Search for: "R L L"
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12 Jul 2010, 3:32 am
L’administration répond (rép. min. [read post]
4 Nov 2013, 2:36 pm
Bolu Sosyal Güvenlik Kurumu İl Müdürü’nün sekreteri olarak çalışan 2 çocuk babası Servet Güçlü evinde iple kendini asarak intihar etti. [read post]
3 Aug 2007, 1:01 pm
Sad news today in the patent law world. [read post]
23 Sep 2008, 4:49 pm
Ãœlkemizde müzakere genellikle pazarlama stratejilerinin bir parçası, mal satma yöntemleri sırasında kullanılacak yollar bütünü olarak… [read post]
5 Oct 2010, 11:04 am
Pour devenir un résidant de Floride, une personne doit établir une maison ou un endroit où demeurer en permanence et démontrer l’intention de faire de la Floride l’endroit de résidence légale permanente. [read post]
La Nouvelle Loi de Floride Exige le Courrier E-Mail pour Tous les Cas en cours au 1er Septembre 2012
10 Aug 2012, 1:35 am
La Cour Suprême de Floride a récemment adopté la Règle de l’Administration Judiciaire de Floride 2.516 (Florida Rule of Judicial Administration), qui sera efficace à partir du 1er Septembre 2012, qui stipule que tout acte de procédure à la suite de la plaidoirie initiale et tout autre document déposé dans une instance judiciaire, doit être signifié par courrier électronique… [read post]
23 Jul 2010, 3:55 am
Les travaux réalisés en 2001 chez Mme X n’entraient donc pas dans l’objet social de la société J.J. [read post]
19 Sep 2011, 7:55 pm
Cependant les Etats-Unis accordent facilement l’exequatur aux jugements français selon les règles de comity, doctrine énoncé par la Cour Suprême dans un arrêt Hilton v. [read post]
14 Jan 2010, 9:00 pm
Il est constitué par un boîtier carré plat avec fond formant récipient. [read post]
23 May 2011, 12:04 pm
Hamermesh, R. [read post]
1 Jun 2017, 8:31 am
Pero para Víctor López García esto es insuficiente es una maniobra asquerosa para perpetuarse en el poder y la oposición siguiendo esta misma línea a anunciado que no presentará candidatos, los muy pendejos quieren violencia y terror hasta forzar la caída del régimen. [read post]
23 Apr 2015, 9:00 pm
De la batterie 2 part un deuxième fil électrique 4 la reliant à l'anode 8 fixée sur le cou du patient (ou sur tout autre partie). [read post]
30 Sep 2011, 9:00 pm
L'Opposante a fait valoir un usage antérieur, en l'occurrence la livraison de 17 520 pistons à un constructeur automobile (Renault) en 1997 et 1998. [read post]
3 Apr 2014, 9:19 pm
De cette configuration inhabituelle, il ressort alors que l'équilibre des concessions octroyées ne constitue pas l'objectif principal du mécanisme ; ce dernier réside plutôt dans le rétablissement de la légalité du système. [read post]
30 Mar 2016, 12:01 am
Nele Matz-Lück (Christian-Albrechts-Universität zu Kiel - Law) has published Der Status von Gruppen im Völkerrecht (Duncker & Humblot 2016). [read post]
27 Dec 2012, 4:39 am
Nurettin DEMİR'in Başbakan Recep Tayyip Erdoğan Tarafından Cevaplandırılması Talebiyle Vermiş Olduğu "Taahhüdü İhlal" Yazılı Soru Önergesi Başbakan yardımcısı Ali BABACAN ve Adalet Bakanı Sadullah ERGİN Tarafından 13/11/2012 Tarihinde Cevaplandırılmıştır TÜRKİYE BÜYÜK MİLLET MECLİSİ… [read post]
23 Jul 2020, 12:44 pm
À propos de l’accord du 5 mai 2020Caroline Devaux, Entrée en vigueur de la Convention de Singapour : de nouveaux horizons pour la médiation commerciale internationaleÉtienne Thomas, La procédure de retour de l’enfant à l’aune du règlement Bruxelles 2 ter VariétésÉlodie Kleider, Travailler en Suisse et divorcer en France : le partage du deuxième pilier,… [read post]
5 Jan 2012, 1:42 pm
l? [read post]
2 Mar 2010, 9:00 pm
L'invention est donc considérée comme insuffisamment décrite. [read post]
13 Aug 2012, 9:00 pm
La présente Chambre considère que ce n'est en général pas une raison suffisante car ces déclarations peuvent être - et dans les faits sont fréquemment - rétractées ou tempérées. [read post]
