Search for: "In Re De"
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25 May 2023, 4:00 pm
Merci au lecteur qui m'a signalé cette invention révolutionnaire.Il s'agit d'un système pour créer des robots humains capables d'accéder à des informations dans une machine à remonter le temps afin de prédire l'avenir de manière précise et réaliste. [read post]
8 Nov 2021, 3:08 pm
Quand vient le temps d’évaluer le caractère exécutoire d’une clause de licenciement concernant des employés avertis en Ontario, l’intention compte. [read post]
20 Jan 2011, 11:00 am
Le réseau social facebook offre, de manière assez discrète, une nouvelle fonction et fait ainsi un pas de plus en matière de transparence et d’ouverture. [read post]
3 Mar 2015, 9:39 am
Adam Akono, Réflexions critiques sur le régime de faveur actuel des créances postérieures : étude à la lumière de la réforme en cours de l’acte uniforme portant organisation des procédures collectives M. [read post]
10 Apr 2019, 1:52 pm
Sujet aux commentaires reçus par le Ministre, le règlement pourra être édicté dans un délai de 45 jours. [read post]
10 Jun 2009, 7:46 am
Los Notarios reúnen la doble condición de profesionales del Derecho y de funcionarios públicos. [read post]
19 Dec 2009, 5:46 am
Les premières études soulignent ainsi la réduction effective des délais de paiement. [read post]
8 Jan 2013, 12:50 pm
Este requisito es de cumplimiento estricto e ineludible, y desalentamos postulaciones que no reúnan el mismo, en razón de que el curso no cuenta con servicios de interpretación. [read post]
1 Jul 2014, 9:00 pm
La progression en rang par rapport à l'année dernière est renseignée en avant-dernière colonne. 1 Lavoix727 = 2 Cabinet Beau de Loménie546 = 3 Brevalex 443 +2 4 [read post]
14 Nov 2018, 9:00 pm
Le brevet avait pour objet un procédé de fabrication d'épichlorhydrine comprenant une étape de déshydrochloration d'un dichloropropanol produit à partir de glycérol, lui-même obtenu à partir de matières premières renouvelables durant la fabrication de biodiesel. [read post]
4 Dec 2008, 7:59 pm
DE and UC President Yudof think you're right:Three of the state's leading higher education officials gathered Tuesday to elaborate on what they've known for months: Major financial woes face the University of California, and won't be leaving any time soon.With the university losing millions of dollars in recent months and bracing to lose millions more, Yudof told the nearly 50 scholars and officials in Pauley Ballroom, "Higher education is not treated as a… [read post]
9 Jun 2020, 9:00 pm
Pour la première fois [read post]
31 Jan 2014, 1:28 pm
Pour bénéficier de ce nouveau service de veille, il suffira de créer un compte utilisateur sur le site BODACC.fr et de définir des critères de recherche (numéro (...) [read post]
17 Jan 2021, 9:00 pm
Le RPCR 2020 permet aux Chambres, depuis le 1.1.2020, de rédiger des décisions ou des parties de décisions sous forme abrégée.Deux cas de figures sont possibles:article 15(7): lorsque la décision a été prononcée à l'issue de la procédure orale et que les parties ont donné leur consentement,article 15(8): lorsque la Chambre est d'accord avec les… [read post]
12 Jun 2018, 9:00 pm
La méthode revendiquée consistait à placer des publicités en ligne de manière dynamique, en prenant en compte la disponibilité du centre de contact de l'annonceur pour déterminer le moment d'affichage de la publicité et le contenu de cette dernière (par exemple un numéro de téléphone si des opérateurs… [read post]
4 May 2010, 6:41 pm
Le Panama considère que ces États ont mis en place des systèmes de contrôles migratoires suffisamment performants et qu’il n’est pas nécessaire de requérir une nouvelle procédure pour l’obtention d’un visa de tourisme. [read post]
16 Jul 2022, 1:39 pm
Dans cette optique, le présent ouvrage vise à étudier de manière critique et approfondie l’évolution de l’arsenal des instruments juridico-politiques développés par les acteurs impliqués dans l’exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme et d’examiner les perspectives d’amélioration et… [read post]
19 May 2015, 9:00 pm
Cette décision traite de la manière de considérer les observations de tiers soumises en procédure d'opposition et de recours sur opposition. [read post]
17 Oct 2007, 11:55 am
L'augmentation du nombre de conventions bilatérales de protection et de promotion des investissements (ci-après CBPPI) connues aussi sous leur sigle anglais BIT's (Bilateral Investment Treaties) dans les dernières années est représentatif du succès des politiques de… [read post]
7 Jan 2014, 9:00 pm
La requête aurait pu être déposée comme requête subsidiaire.La requête principale n'est donc recevable car elle aurait dû être soumise en première instance de manière à devenir un objet de la décision.Décision T158/12 [read post]
