumière de ses plus récents développements. [read post]
26 Jul 2015, 9:00 pm
La Chambre avait démarré la procédure orale en demandant simplement à la Titulaire de présenter ses arguments en matière d'activité inventive. [read post]
6 Jan 2019, 9:00 pm
Tout d'abord, la revendication 1 de la demande portait sur une composition constituée d'au moins un (co)polymère éthylénique. [read post]
14 Nov 2013, 10:02 am
En In re Gervitz Carbonell, 162 D.P.R. 665, 701 (2004), concluimos que el Canon 33 del Código de Ética Profesional “prohíbe que un abogado no admitido en nuestra jurisdicción suministre consejo legal a los clientes de un abogado aunque se trate de un asunto fuera de los tribunales”.Archivado en: Decisión del Tribunal Supremo de Puerto Rico [read post]
10 Jul 2011, 9:00 pm
Le graphique ci-dessous montre l'évolution sur les 20 dernières années du nombre de nouveaux recours formés, du nombre de recours en instance, du nombre de procédures orales et enfin des effectifs des Chambres. ?? [read post]
29 Sep 2021, 4:00 pm
Après que la Chambre a jugé que les produits revendiqués dans les différentes requêtes proposées n'impliquaient pas d'activité inventive, la Titulaire a déposé, lors de la procédure orale et pour la première fois, une requête subsidiaire 9 ne contenant que des revendications de procédé.Dans certains cas, la suppression de revendications de… [read post]
8 May 2011, 9:00 pm
Pour la première fois, le nombre de mandataires agréés a provisoirement dépassé les 10000 membres, fin octobre 2010, avant de redescendre à 9920 à ce jour.Le nombre de mandataires agréés a augmenté de 13% en 5 ans, mais avec de fortes disparités entre les Etats: tandis que l'augmentation va de 20% à 35% en France, Pays-Bas et Italie, la… [read post]
25 Aug 2014, 7:37 am
La notion de «Big Data» (données massives ou mégadonnées) se réfère à un ensemble de données tellement volumineux qu’il est difficile de le traiter avec les outils classiques. [read post]
20 Oct 2014, 3:13 am
On November 10, 2014, the Centre de recherche sur les droits de l’homme et le droit humanitaire at the Université Panthéon-Assas (Paris II) will host a symposium on "La dynamique du système des traités de l’ONU en matière de droits de l’homme. [read post]
23 Aug 2013, 8:00 am
Descargue la opinión: In re Hon. [read post]
