Search for: "In Re L."
Results 3101 - 3120
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6 Oct 2016, 9:00 pm
Le brevet US7291015 nous propose une nouvelle manière d'apprendre la géographie. 1. [read post]
24 May 2018, 9:00 pm
Une paille remplie d'un matériau aromatisé, qui peut en particulier être utilisé pour partager une boisson visqueuse de manière festive et quasi-compétitive. [read post]
26 Jun 2009, 11:19 pm
FR2.924.639ARTICLES COMBINES SOUS FORME DE PAIREOn réalise des articles combinés comprenant, sousforme de paire, une représentation du côté avant d'un objet (2), la représentation se trouvant sur un corps plan (1), et une représentation du côté… [read post]
25 Nov 2010, 9:00 pm
Parmi l'art antérieur cité dans le rapport de recherche figure le document US5588398, qui décrit une muselière fort sophistiquée, puisqu'elle comprend, dans un mode préféré, un pistolet paralysant, un émetteur radio actionnant un interrupteur électronique qui provoque des étincelles, un haut-parleur, un micro, des caméras... [read post]
1 May 2012, 10:00 pm
Ed. 2d 1 (1984); In re Olshan Found. [read post]
1 Jan 2012, 9:00 pm
L'invention avait pour objet une composition pour teinture comprenant un polymère cationique choisi parmi les polymères (i) à (xiii). [read post]
3 Apr 2024, 4:00 pm
Les requêtes subsidiaires 3 à 8 avaient été déposées pendant la procédure d'opposition, mais n'avaient pas été discutées car la division d'opposition avait fait droit à une requête de rang supérieur.Selon l'article 12(4) RPCR, de telles requêtes, qui ne font pas l'objet de la décision attaquée, sont des modifications des moyens, à moins que la… [read post]
1 Nov 2021, 5:00 pm
La division d'examen avait rejeté la demande pour défaut d'activité inventive au vu du "document" D2, en l'espèce une vidéo Youtube montrant l'utilisation d'un logiciel Spotlight. [read post]
1 Nov 2021, 5:00 pm
La division d'examen avait rejeté la demande pour défaut d'activité inventive au vu du "document" D2, en l'espèce une vidéo Youtube montrant l'utilisation d'un logiciel Spotlight. [read post]
28 Aug 2022, 10:30 pm
— Un petit traité, 2011) et les enjeux pour la pratique des veilleurs, pour qui elle représente une matière première cruciale — parce que fiable et à jour — de leur travail. [read post]
2 Dec 2008, 6:00 am
Rabinowitz and Garland L. [read post]
2 Nov 2017, 2:53 pm
Toutes matières (ou presque) 1.1. [read post]
25 Oct 2013, 6:17 am
Int’l Trade Comm’n, 988 F.2d 1165, 1178 (Fed.Cir. 1993). [read post]
28 May 2022, 8:15 am
Radio (Nov. 29, 2021), https://www.npr.org/2021/11/29/1022384731/amazon-warehouse-workers-get-to-re-do-their-union-vote-in-alabama. [read post]
19 Aug 2009, 11:54 pm
Les premières évaluations rapportées sur 01net me semblent à première vue et grosso modo correctes : l'amélioration la plus visible est celle de la rapidité d'affichage des résultats â€â [read post]
13 Jan 2013, 9:00 am
[L]. [read post]
Trademark Reporter Commentary: "USPTO Snuffs Out Marijuana Dispensary Service Mark Application ...."
27 Oct 2016, 4:15 am
Michael Keyes reviews the TTAB's recent decision in In re Brown, in his pun-filled commentary entitled, "USPTO Snuffs Out Marijuana Dispensary Service Mark Application: Will All Others Go Up in Smoke, Too? [read post]
3 Aug 2017, 7:07 am
Text Copyright John L. [read post]
1 Jun 2018, 8:20 am
By Lynn L. [read post]
2 Oct 2018, 11:05 am
Maria Martin de Almagro, Producing Participants: Gender, Race, Class, and Women, Peace and Security Maria-Adriana Deiana & Kenneth McDonagh, Translating the Women, Peace and Security Agenda into EU Common Security and Defence Policy: Reflections from EU Peacebuilding Matthew Hurley, Watermelons and Weddings: Making Women, Peace and Security “Relevant” at NATO Through (Re)Telling Stories of Success Phoebe Donnelly, The Interactive Relationship between Gender and Strategy … [read post]
