Search for: "ET"
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25 Jun 2010, 1:04 pm
MAGWOOD v PATTERSON, WARDEN, et al. [read post]
28 Feb 2014, 1:21 am
L’Union européenne souhaite que l’Internet soit un réseau unique, ouvert, libre et non morcelé, soumis aux mêmes lois et normes que celles qui s’appliquent dans d’autres domaines de la vie quotidienne et que sa gouvernance repose sur un modèle multipartenaire transparent. [read post]
28 Feb 2014, 1:21 am
L’Union européenne souhaite que l’Internet soit un réseau unique, ouvert, libre et non morcelé, soumis aux mêmes lois et normes que celles qui s’appliquent dans d’autres domaines de la vie quotidienne et que sa gouvernance repose sur un modèle multipartenaire transparent. [read post]
3 Nov 2021, 8:49 am
Employer Anticipation Builds for OSHA ETS All eyes are on DC as the wait continues for OSHA’s COVID-19 Vaccination and Testing ETS, for employers with 100 or more employees. [read post]
11 Sep 2012, 1:47 am
Le décret n° 2012-1025 du 6 septembre 2012 relatif à la publication des instructions et circulaires publié au Journal officiel de ce jour [1] « permet de prendre en compte les bases de données développées dans certaines administrations pour assurer la diffusion des instructions et circulaires et, plus largement, des documents traduisant une position officielle de l'administration sur l'interprétation des… [read post]
18 May 2010, 1:30 pm
Vous pouvez également lire, écouter ou regarder :La loi sur les jeux d’argent et de hasard en ligne est publiéeLe Conseil constitutionnel valide la loi sur les jeux d’argent et de hasard en ligneLe filtrage du Net arrive avec les jeux en ligneLe rythme de publication des textes sur les jeux d’argent et de hasard en ligne ne faiblit pas [read post]
16 May 2023, 4:00 pm
Dans le composé de formule (I) initialement décrit, X et Y pouvaient être indépendamment H, F, Cl, Br, I, OH ou CH3.La requête subsidiaire 4 limitait Y à F et, pour X, supprimait H de la liste.La Chambre rappelle que selon la jurisprudence la suppression de choix ne doit pas résulter en une combinaison particulière qui n'était pas décrite à l'origine. [read post]
14 Apr 2017, 10:24 am
Et puis aujourd'hui je tombe sur plusieurs pépites en droit et gestion de la copropriété. [read post]
14 Oct 2011, 4:22 am
Et la page de présentation du BOC sur le site du ministère de la Défense dit expressément : « Afin d'assurer la bonne diffusion du droit en tout temps, en tout lieu et en toutes (...) [read post]
18 Jul 2013, 12:58 pm
Celles-ci, essentiellement, rappellent et étendent des circulaires déjà prises sous le Gouvernement Fillon. [read post]
16 Dec 2021, 4:05 pm
The Cal/OSHA ETS was first readopted (and revised) on June 17, 2021. [read post]
6 Jul 2009, 3:50 am
La presse, et particulièrement celle quotidienne et d'opinion, est une source essentielle d'information tant pour l'exercice du jeu démocratique â€â [read post]
18 May 2011, 1:31 am
Il apporte ainsi une limite à sa propre création prétorienne et permet ainsi au Parlement et indirectement au Gouvernement de continuer à produire un droit (...) [read post]
1 Jul 2016, 10:17 am
Les chapitres sont regroupés en sections complétant le titre du volume : le droit comparé et… la méthodologie, les sources, les constitutions, l’histoire, la responsabilité, les biens, le juge, l’Asie de l’Est et au-delà.Table of contents / Table des matières [read post]
20 Apr 2011, 4:00 am
Or ce Cabinet peut représenter ses clients devant toutes les juridictions (c’est à dire les Tribunaux d’Etat et Fédéraux, les Cours d’appel, la Cour Suprême) dans toute la Floride, et bien entendu Palm Beach, Naples, Tampa, Key West et Miami. [read post]
3 Jan 2022, 11:51 am
Background on the Cal/OSHA ETS: The ETS originally went into effect in November 2020, and were revised in June 2021. [read post]
21 Apr 2014, 1:10 am
Cet ouvrage décortique l’histoire, les justifications et la mise en oeuvre du principe dans le droit des TPI et de la CPI, et permet de dégager plusieurs hypothèses. [read post]
14 May 2015, 12:45 am
Maurice Kamto (Member, International Law Commission) has published Gouvernance mondiale et droit international (Bruylant 2015). [read post]
20 Dec 2021, 4:13 am
Please see DBL’s blog on the requirements of the ETS. [read post]
21 Dec 2021, 1:00 pm
Also of note, the OSHA COVID-19 Vaccination and Testing ETS excluded workplaces subject to OSHA’s June 21, 2021, COVID-19 Healthcare ETS. [read post]
