Search for: "Le" Results 281 - 300 of 43,731
Sorted by Relevance | Sort by Date
RSS Subscribe: 20 results | 100 results
15 Jun 2011, 9:00 pm by Laurent
L'OEB publie cette année, à l'instar de l'OMPI et de l'INPI, le classement des 100 premiers déposants, basé sur le nombre de demandes directes déposées en 2010 et de demandes Euro-PCT entrées en phase européenne la même année.Voici les 25 premiers du classement :1 SIEMENS  21352 PHILIPS 17653 BASF 17074 SAMSUNG 16915 QUALCOMM 16826 PANASONIC 14006 ROBERT BOSCH 14008 SONY 12869 LG… [read post]
16 Oct 2022, 5:00 pm by Jacob Katz Cogan
On October 25, 2022, the Centre de recherche sur les droits de l’homme et le droit humanitaire at the Université Panthéon-Assas, the Association française pour les Nations Unies, and the Società Italiana per l’Organizzazione Internazionale will hold a conference on "30e anniversaire de la Déclaration sur la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées. [read post]
8 Dec 2009, 7:42 am by Jack D
Hier soir dans son émission « Ce soir ou jamais » diffusée sur France 3, Frédéric Taddei avait invité pour un débat sur les pièges d’Internet et la nécessité ou pas de le contrôler, le président de l’Institut National de l’Audiovisuel Emmanuel HOOG, l’avocat et porte-parole de l’UMP Frédéric LEFEBVRE, le publicitaire Jacques SEGUELA,… [read post]
18 Jul 2012, 11:39 am by Emmanuel Barthe
Le ministère de la Justice et des Libertés vient de publier les avis du comité de coordination du registre du commerce et des sociétés (RCS) qui s'est réuni le 30 mai et le 21 juin 2012. [read post]
25 Oct 2023, 11:24 am by Daily Record Staff
Marking the brand’s second Maryland location, the new Tous les Jours is owned and operated by local franchisee Lydia Lee, […] The post Tous les Jours brings bakery concept to Germantown appeared first on Maryland Daily Record. [read post]
8 May 2011, 6:01 am
Le “Cavaliere” Berlusconi a tenu à remercier “son ami Martinelli” (les deux sont des chefs d'entreprises et les deux aiment bien les jolies filles!). [read post]
3 May 2022, 8:23 am by Stephen Vincent
Selon les experts, les casinos, les sociétés immobilières et les coquilles vides en particulier augmentent le risque de blanchiment d’argent au Canada[1], et la surveillance limitée de la propriété effective y contribue grandement[2]. [read post]
20 Jan 2018, 12:30 pm by Emmanuel Barthe
Elle se focalise sur les titres les plus demandés ou les plus utiles en droit des affaires. [read post]
12 Jun 2017, 6:10 am by sylvain
Le Conseil fédéral a publié le 10 mai 2017 son Rapport complémentaire sur le postulat Amherd 11.3912 intitulé «Un cadre juridique pour les médias sociaux: nouvel état des lieux». [read post]
15 May 2018, 9:54 am by José Guillermo
Igual sucede con sus familiares consanguíneos y por afinidad, que le recuerdan su maldad y le piden que coma en otro lugar pues su presencia es un peligro para sus primos y primas menores. [read post]
13 Sep 2012, 2:57 am by Emmanuel Barthe
On peut aussi utiliser le champ "Au moins un des mots suivants". [read post]
22 May 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
La question de l'adaptation de la description est décidément "à la mode" depuis la décision T1989/18, les demanderesses et titulaires essayant de se prévaloir de cette dernière pour éviter d'avoir à adapter la description aux revendications modifiées.Avec plus ou moins de succès selon les Chambres: les Chambres 3.2.06, 3.5.02 et 3.2.01 ont dans les décisions… [read post]
1 Oct 2021, 10:30 pm by Emmanuel Barthe
Les blogueurs qui sont leur propre site le savent bien : Online, OVH et les autres ont parfois des serveurs qui "tombent". [read post]
28 Nov 2017, 12:30 am by Emmanuel Barthe
Une ordonnance, juridiquement, c'est comme le Canada Dry (...) [read post]
27 Jun 2011, 3:17 pm by Emmanuel Barthe
« Sur 16 répondants, la moitié passe actuellement par une agence (dont une personne dont le contrat est en cours d'arrêt, une personne pensant arrêter le contrat au prochain renouvellement et une (...) [read post]
4 Feb 2021, 7:27 am by Emmanuel Barthe
Après les annonces du Groupe Moniteur sur la suppression de deux titres , notre collègue Jean Gasnault s'interroge : le nombre de titres de presse juridique est-il en diminution ? [read post]