Search for: "L. M."
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20 Oct 2011, 9:00 pm
Cette semaine, une demande de brevet signalée il y a quelques semaines par un commentateur, qui porte le titre suivant : "méthode et appareil pour trouver l'amour". [read post]
8 Nov 2009, 1:30 am
L'invention de la semaine m'a été signalée par un lecteur. [read post]
8 Nov 2018, 9:00 pm
L'invention de la semaine porte sur une méthode éducative. [read post]
20 Dec 2022, 5:52 am
Nowadays I'm sure it wouldn't be allowed. [read post]
31 May 2011, 10:19 pm
Au niveau fédéral, les entreprises étrangères peuvent prétendre aux mêmes avantages que leurs concurrentes locales de la part du Small Business Administration (SBA), une agence indépendante du gouvernement fédéral. [read post]
28 Sep 2017, 9:00 pm
Elle a également pour objets: - le politicien sélectionné par la méthode - un marqueur génétique - l'allèle 8 humain du microsatellite TPOX pour utilisation comme marqueur - une séquence de gène - un kit de test - un procédé d'évaluation de l'héritage génétique de [read post]
25 May 2023, 4:00 pm
Merci au lecteur qui m'a signalé cette invention révolutionnaire.Il s'agit d'un système pour créer des robots humains capables d'accéder à des informations dans une machine à remonter le temps afin de prédire l'avenir de manière précise et réaliste. [read post]
5 Jan 2017, 9:00 pm
L'article [read post]
17 Jun 2022, 4:37 am
a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
11 Jan 2023, 4:00 pm
L'objection d'insuffisance de description soulevée dans le mémoire de recours avait déjà été motivée dans le mémoire d'opposition.Toutefois, les motifs de la décision de la division d'opposition n'évoquent pas ce motif. [read post]
2 Dec 2015, 8:43 am
Rolince Mbungo, L’approche juridique internationale du phénomène de discrimination fondée sur le motif des antécédents judiciaires Sergio Salinas Alcega, Le contrôle de l’exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme suite au processus d’Interlaken : l’évolution technique d’un mécanisme politique Notes et… [read post]
3 Oct 2007, 12:40 pm
Des demeures mélangeant un style art-nouveau et arabo-andoulou. [read post]
6 Jun 2017, 11:46 pm
En même temps, intégrée aux espaces normatifs des institutions économiques internationales, elle contribue à la mise en œuvre de l’activité de celles-ci. [read post]
2 Jun 2010, 2:50 pm
Programme des États Généraux de l’Aide Juridictionnelle : 9H : Accueil 9H30 : Interventions M. [read post]
4 Dec 2010, 11:03 am
L'Université de Clermont-Ferrand a mis en ligne un des supports du C2i Métiers du droit [1] proposé par l'Université Numérique Juridique Francophone (UNJF) [2] : le module D2-3 "Rechercher et utiliser des ressources d'information et de documentation juridique" (version imprimable compressée au format ZIP) [3], [read post]
2 Jul 2015, 9:00 pm
La Titulaire-Requérante avait déposé la requête subsidiaire 2 en réponse au mémoire de recours de l'Opposante, également requérante. [read post]
12 Mar 2010, 6:41 am
m? [read post]
19 Nov 2014, 3:07 am
Here's the abstract: La Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes de 1979 est paradoxalement un des traités internationaux parmi les plus ratifiés et peut-être un des plus méconnus. [read post]
26 Dec 2023, 4:00 pm
Ce n'est que dans sa réponse au mémoire de recours de l'opposante [read post]
8 Mar 2010, 9:41 pm
En ce sens, l'agression peut être considérée comme la mère de la plupart des crimes internationaux résultant de la violence de l'Etat. [read post]
