Search for: "R L L"
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17 Dec 2017, 9:00 pm
Ingénieur Brevets H/F ACTIVITÉS Rattaché(e) au Directeur Propriété Industrielle du centre, vos principales missions sont : L’analyse de brevetabilité et la rédaction de demandes de brevet, Les procédures d'examen internationales et d’opposition, Les procédures orales devant l'Office Européen des Brevets, Les études de liberté… [read post]
12 Nov 2014, 9:00 pm
Ingénieur-e brevet H/F SATT PARIS-SACLAY Rattachement hiérarchique : responsable des affaires publiques et juridiques Lieu de travail : Orsay Statut et Type de contrat : Cadre en CDI Rémunération : 70 à 80 k€ annuels, selon expérience Présentation de la société d’accélération du transfert de technologies (SATT) Paris-Saclay L’ouverture de ce poste, susceptible de… [read post]
17 May 2010, 6:30 am
L’outil pour prévenir les difficultés auxquelles pourraient se trouver confrontées les copropriétés est de création récente dans notre pays. [read post]
1 Dec 2011, 1:36 pm
Mais cela est aussi valable dans l’autre sens si vous êtes le débiteur résidant en Floride et que vous attendez vainement le paiement de votre facture. [read post]
7 Jul 2016, 10:16 am
Au terme de la première phase de ce litige qui s’est soldée par l’invalidation du brevet, Blue Gentian a écrit à l’Office de la propriété intellectuelle du Canada pour annoncer qu’elle faisait « don au public sans réserve et de façon permanente de tous [ses] droits » dans le dessin industriel. [read post]
1 Dec 2016, 6:18 am
Ceza DairesiTÜRK MİLLETİ ADINAY A R G I T A Y K A R A R IEsas No : 2015/10711 Karar No : 2015/8729Tebliğname No : KYB - 2015/247396 Borçlunun ödeme şartını ihlali suçundan sanık Abdullah Kerimoğlu’nun 2004 sayılı İcra ve İflas Kanunu'nun 340. maddesi gereğince 3 aya kadar tazyik hapsi ile cezalandırılmasına… [read post]
5 Aug 2016, 7:27 am
Have you suffered losses investing with Landon L. [read post]
10 Mar 2010, 9:05 am
r? [read post]
8 Dec 2009, 1:06 pm
Le 13 mai 2008, l'AG de la CNCPI avait voté, [read post]
22 Apr 2010, 10:35 am
l? [read post]
19 Jul 2015, 4:00 am
FAILLITE ET INSOLVABILITÉ : Vu notamment la confusion qui a régné en ce qui concerne le processus de réclamation, il y a lieu de permettre aux requérants de déposer des preuves de réclamation malgré l’expiration de la date butoir. [read post]
19 Jul 2015, 4:00 am
FAILLITE ET INSOLVABILITÉ : Vu notamment la confusion qui a régné en ce qui concerne le processus de réclamation, il y a lieu de permettre aux requérants de déposer des preuves de réclamation malgré l’expiration de la date butoir. [read post]
23 Nov 2011, 4:30 am
L. [read post]
12 Apr 2010, 11:56 am
Je précise que le contenu qui va suivre pourra éventuellement faire l’objet de modifications. 1° conférence « Comprendre le réseau » Date: Mercredi 14 avril 2010 Heure: 19 H 15 Lieu: Sciences Po – amphi Boutmy – 27 rue Saint Guillaume à Paris L’idée est d’expliquer, aussi clairement que possible, ce qu’est Internet en tant que réseau. [read post]
19 Apr 2011, 9:00 pm
En tant qu'objet de propriété, le brevet unitaire sera régi par le droit de l'Etat membre où réside le titulaire, ou à défaut par le droit allemand. [read post]
3 Jan 2020, 6:58 pm
Le 1er septembre 2019, une série de nouvelles modifications apportées au Code canadien du travail (« Code ») sont entrées en vigueur et ont eu une incidence sur les heures de travail et repos, les heures supplémentaires, l’assouplissement des conditions d’emploi, les congés annuels bonifiés ainsi que les congés rémunérés et non… [read post]
31 Dec 2011, 3:26 am
r ? [read post]
22 Jul 2018, 9:20 am
Le résultat du test de paternité réalisé par l’appelant après que sa mère eut remarqué la ressemblance de l’enfant avec ses 3 autres fils a été connu dès le 23 septembre 2015. [read post]
10 Apr 2019, 12:56 am
Januar 2019, 19 Verg 5/18 Der Beitrag Auch ein nur vorsorglich eingeleitetes Nachprüfungsverfahren löst Kosten aus erschien zuerst auf Dr. [read post]
15 Feb 2012, 6:26 am
VERN KLINGMAN, PATRICIA KLINGMAN, RUSSELL L. [read post]
