Search for: "D. Estes"
Results 321 - 340
of 16,439
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
27 Sep 2010, 1:03 pm
Un truc bizarre, c'est le contenu prévu en jurisprudence : pas la moindre cour d'appel a priori, puisque seules les bases CASS (Cour de cassation), JADE (Conseil d'Etat + cours administratives d'appel) et CONSTIT (...) [read post]
1 Jun 2013, 4:00 am
Depuis, des accusations ont été déposées par le directeur des poursuites pénales.Selon la Loi sur la concurrence sont réputés commettre une infraction criminelle lorsqu’un accord ou un arrangement entre plusieurs personnes par lequel au moins l’une d’elles est consenti ou qu’une personne s’engage à ne pas présenter d’offre ou de soumission en réponse à… [read post]
5 Dec 2018, 11:28 am
–Finalmente, mantenga sus documentos al día. [read post]
2 Apr 2010, 12:08 pm
Pour l’avenir, est-il envisagé de faire évoluer cette situation, par exemple en étendant le dispositif d’exonération totale de taxe d’habitation aux étudiants ? [read post]
7 Jun 2011, 10:10 am
L’intervention est courte et accessible à tous, nul besoin d’être juriste. [read post]
11 May 2012, 7:52 am
» Rejeter des chiffres pour analyser ce qu’ils signifient tous est une affaire délicate, mais si les gens sont en train de prévoir de faire des grand achats dans les prochains mois, cela peut être un indicateur fort de la confiance des consommateurs. [read post]
15 Nov 2010, 1:50 pm
Ces sociétés sont de plus en plus en compétition puisque google propose aux Etats-Unis un service de téléphonie gratuite (google voice) en plus de google talk, alors que facebook s’est rapproché récemment de skype (je vous en avais d’ailleurs déjà parlé). [read post]
6 Oct 2016, 6:10 am
Or, après avoir mis tant d'années à résoudre la question ontologique du droit international envisagé comme un système juridique dont la qualité principale est la cohérence, l'ère est au débat sur l'expansion désordonnée et l'unité de l'ordre juridique au sein duquel cohabite une multiplicité d'acteurs charriant avec eux… [read post]
11 Jul 2016, 4:35 am
C’est dans ce contexte qu’en 2013, l’homme d’affaires, M. [read post]
10 Aug 2010, 1:05 pm
Cette recherche de sites importants et sérieux à la fois sur la déliquance est venue de la lecture d'un article de Laurent Chabrun dans l'Express.fr du 10 août : Grenoble et la loi des dealers. [read post]
9 May 2021, 4:00 pm
L'article 13(2) RPCR 2020 est une disposition du nouveau règlement qui a déjà été abondamment utilisée et discutée. [read post]
10 May 2021, 4:00 pm
L'article 13(2) RPCR 2020 est une disposition du nouveau règlement qui a déjà été abondamment utilisée et discutée. [read post]
7 Dec 2009, 10:55 am
Le seul problème, et il est de taille, est que ces dispositions sont l’exact opposé de ce que préconisaient les députés BENISTI et BATHO ! [read post]
6 Sep 2016, 8:42 am
Los abogados del Grupo de Abogados de Flaxman han estado ayudando a los demandantes de casos de accidentes automovilísticos y casos de lesiones personales por décadas. [read post]
6 Sep 2016, 8:42 am
Los abogados del Grupo de Abogados de Flaxman han estado ayudando a los demandantes de casos de accidentes automovilísticos y casos de lesiones personales por décadas. [read post]
29 Oct 2012, 2:00 am
Le programme Immigrants investisseurs, EB-5, promulgué en 1990, est une façon pour les investisseurs étrangers d’aider à stimuler l’économie américaine et, dans le processus, obtenir la résidence en Floride ou dans d’autres Etats à travers les Etats-Unis. [read post]
7 May 2021, 12:03 pm
Este Día de la Madre, ofrece la ayuda. 2. [read post]
10 Apr 2018, 9:00 pm
La Chambre juge toutefois que la décision n'est pas correctement motivée. [read post]
17 Jan 2021, 9:00 pm
Le RPCR 2020 permet aux Chambres, depuis le 1.1.2020, de rédiger des décisions ou des parties de décisions sous forme abrégée.Deux cas de figures sont possibles:article 15(7): lorsque la décision a été prononcée à l'issue de la procédure orale et que les parties ont donné leur consentement,article 15(8): lorsque la Chambre est d'accord avec les conclusions et les… [read post]
25 Nov 2020, 8:46 am
Quand le mieux est l’ennemi du bien…. [read post]
