Search for: "R L L"
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2 Sep 2009, 9:30 pm
Passer par e-barreau est en effet désormais obligatoire pour les référés devant le TGI de Paris. [read post]
5 Apr 2010, 6:04 am
• Une semaine « portes ouvertes » à l’Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France. [read post]
19 Dec 2011, 9:45 am
l? [read post]
1 Oct 2011, 4:00 am
Cette oeuvre, tant dans sa version « plan » que sa version « bâti », est le fruit du travail personnel de son concepteur et agence divers éléments architecturaux repérés et assemblés grâce au talent (skill) du concepteur, mais aussi à son jugement. [read post]
1 Apr 2018, 4:00 am
L’intérêt public dans l’administration de la justice l’emporte donc sur l’intérêt public à pr& [read post]
7 Sep 2012, 11:57 am
Int’l Grp., Inc. [read post]
13 Feb 2012, 9:00 pm
(3) dans la négative, l'intention du requérant peut-elle jouer un rôle et justifier l'application de la R.139 CBE ? [read post]
2 Sep 2009, 2:20 pm
Defne Kültür Sanat Festivali'ne katılarak, ‘Türkiye'de Demokratikleşme Süreci' konusunda konferans verdi. [read post]
19 Aug 2018, 4:00 am
PÉNAL (DROIT) : La juge de première instance a commis une erreur de droit en évaluant la crédibilité de l’appelant sur la base de préjugés et de stéréotypes; un nouveau procès est ordonné, cette erreur ayant irrémédiablement compromis l’équité du procès. [read post]
27 Jul 2010, 6:00 am
r? [read post]
9 Nov 2010, 9:00 pm
Je me fais régulièrement l'écho de décisions sanctionnant des vices de procédure commis par des divisions d'examen ou (plus rarement) d'opposition. [read post]
5 Jul 2022, 6:15 am
Que l’on croit ou non qu’elle constitue un mode de paiement légitime, on ne peut nier que la cryptomonnaie s’insinue récemment dans la société en général. [read post]
16 Feb 2019, 10:52 am
La CPI pose la problématique du rôle de l'État dans la mise en oeuvre des droits des victimes. [read post]
9 Oct 2014, 10:54 am
Understanding emerging Multipolarity through a Gramscian Lens Rémi Bachand, Le droit international et l'idéologie droits-de-l'hommiste au fondement de l'hégémonie occidentale Fabrice Argounès, Hégémonie(s) émergente(s)? [read post]
16 May 2017, 9:17 am
La grande originalité de cet ouvrage réside dans l’étude de manière transversale des EMSP, sous différents angles juridiques incluant toutes ses dimensions : internationale, régionale, nationale et comparée. [read post]
6 Jun 2013, 8:10 am
C’est à ces questions très générales liées aux multiplications des formes qu’empruntent les modes internationaux de coopération institutionnalisée que ce colloque organisé en partenariat par l’université Paris 8 et l’université de Cergy Pontoise ambitionne de répondre. [read post]
26 May 2011, 9:00 pm
US 6,368,227 Steven Olson, garçon de 5 ans, (et dont le père est conseil en brevets chez 3M) a breveté en 2002 une nouvelle méthode pour se balancer sur une balançoire (Method of swinging on a swing).Comme dans le cas de la branche d'arbre vendredi dernier, le Directeur de l'USPTO a demandé un réexamen, qui s'est soldé par l'annulation des revendications. [read post]
3 Nov 2009, 3:08 pm
doÄŸru gündem tesbiti doÄŸru gündem tahlilinden geçiyor meclis yasama organımızdır,ülkenin önünü açacak,demokratik,adil… [read post]
17 Jul 2012, 1:45 am
Running from Monday 16 July 2012 until Wednesday 18 July 2012 in the Supreme Court are the linked appeals of Day & anor v Hosebay Ltd and Howard de Walden Estates Ltd v Lexgorge Ltd, in front of a panel of seven (L Phillips,L Walker, L Mance, L Clarke, L Wilson, L Sumption and L Carnwath). [read post]
20 Nov 2016, 9:10 pm
S’il s’agit d’un sujet de droit interne, celui-ci devra établir des parallèles avec le droit européen ou faire référence au droit international.Conditions et modalités de participation :Cette manifestation vise à réunir des jeunes chercheurs travaillant sur des thèmes d’intérêt commun quel que soit l’angle disciplinaire choisi. [read post]
