Search for: "R L L"
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17 Jun 2009, 7:26 am
Les régimes des deux lois seront alors mieux harmonisés. [read post]
4 Jun 2008, 11:09 pm
Le secteur bancaire panaméen connaît une très grande croissance en raison du développement vertigineux de l'immobilier et de l'élargissement du Canal. [read post]
28 Feb 2007, 9:43 am
Cependant, ce pourcentage apparaît très bas à la lumière des résultats de plusieurs études réalisées sur l'hameçonnage et des données de l'Anti-Phishing Working Group. [read post]
5 Jun 2010, 9:58 am
(Rép. min. [read post]
21 Sep 2010, 10:13 am
At RBC, Michael O'Hare has the unmitigated gall to weigh in on L'affaire Henderson with ruminations about being classy:I want to reflect a little on the idea of class, and the difference between having any and being in one. [read post]
22 Mar 2018, 12:46 pm
“(7) Adli para cezasını ödememesi nedeniyle haklarında kamuya yararlı bir işte çalıştırılma kararı verilen hükümlülere ilgili Cumhuriyet savcılığı tarafından on gün içinde Cumhuriyet başsavcılığına müracaat etmesi, etmediği takdirde kamuya yararlı bir işte çalıştırılma… [read post]
11 Jul 2018, 6:42 am
Pour l’heure donc, et sauf modification législative, le sujet est réglé. [read post]
19 Mar 2020, 7:11 am
Coulter, Avocate-conseil, OttawaCristina Wendel, Avocate-conseil, EdmontonEleni Kassaris, Associée, VancouverAlessandra Pecoraro, Avocate, MontréalDemandes de renseignements Veuillez communiquer avec Justine Moller, coordonnatrice, Événements et prospection de clients par courriel à l’adresse justine.moller@dentons.com ou par téléphone au +1 416 863 4560. [read post]
27 Oct 2021, 4:41 am
Le 21 septembre dernier, l’Inde a amendé ses Règles sur les brevets de manière à offrir aux universités et autres institutions d’éducation une réduction de 80 % des taxes gouvernementales devant être payées pour toutes les demandes de brevet faites au nom d’une université ou d’une institution d’éducation. [read post]
6 Feb 2022, 4:00 am
Décision L’arrêt R. c. [read post]
4 Sep 2014, 3:50 pm
ÖZET: 2004 sayılı İcra ve İflas Kanunu’nun “İcra mahkemesinin bu Bapta yer alan suçlardan dolayı verdiği hükümlerle ilgili olarak 4.12.2004 tarihli ve 5271 sayılı Ceza Muhakemesi Kanununun kanun yollarına ilişkin hükümleri uygulanır” şeklindeki 353/3. maddesi ile 5271 sayılı Ceza Muhakemesi Kanunu’nun “Hakim ve mahkeme… [read post]
1 May 2013, 4:00 am
De plus, quelques jours plus tard, Brault et Martineau a accordé des réductions appréciables sur l'achat d'autres produits que M. [read post]
15 Feb 2013, 3:25 am
Elles donneront lieu, par la suite, à la présentation d’un rapport, par l’un des intervenants choisis, sur les travaux réalisés au cours de l’Atelier, lors du colloque annuel de la SFDI ; voire, à une publication sur le site de la SFDI. [read post]
7 Jun 2021, 10:07 am
L’explication des défendeurs selon laquelle la version initiale du site web n’était qu’un brouillon n’a pas réussi à faire excuser le plagiat. [read post]
23 Jun 2010, 10:23 am
The legal informatics sessions of the conference include: Bruno Martin Laprade, La dématérialisation du travail collégial au sein d’une Cour Administrative d’Appel : une expérience réussie; Flavien Errera, Samuel Frédéric Servière, and Patrice Platel, Atelier Nouvelles technologies en droit public: La réutilisation des données publiques, l’accès du citoyen aux données de… [read post]
3 Mar 2021, 10:32 pm
Vous pouvez ensuite appliquer des filtres pour affiner les résultats : par langue, par source, (...) [read post]
23 May 2018, 11:22 am
Soumis à une exigence de publication à tout prix pour conserver leurs financements et développer leur carrière ("Publish or perish"), les chercheurs peuvent enjoliver les résultats ... [read post]
2 Feb 2011, 4:40 pm
After narrowing the candidates down to three, we’re proud to announce the unanimous decision to appoint David L. [read post]
16 Mar 2014, 10:00 pm
Rémunération selon l’expérience et le potentiel du candidat.Poste à pourvoir immédiatement à Paris.Veuillez adresser votre candidature à : brochard 'arobase' oshaliang.eu /32 avenue de l’opéra -75002- Paris [read post]
20 Apr 2022, 4:00 pm
La Demanderesse avait soumis une nouvelle requête principale suite à l'avis provisoire de la Chambre. [read post]
