Search for: "L. E."
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1 Mar 2018, 6:28 am
Les résumés doivent être envoyés à l'adresse esil.igict@mpi.lu Les informations suivantes doivent être fournies avec chaque résumé: Le nom et l'affiliation de l'auteur(e) Le CV de l'auteur(e), y compris une liste des publications pertinentes Les coordonnées de l'auteur(e), y compris l'adresse e-mail et le… [read post]
22 Jun 2014, 9:00 pm
La division d'opposition s'est donc également exprimée -implicitement- sur la requête maintenant présentée. [read post]
20 Sep 2011, 12:09 pm
Já participaram deste projeto os ministros Eros Grau, Ricardo Lewandowski e Cármem Lúcia Antunes Rocha. [read post]
15 Jan 2008, 1:19 pm
Maynard, and his relationship with coal-company executive Don L. [read post]
15 Jan 2008, 1:19 pm
Maynard, and his relationship with coal-company executive Don L. [read post]
29 Jun 2012, 6:00 pm
Ce brevet est un brevet unique pour les États participant à la coopération renforcée, soit tous les États de l'UE sauf l'Espagne et l'Italie. [read post]
22 May 2012, 12:07 pm
Mais il peut aussi arriver que pendant l’exécution d’une mesure de surveillance correctement autorisée, des éléments imprévus soient découverts. [read post]
21 Jun 2017, 12:42 pm
Dans l'hypothèse où les parties résident dans le même état et que la compétence du système des cours fédérales n'est pas donnée, il est sans importance qu'une tierce partie résidant dans un autre état se soit engagée à indemniser l'une des parties au procès. [read post]
5 Jul 2016, 3:55 pm
Les auteurs sont invités à puiser dans une bibliographie annotée que la professeure LaViolette et Mary Kapron ont compilée en vue de générer des idées ou de l’utiliser comme source (http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm? [read post]
17 Jun 2009, 7:26 am
Son entrée en vigueur au Canada ne semble donc pas prématurée, douze ans après l’adoption de la Loi type, et dix-huit mois après la sanction royale accordée au projet de loi C-12. . . 1. [read post]
6 May 2016, 8:03 am
Ce colloque sera consacré au thème « L’entreprise multinationale et le droit international ».La question du statut juridique des entreprises agissant à l’échelle internationale est souvent éludée par le droit international. [read post]
9 Feb 2023, 2:20 pm
La méthode forfaitaire nette de l'autorité intimée devait ainsi être confirmée. [read post]
27 Oct 2011, 7:22 pm
e girdi? [read post]
27 Jun 2010, 3:09 pm
Or, dans l’état actuel du droit, ce contrevenant ne peut l’être en respectant pleinement les dispositions de l’article L 331-25 du code de la propriété intellectuelle. [read post]
16 Sep 2011, 11:09 am
Beatriz e Antônio se mudaram para um apartamento, mas foram avisados de que, por lá, ronda o fantasma do porteiro Matias, que começa a destruir as portas e o encanamento do lugar. [read post]
30 May 2013, 9:30 am
Marc Miller, Dean of the University of Arizona James E. [read post]
7 Jan 2021, 11:56 am
¿Pero cuál es la controversia? [read post]
5 Aug 2009, 1:29 pm
Un député fait remarquer à Mme Lagarde, ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, que le cadre réglementaire actuel des augmentations de capital, notamment au niveau du coût, est très pénalisant pour les petites… [read post]
7 Feb 2011, 12:58 pm
Smith, Charles E. [read post]
19 Jul 2020, 4:00 am
L’indemnité salariale doit être payée par l’entreprise. [read post]
