Search for: "In Re L."
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13 Sep 2018, 9:00 pm
Les près de 35 000 brevets qu'il détient sont bien représentatifs de la créativité de ses personnels et de l'attention toute particulière portée à la protection de son patrimoine intellectuel. [read post]
16 May 2021, 4:00 pm
L'Opposante indiquait dès la première page de son mémoire d'opposition qu'elle demandait la révocation des revendications 1 à 5, 8, 9, 11, 15 à 17, 19 et 20. [read post]
1 Mar 2019, 5:23 am
Dans une procédure de recours, le droit à une procédure orale en vertu de l'article 116 CBE est-il restreint si le recours est à première vue irrecevable ? [read post]
14 Feb 2011, 11:42 am
Voici le point de départ de Rémy : « Expérience : un même ouvrage numérisé par la Bibliothèque nationale de France (BNF) et par Google : Le droit civil français. vol. 7, suivant l'ordre (...) [read post]
28 Dec 2012, 6:51 pm
See KSR Int’l Co. v. [read post]
19 Apr 2020, 9:00 pm
L'angle de repos était [read post]
26 Feb 2019, 9:33 am
The University of Léon will host. [read post]
5 Oct 2010, 5:14 am
Entre parenthèses, son blog porte peut-être la meilleure blogroll (liste de blogs) en matière de blogs de bibliothécaires, documentalistes et spécialistes des sciences de l'information. (...) [read post]
4 Feb 2021, 7:27 am
De notre point de vue, oui et non, en tout cas pour l'instant. [read post]
15 Dec 2020, 9:00 pm
Le fait que tous les dessins manquent est suffisant pour présumer que la Requérante est lésée par la décision de délivrance, [read post]
26 Oct 2018, 6:18 am
Case In PointPlaintiff/Appellant Craig L. [read post]
21 Sep 2019, 1:30 pm
Les bases : définition, publication, application, contexte En un mot, les circulaires sont des textes émis par un Ministère et visant à préciser ou interpréter une réforme afin de mieux la faire appliquer par l'administration. [read post]
1 Feb 2014, 7:59 am
Arabuluculuk, aralarında davaya konu olmuş ve olabilecek bir uyuşmazlık olan kişilerin uyuşmazlıklarını bir arabulucu eşliğinde karşılıklı olarak müzakere ederek çözüme kavuşturmaya çalıştıkları bir süreçtir. [read post]
18 Aug 2013, 9:57 am
"Plusieurs médias chinois avaient attiré l'attention cette semaine sur ce parc animalier de Luohan, dans la province du Henan, où un gros chien roux à l'épaisse crinière était logé dans une cage dotée d'un panneau 'Lion d'Afrique.' [read post]
13 Dec 2011, 1:24 am
l? [read post]
3 Feb 2016, 2:32 pm
Pour mieux comprendre en quoi ça consiste, voir l'excellent et très pédagogique billet de Nicolas Galita. [read post]
10 Feb 2021, 10:30 pm
Sous-financement budgétaire Pour l'avocat Omega (sur son compte Twitter), ce n'est « pas si incroyable si on se penche sur le budget alloué à la justice ces 20 dernières années et le sens des réformes prises. [read post]
2 May 2016, 9:41 am
Service offert par l'Open Knowledge Foundation (OKF). [read post]
North Dakota Industrial Commission Provides Grant To Midwest AgEnergy For Barley-Based Ethanol Resea
13 Jul 2018, 6:25 am
By Lynn L. [read post]
1 Sep 2013, 9:25 am
Un article destiné aux chercheurs, pas aux documentalistes L'appropriation des connaissances scientifiques à l'ère numérique / Antoine Latreille. [read post]
