Search for: "LE GRAND"
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4 Dec 2006, 10:41 pm
Le pot Michel Leblanc, grand manitou de Second Life, tombera des nues en lisant ce billet... [read post]
9 Nov 2021, 4:00 pm
Les composites de polyamide revendiqués se distinguaient de ceux de D16 en ce que les fibres de verre avaient une section transversale non circulaire, avec un rapport d'aspect de 2 à 8.Selon la Titulaire, la comparaison des exemples selon l'invention avec les exemples comparatifs montrait que les caractéristiques distinctives par rapport à D16 apportaient un grand nombre d'avantages, en termes de [read post]
24 Oct 2021, 4:00 pm
Les composites de polyamide revendiqués se distinguaient de ceux de D16 en ce que les fibres de verre avaient une section transversale non circulaire, avec un rapport d'aspect de 2 à 8.Selon la Titulaire, la comparaison des exemples selon l'invention avec les exemples comparatifs montrait que les caractéristiques distinctives par rapport à D16 apportaient un grand nombre d'avantages, en termes de [read post]
9 Nov 2021, 4:00 pm
Les composites de polyamide revendiqués se distinguaient de ceux de D16 en ce que les fibres de verre avaient une section transversale non circulaire, avec un rapport d'aspect de 2 à 8.Selon la Titulaire, la comparaison des exemples selon l'invention avec les exemples comparatifs montrait que les caractéristiques distinctives par rapport à D16 apportaient un grand nombre d'avantages, en termes de [read post]
12 Sep 2022, 10:16 pm
De la sorte,, nous apprenons les grands e-boutiques d’cas de jeu d’appoint sur le Royaume-Accolé amenant un service )’renfort inégalé, mis à disposition 24h/24 , ! [read post]
3 Mar 2012, 12:07 am
Y con esto inicio una nueva etapa en mi vida laboral la cual espero y deseo me vaya bien, y si de algo les puede servir mis conocimiento en seguros de todo tipo individual o empresarial estoy a sus ordenes Un abrazo Leonidas [read post]
1 Jul 2021, 1:01 am
La suppression de l’exigence du même sexe dans la définition du partenariat civil étend donc la reconnaissance juridique à la grande majorité des couples pacsés (environ 200 000 par an). [read post]
17 Apr 2018, 7:19 am
En décembre 2017, la décision G1/16 de la Grande Chambre de recours de l’Office européen des brevets (OEB) a entériné le raisonnement d’une décision précédente (décision G1/03) et a déclaré que des clauses d’exclusion non divulguées dans le texte original sont en fait autorisées dans certaines circonstances. [read post]
25 Jan 2008, 8:10 pm
Ver mapa más grandeLA GRANDE CARAIBELe 25 janvier 2007 s'est tenue dans la capitale panaméenne la XIIIème réunion du Conseil des Ministres de l'Association des Ãâ [read post]
25 Jan 2022, 10:28 am
La taille de l’entreprise est établie comme suit : Personne physique : personne physique, y compris les entreprises individuelles et le ministre du gouvernement fédéral; Micro entreprise : comporte moins de 5 employés ou a un revenu brut annuel de moins de 30 000 $; Petite entreprise : comporte moins de 100 employés ou a un revenu brut annuel de moins de 5 000 000 $; Grande… [read post]
2 Apr 2008, 2:06 pm
Mais il est certainement l'un des plus grands concepteurs de tous les temps. [read post]
31 Aug 2020, 9:31 am
Enfin, il pourrait arriver qu’un salarié doive être suspendu pendant l’enquête et même possiblement que l’employeur doive prendre des mesures à l’encontre d’un de ses employés ayant publié des allégations sur les médias sociaux (ce dernier type de mesure devant toutefois être évalué avec grande précaution). [read post]
18 Oct 2010, 10:59 am
Des entreprises canadiennes y ont fondé un grand nombre d’industries dans les domaines de l’énergie, des matériaux de construction, de l’alimentation et de l’équipement de télécommunication. [read post]
1 Oct 2018, 9:18 pm
Cette réflexion, historique par sa méthode et ses enjeux, qui se veut ouvertement interdisciplinaire (histoire, droit, sociologie), appartient à l’histoire des relations internationales, dans la mesure où le rapport au droit international représente une des grandes données conditionnant la manière d’être au monde d’un pays. [read post]
28 Mar 2023, 4:00 pm
La Grande Chambre a envoyé la semaine dernière une notification selon les articles 13 et 14(2) de son règlement de procédure dans les affaires G1/22 et G2/22 en prévision de la procédure orale qui se tiendra le 26 mai 2023.Pour mémoire, ces affaires concernent la question de la validité de la priorité dans le cas d'une demande PCT déposée par A (pour les US) et… [read post]
20 May 2018, 11:30 pm
Les meubles de bibliothèque professionnels Voici la liste des grands du marché des meubles (rayonnages et (...) [read post]
7 Oct 2009, 10:20 pm
Ces efforts portent des fruits, mais ils restent peu visibles pour le grand public, et souvent insuffisants aux yeux â€â [read post]
1 Aug 2012, 4:00 am
Le coupon? [read post]
24 Nov 2006, 12:58 am
Je dis à ne pas manquer car la juge Shira Scheindlin est celle qui a rendu les décisions phares Zubulake. [read post]
29 Mar 2015, 9:00 pm
Dans les deux cas, la Titulaire tente de contourner cette exclusion en revendiquant non plus le procédé, mais le produit obtenu, respectivement un brocoli ou une efflorescence de [read post]
